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Opposition sur un chèque, que faire ?



lolo319468
Cette question a été posée par lolo319468, le 27/07/2009 à à 15h44.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Organisations économiques.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 lolo319468 a écrit [27/07/2009 - 15h44 dans "Opposition sur un chèque, que faire ?" ]  
lolo319468

on m'as remis un cheque en reglement d'un vieux litige,seulement n'ayant aucune confiance en l'emetteur je le soupconne ( dans mon dos )de faire opposition sur ce dernier en arguant du fait qu'il a ete vole et/ou perdu....
Que puis-je faire pour me retourner contre lui si cette eventualite se presentait?j'avais un temoin lors du "deal",est ce suffisant pour faire valoir mon droit, apres combien de temps puis esperer recouvrer mon argent si une telle eventualite se presentait?comment etre sur que ce cheque n'a pas ete tire sur un compte deja cloture.Beaucoup de questions qui se melent, mais je suis tres tres dubitatif concernant l'emetteur et je voudrais prendre les devants.Merci pour vos reponses motivees.

Laurent




 K0rig4n a écrit [27/07/2009 - 19h37 dans "Opposition sur un chèque, que faire ?" ]  
K0rig4n

La tu a une solution... tu lui fait signé une reconaissance de dette... Et non un "témoins" (a part huissier) n'est pas valable...




Mon ArtBook : http://k0r-art.blogspot.com| Qasio Lab Blog (http://www.styrling.co.cc/)|


 Carcarax a écrit [27/07/2009 - 20h27 dans "Opposition sur un chèque, que faire ?" ]  
Carcarax

- Je ne suis pas très au fait de la loi sur ce sujet mais il me semble qu'en signant le chèque l'émetteur a implicitement reconnu qu'il te devait de l'argent. En cas le chèque à valeur de reconnaissance de dette, enfin à mon sens la justice mais pourrait penser autrement. Mais cette personne aurait peut être quelque mal à expliquer pourquoi elle à rédiger un chèque sans raison. Quant à la valeur de ton témoin devant une cours , je ne sais pas.... Pour ma part je laisserais tomber mais bon chacun fait comme il veut.




comme ils sont heureux, comme ils sont heureux tous ceux qui ne sont pas moi, tous ceux qui ne sont pas rongés par les dévorantes inquiétudes des rêves impossibles !


 K0rig4n a écrit [27/07/2009 - 20h31 ]  
K0rig4n

J'ai déjà vu beaucoup de probléme comme ca avec des cheque sans provision, ou la "victime" affirmé qu'elle l'avai signé sous contrainte... enfin il peut trouvé n'importe quoi pour ne pas le payé....




Mon ArtBook : http://k0r-art.blogspot.com| Qasio Lab Blog (http://www.styrling.co.cc/)|


 lolo319468 a écrit [28/07/2009 - 23h51 ]  
lolo319468

Merci pour vos reponse','0',this);">reponses,je ne suis malheureusement pas plus avance...Une conseillere bancaire m'a meme dit qu'aujourd'hui on pouvait annuler un cheque pour n'importe quel motif...je ne sais vraiment plus croire ni qui vers me retourner pour avoir un element de reponse




 cochise_fr a écrit [30/07/2009 - 06h07 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Point important au vu du manque de preuve:

La signature et l'écriture sont elles bien celles du détenteur du compte.? En justice ce sera important, si vous allez porter plainte pour "émission de chèque sans provision"... puisque je présume que ce chèque vous est revenu impayé.

C'est ensuite la justice qui déterminera votre bon droit ou pas.
De deux choses l'une:
- Ou bien le chèque est "authentique" (vous pouvez demander une expertise graphologique) et le signataire ne peut revendiquer un vol .
- Ou bien il n'est pas "authentique" et en absence de preuve de votre doléance vous ne reverrez jamais votre argent.

Bon courage.... ce peut être long.... il vous faut voir si le montant du chèque justifie la procédure qui n'est pas gratuite.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


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