Garde alternée et pension alimentaire comment cela fonctionne?



robert_edjee
Cette question a été posée par robert_edjee, le 05/11/2009 à à 20h00.  *  Alerter les modérateurs
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 robert_edjee a écrit [05/11/2009 - 20h00 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
robert_edjee

En cas de garde alternée comment fonctionne la pension alimentaire, j'ai cherché sur Internet et je n'arrive pas à trouver la solution, je vous remercie de me donner un coup de main.




 Jazzy a écrit [05/11/2009 - 20h51 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Jazzy

Les enfants sont très souvent sources de problèmes lorsqu'il y a divorce des parents. La garde et l'entretien sont les principaux sujets de conflits. Le système de garde alternée peut être une solution, mais il faut aussi se mettre d'accord pour ce qui est de la pension alimentaire. Les enfants ayant autant besoin de la présence de leur père que de leur mère, les parents se doivent de se mettre d'accord pour leur offrir la possibilité de les voir tour à tour.

Il s'agit alors de se partager les temps de garde ainsi que les charges d'entretien alimentaires, vestimentaires ou médicales. Les deux parties devront avant tout établir un contrat d'un commun accord et en présence d'un avocat ou d'un juge compétent. Un calendrier établira un programme de garde selon les jours de disponibilité de chacun dans la semaine ou le mois. Ce calendrier devra être respecté ou pourra être adapté en cas d'imprévu, mais toujours après concertation des deux parties. Cette garde alternée prendra certains critères en compte comme la proximité des domiciles, les fonctionnalités des logements ou encore la facilité de déplacement. Ceci afin qu'il y ait le moins de changements d'environnement possible. Les enfants pourront ainsi bénéficier de la présence des parents sans trop souffrir de la séparation. Il en sera de même pour la pension alimentaire. La distribution des différentes charges sera effectuée par un juge qui attribuera les dépenses d'entretien suivant les revenus et autres possibilités de chacun des conjoints.

Si les revenus ne sont pas identiques, il reviendra à ce juge d'établir la valeur de la pension à verser, afin de garder au maximum la qualité de vie des enfants. Dans tous les cas, établir un contrat est toujours utile et prudent pour éviter que les menus détails sur la garde et la pension ne deviennent source de conflit supplémentaire. Ce contrat abordera tous les détails de l'accord, qu'ils portent sur les temps de gardes ou les montants des pensions établis. Le bien-être des enfants étant l'intérêt principal à ne pas oublier.




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