Bonjour,
Il est bien sur plus judicieux de vendre vide et de vendre les meubles à part....sans en informer le notaire, juste en établissant une vente privée de particulier à particulier.....
Encore faut il que les acheteurs soient intéressés par vos meubles, car une fois désolidarisés, ils pourraient n'être plus intéressés que par le studio vide, à votre charge de vider les lieux et de vendre les meubles comme vous le souhaitez. Ils ont aussi intérêt, eux contrairement à vous, à avoir un prix d'achat élevé pour limiter leur futurs plus values....sauf si cela devient leur résidence principale.
Si vous les désolidarisés et les vendez à part, en les déclarant à la vente, il faudra faire un descriptif très précis de tous les meubles concernés par cette vente en application du code des impôts:
l'article 735 du Code général des impôts (CGI) dit que :
"Lorsqu'un acte translatif de propriété ou d'usufruit comprend des meubles et des immeubles, le droit d'enregistrement est perçu sur la totalité du prix, au taux réglé pour les immeubles, à moins qu'il ne soit stipulé un prix particulier pour les objets mobiliers et qu'ils ne soient désignés et estimés, article par article, dans le contrat."
Il faudra donc que votre validation à 10000 euros soit entièrement justifié par le détail de sa composition " article par article " accompagné d'une évaluation officielle....qui n'est pas gratuite.
De plus, des objets ou ensembles liés à l'immeuble ou faisant partie de son usage normal (cuisine intégrée, ensemble de salle d'eau ou de bain par exemple) sont considérés par l'administration comme faisant partie de l'immeuble et taxés avec lui...et ne font donc plus partie des meubles vendables à part.
Enfin, si par hasard, vous avez fait réaliser des travaux pendant votre temps de propriétaire, vous pouvez déduire une partie de ces travaux sur justificatifs de la plus value qui vous sera taxée. Vous ajouterez aussi dans les déductions les frais d'acquisition que vous avez subit au moment de votre achat.
Voyez vous même où est votre intérêt.
La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.
Notaire