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Nuisances sonores quels recours ?



coeur-de-patate
Cette question a été posée par coeur de patate, le 10/10/2009 à à 10h53.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Société.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 coeur de patate a écrit [10/10/2009 - 10h53 dans "Nuisances sonores quels recours ?" ]  
coeur de patate

Mon voisin m’impose à 15 mètres en contre bas un camion frigorifique avec le congélateur qui se met en marche sur le secteur avec les heures creuses a partir de 23 heures et bourdonne fortement jusqu’ a 5 heure du matin et ce n’est pas une zone industrielle, donc je ne pourrais jamais plus profiter du silence de la nuit , été comme hiver que faire ? En plus l’hiver j’ai le nez sur une cheminée soufflante qu’il m’a imposée trois années avant ! Merci de vos conseils !




ciao!


 lucius a écrit [10/10/2009 - 12h14 dans "Nuisances sonores quels recours ?" ]  
lucius

Déménage.
Ou alors sabote son camion.
Mais la cheminée soufflante sera toujours là.




Le capitalisme,c'est l'exploitation de l'Homme par l'Homme.Le communisme,c'est l'inverse.


 cochise_fr a écrit [10/10/2009 - 13h09 dans "Nuisances sonores quels recours ?" ]  
cochise_fr

Bonjour,
Il faut faire constater par huissier et porter plainte..... d'autant qu'il existe des groupe frigorifiques insonorisés pour véhicules.

Il suffirait peut être d'un simple coffre amovible en polystyrène épais pour solutionner le problème. Avant d'engager une procédure judiciaire, vous pouvez toujours lui proposer cette suggestion, ou une autre pour une entente amiable toujours préférable quand elle est possible.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 lucius a écrit [10/10/2009 - 13h12 ]  
lucius

En dessous d'un certains nombre de décibels,
le huissier ne pourra rien faire.
Or il suffit la nuit de 30 décibels en continu pour te bouffer ta nuit.
Sabote son camion!




Le capitalisme,c'est l'exploitation de l'Homme par l'Homme.Le communisme,c'est l'inverse.


 coeur de patate a écrit [10/10/2009 - 13h29 ]  
coeur de patate

Bonjour ! ok merci les gars !
j'ai déjà négocier par l'intermédiaire du maire au eux c'est pas la peine !
c'est vrai que en ville cela paraîtrait moi gênant parce qu'il y a un ronron permanent,
mais ici, en pleine campagne la ou il n'y a que rarement quelques cris de hulottes !

je vais déposer une main courante a la gendarmerie ,
le huissier en dernier recours, c'est un investissement a risque ?




ciao!


 Leumas80 a écrit [14/10/2009 - 12h09 ]  
Leumas80

Pour les nuisances sonores, c'est très complexe, car il y a deux méthodes pour y parvenir (séparer les démarches par : "si ça persiste")
-La méthode "douce", c'est à dire, demander au voisin de trouver une solution (sans les poings), envoyer cette même demande par courrier recommandé (c'est con si c'est un voisin, mais c'est la démarche), faire constater par un huissier, déposer plainte au tribunal d'instance (au civil donc) ou se rapprocher d'un médiateur de la république (à la mairie normalement).
-La seconde méthode est celle de Lucius, mais attention à ne pas se faire prendre.

A savoir que si vraiment le bruit est fort (ce qui n'a pas l'air d'être le cas), la méthode suivante peut être appliquée dans les cas de musique ou téléviseur ou fêtes trop bruyante :
-La méthode "dure", même départ jusqu'à la lettre recommandée, main courante au commissariat de police, de nouveau demande d'arrêter le rafus auprès du voisin, refaire une main courante (deux ou trois fois). Si après cela le bruit persiste et que le voisin fait la sourde oreille, avec toutes les preuves, une plainte peut être déposée pour "aggression sonore" (si, si, le terme existe, mais peu de monde le connait et ce ne sont pas des enquêtes très facile à faire)




Là pour vous aider dans les sujet que je connais.


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