A quoi correspond une plaque d'immatriculation rouge ?



missminimi
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 missminimi a écrit [04/09/2012 - 12h12 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
missminimi

Une plaque française bien sûr




Don't panic let love in !


 Manifofie a écrit [04/09/2012 - 15h39 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Manifofie

Les plaques d'immatriculation sur fond rouge sont des plaques d'immatriculation provisoires.
Je ne sais pas comment on fait pour en avoir mais si j'ai bien compris elles sont attribuées à ceux qui font un séjour limité en France mais qui ont besoin d'une immatriculation.




manie


 cochise_fr a écrit [05/09/2012 - 01h26 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Ce sont les plaques dites TT (transit temporaire) attribuées à des véhicules achetés neufs en France en détaxe pour l'exportation pour le temps qu'ils sont utilisés sur le territoire français.
Cette autorisation est au maximum d'un an. Après il faut payer la TVA..... ou bien sur avoir quitté le territoire français.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 bougainvilliee a écrit [05/09/2012 - 09h44 ]  
bougainvilliee

Bonjour,
Excellente réponse de cochise : ces plaques sont attribuées à des véhicules de "Transit Temporaires", sur le territoire Français, et leur évite de payer les taxes locales? Elles concerne en général l'Outre-mer, mais aussi des véhicules d'autres lieux.




Le doute est ma seule certitude


 Emmathiam a écrit [26/03/2013 - 15h00 ]  
Emmathiam

Il s’agit des plaques dites : transits temporaires ou TT. Elles sont attribuées aux véhicules achetés neufs sur le territoire français en exonération des droits de douane pour leur exportation. Il s’agit notamment d'un voyage de transit de véhicules non immatriculés. Ces véhicules devraient utiliser les plaques sur fond rouge durant le temps qu’ils sont utilisés en France. Les plaques ne sont valables qu’un an. Passé ce délai, le propriétaire doit payer la TVA ou quitter le territoire français. Ils sont également utilisés pour les essais sur route ou les trajets de vérification. Il faut noter que les plaques d’immatriculation rouges ne sont pas fixes pour un véhicule. Une entreprise peut l’utiliser plusieurs fois. Son utilisation doit aussi s’accompagner d’un livret de carte grise particulier. Pour obtenir une plaque d’immatriculation rouge, une attestation de séjour de 6 mois maximum suffit. Et ce, avec une résidence à l’étranger. La plupart des expatriés le font pour plus d’économie.




 Anonyme a écrit [13/09/2014 - 14h27 ]  
Anonyme

Vous oubliez les zone franches. De nombreux Français vivent en France avec des plaques rouges car en zone franche.




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