Un travailleur indépendant qui ne génère pas de revenus doit-il payer des impôts et cotisations ?



zaako
Cette question a été posée par zaako, le 27/11/2008 à à 08h49.  *  Alerter les modérateurs
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 brooke a écrit [27/11/2008 - 09h19 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
brooke

En effet, les impôts et les cotisations sont déterminés en fonction du Chiffre d'Affaire, c'est le seul critère, donc s'il ne génère rien du tout, il ne paye rien, mais dès qu'il ait de revenus (même très peu), il est soumis aux impôts et divers cotisations, ces impôts ne vont quand même pas dépasser son chiffre d'affaire, ils sont toujours proportionnels.




 bary a écrit [27/11/2008 - 09h50 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
bary

A ce que je sache, les travailleurs indépendants payent leurs impôts annuellement (à la clôture de l'exercice), il est donc impossible qu'il ne génère aucun revenu, pendant un an sans revenu, mieux veut tout simplement annuler la déclaration.
Contrairement à ceux des entreprises, leurs impôts ne sont pas fixes (en pourcentage) et suivent l'augmentation de leurs revenus.




 papiguy a écrit [27/11/2008 - 12h45 ]  
papiguy

Bonjour,
Il y a deux plusieurs sortes d'impôts (Sur le revenu, TVA) et plusieurs types de cotisations (URSSAF, Caisse complémentaires de retraite et Maladie,...)

Avec une comptabilité bien faite, si les revenus nets sont nuls, l'impôt sur le revenu sera nul
Le fisc peut sous certaines conditions accorder une dispense de TVA
L'URSSAF peut aussi dispenser de cotisations.
Il faut donc contacter ces organismes pour plus d'informations




 lucius a écrit [27/11/2008 - 12h57 ]  
lucius

Un travailleur qui ne dégagerait pas de revenus....ferait mieux d'arreter de travailler!




Gare au gorille !


 papiguy a écrit [27/11/2008 - 13h14 ]  
papiguy

Pas si simple, il y a peut-être été obligé (accident, maladie,...)




 lucius a écrit [27/11/2008 - 13h16 ]  
lucius

je comprend pas papiguy ce que tu veux dire...?




Gare au gorille !


 michelline a écrit [27/11/2008 - 13h26 ]  
michelline

Il se peut qu'il passe seulement aux périodes des temps dures.
Il ne faut quand même pas abandonner dès qu'on rencontre une difficulté, qui sait si çà va passer, si l'année prochaine çà se rattrape!!




 Toli. a écrit [27/11/2008 - 14h40 ]  
Toli.

Vous vous trompez... Un travailleur indépendant, même si son CA diminue et devient nul, doit payer ses cotisations de caisse de retraite, de caisse maladie et d'URSSAF. Tout ça est calculé sur les années précédentes. J'en ai fait l'amère expérience. Même quand vous déposez le bilan, ils vous réclament les cotisations de l'année en cours par voie d'huissier. Par contre, avec le nouveau statut d'autoentrepreneur, il paraît que cela ne se passe pas comme ça mais c'est à voir car tout se passe à la source. Inutile de dire, "ya ka" fermer si on ne gagne rien. Ca ne se passe pas comme ça.




 cochise_fr a écrit [27/11/2008 - 14h47 ]  
cochise_fr

Bonjour,

C'est Ktilou qui a raison.

Les cotisations sont obligatoires, même si elles sont réduites quand il n'y a pas de bénéfice, mais elles ne sont pas nulles.
Quand aux impôts, ils sont proportionnels aux bénéfices, mais avec le report possible des pertes antérieures sur 5 ans....donc il faut s'organiser pour ne pas être imposable.... à moins de vouloir faire la course au fric..... mais là c'est une autre mentalité.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 papiguy a écrit [27/11/2008 - 16h41 ]  
papiguy

Je maintiens qu'il y a des aménagements possibles (soit simple report, soit diminution ou voire même dispense) à négocier avec les organismes concernés (Fisc pour la TVA et URSSAF). Ceci dépend du chiffre d'affaires, et le résultat de la négociation est aussi lié à votre interlocuteur.




 Toli. a écrit [27/11/2008 - 16h47 ]  
Toli.

Pas possible avec les caisses de retraite et les caisses de maladie.... Et c'est ce qui coûte le plus cher !




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