connexion
communaute
shopping
annuaire
questions
actualite
accueil
 

Comment avoir les papiers de mon terrain sans passer par la famille ?



lionel972
Cette question a été posée par lionel972, le 07/01/2009 à à 17h29.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Notaire.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 lionel972 a écrit [07/01/2009 - 17h29 dans "Comment avoir les papiers de mon terrain sans pass..." ]  
lionel972

bonjour
mes parents mon laisser une vielle maison que j ai entièrement rénové en la divisant en 5 appartements le problème c est que c est un terrain familial le terrain est sur le nom de mon arrière grand père (decede) ainsi mes grand parents, mes oncles et tante ne s entende pas du tout mes parents son rester trente ans dans cette maison et moi cela fait maintenant 7 ans je paye ma taxe d habitation et ma taxe foncière depuis.
Selon le cadastre je suis propriétaire du bâtiment, alors je voudrais savoir comment faire pour avoir mon acte notarial sans passer par la famille quel est la solution ?




azer


 L Finance a écrit [07/01/2009 - 18h41 dans "Comment avoir les papiers de mon terrain sans pass..." ]  
L Finance

Bonjour.
Le notaire doit avoir un titre de propriété...
Si le bien est à vous, ce sera tout simplement indiqué.
Après reste à savoir qui est le notaire...




Muriel LE NAIN L Finance http://www.lfinance.fr


 cochise_fr a écrit [07/01/2009 - 19h59 dans "Comment avoir les papiers de mon terrain sans pass..." ]  
cochise_fr

Bonjour,
Si je me base sur ce que vous dites, - "mes parents m'ont laissé" - vous semblez être propriétaire de votre maison. Je dis seulement 'semble' car il vous faudrait un acte officiel de succession ou de don anticipé pour en être certain.

Pour le terrain, comme ce n'est qu'un ancien propriétaire qui semble y être mentionné, et que, bien sur, celui ci est décédé..... le terrain doit avoir de multiples propriétaires par le jeu des successions successives sur plusieurs générations.
Il faut donc retrouver.... puis indemniser ces propriétaires légaux pour la valeur de leur part actuelle du terrain...... gros travail en perspective.

Comme les impôts vous taxent, tant en taxe foncière qu'en taxe d'habitation, il faut aller les voir pour savoir précisément (demandez le document H1) sur quoi ils se basent pour vous taxer..... et vous verrez alors les éventuelles incohérences des données..... que vous pourrez demander à voir corriger sur le champ - si vous avez des preuves avec vous - ou ultérieurement.... quand vous aurez les preuves nécessaires. Vous pouvez remonter sur trois ans.....avant c'est perdu (à moins que les lois aient changé).

Bon courage.... vous en aurez besoin.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


Répondre à lionel972



smile wink confused normal lol laugh sad angry cool surprised cry eek

    


 Je souhaite être alerté des prochaines réponses







Poser votre question !   Poser votre question !