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Alcool au volant : que risque-t-on pénalement ?



cheyenne
Cette question a été posée par cheyenne, le 08/01/2008 à à 08h59.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Voiture.

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 cochise_fr a écrit [09/01/2008 - 03h12] 
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cochise_fr

Bonjour, La limite légale est effectivement de 0.25mg par...



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Réponses



 cheyenne a écrit [08/01/2008 - 08h59] 
cheyenne

Bonjour à tous,

Un ami s'est fait contrôler hier avec un taux pil à 1g. Il aurait dû passer la nuit au poste, mais comme il était juste à la limite, et que c'était ocasionnel, les flics ont étaient sympas, et ont prévenu sa femme qui a pu aller le chercher. Il doit être convoqué au tribunal, mais quelqu'un pourrait nous dire ce qu'il risque ?

Merci beaucoup




 Toli a écrit [08/01/2008 - 09h02] 
Toli

Bonjour,

Votre ami ne risque pas grand chose, il aura à payer une petite amende ou dans le meilleur des cas un simple avertissement.
Par contre, que cela lui serve de leçon car la prochaine fois, ils seront surement moins cléments...




Why so serious ?


 cheyenne a écrit [08/01/2008 - 09h06] 
cheyenne

Merci toli,

Etes-vous certain ?

En regardant sur le net, on avait vu: jusqu'a 4.500 euros d'amande et de 2 à 4 ans de prison !!!




 Toli a écrit [08/01/2008 - 09h46] 
Toli

Oui, ça c'est ce qui arrive en cas d'application pure et simple de la loi, mais heureusement (ou malheureusement ça dépend) elle n'est que très rarement voir jamais appliquée à la lettre.

Donc si votre ami était bien à 0,50 et qu'il n'a pas d'antécédents, il ne devrait pas être trop inquiété.




Why so serious ?


 cheyenne a écrit [08/01/2008 - 09h58] 
cheyenne

Il n'était pas à 0.50, mais à 1g. (2 pastis, 2 verres de vin, enfin c'est ce qu'il dit !)




 Toli a écrit [08/01/2008 - 10h14] 
Toli

Aaah pardon, j'avais mal interprété les chiffres, mais pourquoi dites vous qu'il était à la limite dans ce cas? Car si il était à 1g/litre de sang, c'est le double de la limite autorisée... :-o




Why so serious ?


 PeterParker011 a écrit [08/01/2008 - 10h23] 
PeterParker011

Elle risque une amende voir une peine de prison ... :-o




 cheyenne a écrit [08/01/2008 - 10h34] 
cheyenne

Si j'ai tout compris, 0.50 en souflant, ce qui fait 1g, puisqu'il faut doubler. C'est les flics qui ont dit que comme c'était juste, ils le laissaient sortir.




 Toli a écrit [08/01/2008 - 10h39] 
Toli

Voila,
0,50 mg par litre d'air expiré donne 1g/litre de sang à peu près, c'est donc le double de la limite autorisée car cette limite est indiquée pour le taux d'alcool par litre de sang.
C'est pour cela que je ne comprend pas pourquoi nos gentils hommes en bleu ont dit à votre ami que c'était limite...




Why so serious ?


 cheyenne a écrit [08/01/2008 - 11h03] 
cheyenne

C'est pourtant ce qui s'est passé:
Elle a demandé à combien il était, ils ont dit:1g. Quand elle a dit la limite c'est 0,50, le flic a répondu: non, 0.80! c'est pour ça, c'est pas dramatique et on le laisse sortir bien que pour la loi, il devrait passer la nuit ici.
Alors, moi non plus, je ne comprend pas tout!!!




 Toli a écrit [08/01/2008 - 11h24] 
Toli

En effet c'est bizarre... Le flic avait peut être aussi un petit coup, ça l'aura fait revenir quelques années en arrière...

Sinon pour les risques dans ce cas, je dirais soit une bonne amende et avec chance pas de perte de points, soit 6 points et une amende. Pour les peines de prison y'a pas de danger, même du sursis...




Why so serious ?


 cheyenne a écrit [08/01/2008 - 11h30] 
cheyenne

Merci beaucoup.




 cochise_fr a écrit [09/01/2008 - 03h12] 
cochise_fr

Bonjour,
La limite légale est effectivement de 0.25mg par litre d'air expiré, ce qui correspond à environ 0.5g par litre de sang.
Ce sont les sanctions qui changent en fonction de votre degré d'alcoolémie dépassant le taux légal:

Sanctions théoriques à l'appréciation des juges:

Si votre taux d'alcool est compris entre 0,5 et 0,8 gramme par litre de sang : vous risquez une amende forfaitaire de 135 Euros et la perte de six points du permis de conduire.

En cas de comparution devant le tribunal (par décision du procureur de la République ou de contestation de l'amende forfaitaire), vous risquez également une suspension du permis de conduire.

Si votre taux d'alcool est supérieur à 0,8 gramme par litre de sang : vous risquez d'être puni de 2 ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende. Ce délit donne lieu à la perte de six points du permis de conduire.

Attention, le tribunal peut en outre décider de vous infliger une suspension du permis de conduire pour une durée pouvant atteindre 3 ans. Si vous refusez de vous soumettre à une vérification du taux d'alcoolémie, sauf en cas de contre indication médicale précise, vous encourez les mêmes sanctions qu'en cas de dépassement du taux de 0,8 g pour mille d'alcool dans le sang, c'est à dire :
- une amende pouvant atteindre 4 500 Euros, une peine de prison maximale de 2 ans, la perte de six points du permis de conduire, une suspension ou une annulation du permis de conduire.

De plus, si vous associez consommation de stupéfiants et d'alcool à un taux prohibé, vous encourez 3 ans d'emprisonnement et 9 000 euros d'amende.

Enfin, si vous provoquez un accident en conduisant sous l'emprise de l'alcool, l'amende sera portée à 30 000 euros si vous occasionnez des blessures graves et vous serez passible d'un emprisonnement pouvant aller jusqu'à 10 ans et d'une amende pouvant atteindre 150 000 euros si vous provoquez la mort d'un autre usager de la route.

....RÉFLÉCHIR AVANT DE CONDUIRE IMBIBE....

et en plus l'assurance ne couvre pas le conducteur quand il est imbibé en cas d'accident..... ce qui veut dire: TOUS LES FRAIS A VOTRE CHARGE.... éventuellement pendant des années (blessés en fauteuil roulant par exemple.....dans ce cas, c'est A VIE)....




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 cheyenne a écrit [09/01/2008 - 09h38] 
cheyenne

Bonjour,

Alors voilà, j'en ai su un peu plus !
Il avait 0,98. Quand les flics ont dit que c'était limite, c'est par rapport à la garde à vue. Il aurait dormi au poste avec 1g.

Rassurez nous quand même... la prison reste quand même pour les cas extrêmes ??? Je ne dis pas que ce n'est pas grave, mais c'était un contôle routier, il n'a commis aucun accident.




 Toli a écrit [09/01/2008 - 10h33] 
Toli

Mais oui c'est exceptionnel, et il faudrait vraiment qu'il ait eu un accident ou qu'il ait déjà été pris plusieurs fois dans la même situation pour avoir une peine de prison qui dans le pire des cas serait du sursis.




Why so serious ?


 Bibliotheque a écrit [15/01/2008 - 13h55] 
Bibliotheque

J'espère que la loi s'alourdira encore car je trouve qu'il y a trop de clémence à propos de l'alcool, de la vitesse etc quand certaines personnes prennent le volant. :-C




Toujours authentifier


 cochise_fr a écrit [15/01/2008 - 20h17] 
cochise_fr

Bonjour,
A Bibliotheque:
Vouloir augmenter la répression ne serait pas forcément utile, mais compenser les injustices serait à mon avis plus contraignant pour le délinquant concerné..... et ceci quel que soit l'infraction constatée.

Les infractions, petites ou grandes, sont en France à prix fixe, que ce soit en argent ou peine de prison. Aussi je suggère depuis longtemps que les sanctions soient proportionnelles aux revenus et au patrimoine du contrevenant, comme cela se fait dans d'autres pays nordiques. Pourquoi ?

Quand on fait un excès de vitesse un peu fort, le PV est de 900 euros. C'est beaucoup d'argent pour un smicard que cela fera sans doute réfléchir puisque c'est 80% de son salaire. Celui qui, par exemple, roule en Ferrari ou en Porche, a les revenus qui vont avec, pour lui 900 euros, ce n'est pas si important, ce peut être sa dépense pour une soirée. Donc, si ce contrevenant fortuné pour la même infraction avait à payer disons 30000 euros, l'effet serait identique à celui du smicard..... c'est ça que j'appelle la justice.
Il suffit de faire le barème des sanctions pour le 10' onClick="correctionSuggest('reponse','10',this);">SMIC, et d'ajuster les peines en proportion des revenus. Vous gagnez 10 fois le smic, eh bien les sanctions financières sont 10 fois plus fortes.....point.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 Bibliotheque a écrit [16/01/2008 - 06h21] 
Bibliotheque

Quand je parle d'agir: il ne s'agit pas seulement de forcer les amendes, Il s'agit aussi en cas de récidive faire sauter le max de points et/ou avec le retrait de permis, voir pour la saisie du véhicule. et si c'est une tète brûlée 1 bonne peine de prison ferme histoire qu'il réfléchisse bien!!!




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 cochise_fr a écrit [28/02/2008 - 02h24] 
cochise_fr

Bonjour,
Les retraits de points et les retraits de permis n'ont jamais empêché quiconque de conduire, y compris dans l'illégalité, avec tous les risques que cela représente.
Il y a même des statistiques sur le nombre grandissant de conducteurs sans permis (je me demande bien comment ils font pour les compter, car personne ne s'en vante..enfin, en principe) que ce soit pour ne pas l'avoir passé ou pour se l'être fait retirer.
Le seul endroit où cela fait mal, c'est au portefeuille.C'est triste mais c'est ainsi.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 carter a écrit [28/02/2008 - 02h46] 
carter

héhéhé!

C'est tout la question de l'efficacité de la peine que vous interrogez la...La peine est-elle dissuasive?
Pour qu'elle le soit, il faudrait que les gens puissent vivre sans voiture, non?
Personnellement, je n'ai pas de voiture (ou pour qu'il en reste de ma vieille carcasse métallique) mais je ne travaille pas non plus...Mais si demain, je devais nourrir ma famille et ma ribambelle de chiourmes,; je doute que le retrait de mon permis soit incitatif pour moi; mais bon...

Et puis, il y'a un deuxième point: les dérives policières. Force est de constater que les flics retirent les points aussi facilement que les dragueurs retirent la culotte de leurs cibles...




"Ne prenez pas la vie trop au sérieux. De toute façon,vous n'en ressortirez pas vivant!"


 Bibliotheque a écrit [28/02/2008 - 12h38] 
Bibliotheque

Si les retraits de points et les retraits de permis n'empêchent pas les gens de conduire, Il faut saisir leurs caisses les vendre au enchères et construire des prisons pour les récidivistes puis leurs mettre des peines lourdes.




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 Toli a écrit [28/02/2008 - 14h28] 
Toli

Ouais super idée !

Sinon on peut aussi les brûler vifs, ou leur couper les bras pour les empêcher de conduire non ?
T'en pense quoi ?

Pffff




Why so serious ?


 flower31 a écrit [24/03/2008 - 16h33] 
flower31

bonjour,j'ai mon ami qui est à peu prés dans la même situation, vendredi soir il a été arrété avec 1g d'alcool je pense dans l'air, il a grillé un feu rouge et un délit de fuite, il avait déjà eu une annulation de permis qu'il avait ensuite repassé et obtenu à nouveau.par contre dans son cas depuis vendredi soir aprés la cellule de dégrisement il a été transféré à la maison d'arrêt en attendant son procés mercredi, et je suis trés angoissée à la l'idée de me dire que peut etre il pourrait prendre de la prison ferme.quand est-il de ton ami, comment ça s'est terminé?merci




 Bibliotheque a écrit [25/03/2008 - 13h30] 
Bibliotheque

toli, tu comprends ce qui est écrit? Ton raisonnement est idiot. A cause de certains conducteurs qui boivent avant de conduire ou de ceux qui ne respectent rien trop de gens se retrouvent handicapé ou au cimetière. D'où l'idée de renforcer la loi ET de la faire appliquer . :-C




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 cochise_fr a écrit [25/03/2008 - 14h31] 
cochise_fr

Bonjour,
"....construire des prisons pour les récidivistes puis leurs mettre des peines lourdes."

Mettre les gens en prison ne sert pas plus, à mon avis, que de retirer des points sur le permis (on parle ici d'infractions au code de la route), par contre les obliger à travailler pour compenser les amendes, les frais de justices, ou les dégâts occasionnés aux victimes......aussi longtemps que nécessaire....me semblerait plus utile à la société.
N'oublions pas qu'un individu incarcéré coûte très cher : plus ou moins 20000 euros par an (évaluation, chaque cas étant différent) alors que si il travaille cela ne coûte rien en hébergement et rapporte un peu d'argent en compensation.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 Bibliotheque a écrit [25/03/2008 - 14h48] 
Bibliotheque

T'as calculé combien coûte 1 personne hospitalisée ou qu'il faut enterrer??




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 cochise_fr a écrit [25/03/2008 - 17h31] 
cochise_fr

Bonjour,
C'est assez macabre, mais un mort....c'est ce qui coute le moins cher à la société. Par contre, l'indemnisation d'un mort à sa famille ....c'est sans limite.
Quand à ceux qui sont hospitalisés longtemps, c'est le plus onéreux à la fois pour le coupable et pour la société....mais c'est par définition très variable selon la gravité des séquelles.

et les assurances le savent bien.
...mais au fait...pourquoi cette question....sans rapport avec la condamnation d'un délinquant de la route.??




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 cheyenne a écrit [25/03/2008 - 17h55] 
cheyenne

Bonjour à tous! En réponse à flower 31. Je trouve que ton ami n'est pas trop dans le même cas : Tu parles de 1gr dans l'air, le mien c'était 0,49! Toi, il a grillé un feu rouge et en plus, délit de fuite......Son cas est assez grave, je pense! Mon ami est passé au tribunal le 10/03. 110€ d'amande et 2 mois de retrait. Bien sur, 6 points en moins, et un casier qui n'est plus vierge. Je pense qu'il s'en tire bien, mais ce qui est positif pour l'instant, c'est qu'il s'est acheté une nouvelle conduite. Plus d'alcool si il doit prendre le volant. Pourvu que ça dure!!! Déjà, il a évité la cellule de dégrisement, alors qu'il aurait dû y passer, puisque au dessus de 0,40gr, (dans l'air) c'est un déli donc....... Voilà.




 hi57 a écrit [16/04/2008 - 20h21] 
hi57

bonjour tout le monde .voila je me suis fait contrôler hier par les flic et j était a 0,28 pour le premier soufflé et a 0,28 pour le deuxième alors j ai eu une amende de 90 euros et ils m ont dis que je vais recevoir une lettre ou ils vont me dire combien de point je vais perdre.alors ma question c est .combien de poin je vais perdre?




 petitefleur2644 a écrit [06/11/2008 - 22h28] 
petitefleur2644

Moi la belle mère de ma s%u0153ur a été controlée moins de 0,50g/litres de sang. Les gendarmes lui ont dis qu'elle aurait une amende et peut-être un retrait de permis. Est-ce normal? car je croyais qu'il fallait avoir plus de 0,50 pour avoir quelque chose.




 Chu Fu a écrit [07/11/2008 - 00h43] 
Chu Fu

C'est quand même dramatique, vous ne trouvez pas, que des personnes se déplaçant sur la voie publique n'aient aucune conscience des responsabilités qu'ils engagent !
On parle ici de risques de punition... mais les risques d'accidents ne sont-ils pas le vrai problème ?
De quel droit se croire l'usager unique et en tous cas prioritaire de la voie publique et s'autoriser à mettre en danger la vie d'autrui ?

Cela vaut pour tout le monde, cyclistes et piétons y compris !

Ma fille vient d'enterrer un ami qui rentrait chez lui après le match OM/ PSG sur son scooter : un piéton lui a déboulé sous le nez, il n'a pu l'éviter ; le piéton s'en sort avec quelques fractures, mais lui, il est allé se fracasser les cervicales sur le bord du trottoir et laisse, à 23 ans, des parents détruits, une veuve effondrée et un orphelin de 3 mois...

Et ne venez pas me dire que l'on doit rester maître de son véhicule et que les piétons sont prioritaires !!!! Si vous pratiquez la route, vous connaissez bien l'inconscience et la stupidité des comportements routiers...




 cochise_fr a écrit [07/11/2008 - 01h23] 
cochise_fr

Bonjour,
Si,Si, ChuFu, c'est bien parce que les gens sont inconscients et stupides qu'il convient de rouler doucement et de redoubler d'attention et d'anticipation.....et dans le doute, de ralentir encore plus.

Quand j'aide des jeunes à faire de la conduite accompagnée, je leur explique en permanence un principe simple de circulation:

Toujours partir du principe que tous ceux qui sont autour de toi sont des abrutis qui vont obligatoirement faire toutes les conneries possibles.... et d'agir en fonction de cela.

Ce n'est pas de la paranoïa, c'est de l'anticipation.

Dans 99.5% des cas, je me trompe..... tant mieux, il ne s'est rien passé, mais le jour du 0.5%....tu es capable de l'éviter parce que tu l'as anticipé.....et je peux certifier que cela représente plusieurs dizaines d'occasions par jour quand on roule toute la journée.

Et malgré cela, on peut encore passer à travers.

Pour dramatique que soit l'exemple que tu as donné, les cervicales ne sont elles pas protégées en principe par un casque homologué dûment attaché.?




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 Chu Fu a écrit [08/11/2008 - 00h27] 
Chu Fu

Yes, mister cochise, mais tu sais...
...dans la foule et la cohue d'une sortie de match, plus l'euphorie de la fin de match, on n'est pas toujours en situation d'éviter les abrutis
... tu sais, quand le casque tape sur le haut du trottoir mais que le reste du corps s'effondre brutalement dans le caniveaux, c'est le cou qui prend l'angle.. et les cervicales supportent rarement le 90°, d'autant moins que le trottoir est haut ou le caniveaux profond...

Enfin, bon, ras le bol de la violence routière et des c... qui prennent le volant imbibés d'alcool ou d'une quelconque autre drogue qui modifie la conscience... et si je comprends que l'on soit inquiet pour son copain qui s'est fait gauler, j'espère qu'on va lui faire prendre définitivement conscience, au dit copain, qu'il ne peut pas jouer la vie des autres à la roulette russe !




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