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Aménager et habiter dans la même maison que ma mère veuve, comment se passe la succession ?



drum57
Cette question a été posée par drum57, le 06/11/2009 à à 13h02.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Notaire.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 drum57 a écrit [06/11/2009 - 13h02 dans "Aménager et habiter dans la même maison que ma mèr..." ]  
drum57

Bonjour,

voila j'ai construit il y a 8 ans avec ma petite famille et aujourd'hui, nous envisageons de retourner dans mon village natal en vendant notre maison et en amenageant le grenier assez grand dans la maison de mon enfance ou vit ma maman veuve. J'ai deux soeurs. Comment puis-je faire ? Je tiens à preciser que maman resterait dans la maison
Dois-je racheter des aujourd'hui cette maison en payant mes soeurs leur part et en faisant les travaux ? Ou puis je faire les travaux en prévenant mes soeurs sous le nom de maman alors que c'est moi qui paie. Mais dans ce cas lors du deces de maman ( le plus tard possible ), la partie que j'ai cree sous le toit ne m'appartiendra quand meme pas !
C'est assez flou et compliqué; pourriez-vous m'eclairer

Merci d'avance




 coeur de patate a écrit [06/11/2009 - 13h24 dans "Aménager et habiter dans la même maison que ma mèr..." ]  
coeur de patate

Bonjour!
je suis dans la même situation que toi , sauf que je suis tout seul ,
et j'ai trois soeurs qui m'ont certifiés verbalement ou avec une lettre manuscrite qu'elle ne réclamerais pas
leur part de la maison ,
je garde ma mère qui à 93 ans à domicile depuis 5 ans et je m'occupe de la maison depuis 17 ans et je n'ai toujours pas été voir le notaire, c'est sûrement une erreur mais voilà les notaires c'est pas mon kif !
il faut en parler avec tes soeurs avant , non ?




ciao!


 betina a écrit [07/11/2009 - 02h20 dans "Aménager et habiter dans la même maison que ma mèr..." ]  
betina

dans ce genre de situation,il faut se méfier les paroles s'envolent,il vaut mieux faire un écrit chez le notaire avec vos soeurs pour ne pas vous retrouver flouer le jour de la succession,de plus vos soeurs pourraient faire valoir que vous avez été logée gratuitement,il vaut mieux tout régler avant




 cochise_fr a écrit [07/11/2009 - 08h57 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Ne connaissant pas votre succession, je suppose qu'elle est 'standard''.... c'est à dire qu'à trois enfants vous êtes chacun nu-propriétaire de un tiers de 50 pour cent de la maison et que votre mère à l'usufruit de la totalité pour le reste de sa vie.
Votre mère peut donc faire ce qu'elle veut (ou presque) du bien en question, entre autre y faire des travaux, mais pas vous qui n'avez pas de droit d'usage supérieur ou égal à ceux de votre mère.... sauf à les faire en pure perte.... sauf le plaisir d'en jouir avec l'accord maternel.

Si vous souhaitez engager des dépenses d'aménagement, il vous faut, en principe, l'accord de tous: votre mère (surtout) ET vos soeurs, et la logique voudrait que chacun paye sa cote-part des dépenses. Il faudra aussi enregistrer ces dépenses au registre de la succession chez le notaire (frais) pour le partage ultérieur accompagné de l'accord de tous (une opposition et tout est bloqué).
D'un autre côté, votre mère peut librement vous héberger sans en rendre compte à quiconque, que ce soit à titre gratuit ou payant puisqu'elle a l'usufruit du bien.

Racheter la part de vos soeurs ne change pas le problème: l'usufruit est en totalité à votre mère.... mais bien sur rien ne vous en empêche... avec leur accord évidemment. Cependant, cela ne vous libérera pas d'elles au décès de votre mère. Cela ne fait que changer votre part de nu-propriétaire.

A vous de voir où est votre intérêt et si les choses peuvent se faire en plein accord (écrit c'est mieux) avec votre mère (surtout) et vos soeurs (accessoirement).

Si la succession est différente de ce que j'ai envisagé, les conséquences peuvent en être aussi différentes.... tenez en compte.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 drum57 a écrit [09/11/2009 - 12h32 ]  
drum57

Bonjour et merci pour vos interventions

je m'entends tres bien avec mes soeurs et ma mere mais je prefere tout mettre à plat avant de faire quoi que ce soit d'autant plus que mes soeurs habitent loin de ma maman et moi et on ne se voit pratiquement jamais ensemble toujours l'une sans l'autre, donc avant de rassembler tout le monde j'ai besoin de savoir ce que je peux et ne peux pas faire...
Par contre si je telephone au notaire commun à maman et moi, me donnera-t-il ses precieuses infos ou faut-il prendre RDV ( frais ) ?

Merci d'avance




 cochise_fr a écrit [11/11/2009 - 10h46 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Eh.? Vous lui posez la question des frais AVANT.... tout simplement. Ce ne sont pas des ours.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


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