J'achete une maison avec mon conjoint, sur l'acte notarié la maison est à nos deux noms, mais c'est moi qui a l'hypotheque seulement. Je sais tres bien que s'il y a séparation qu'il a le droit à la moitié de la maison.

Mais s'il décide de me quitter et que moi je décide de vendre la maison, est-ce qu'il a le droit de dire non ?

Si la maison est a votre nom à tous les deux je pense qu'il aura autant de droit que toi .mais pourquoi pense tu a une séparation ? pourquoi ne t'es tu pas posé toutes ses questions avant d'investir dans une maison ?

Bonsoir apres avoir lu ta question la maison appartient aussi bien a toi qu'a ton conjoint apres il serait mieux d'avoir un arrangement a l'amiable car dans ces histoires là on y laisse toujours des plumes.

Bonjour,
Comme en beaucoup de choses, il est toujours salutaire de réfléchir AVANT aux conséquences futures de ses actes.
D'abord, une interrogation:
Je doute que l'hypothèque ne porte que sur une tête, l'hypothèque est sur un bien, la maison entière à mon avis, et pas la moitié de la maison qui administrativement n'a aucune valeur facilement négociable. Si vous avez un ou plusieurs crédits, vous devriez être caution mutuelle pour garantir chacun la moitié de l'autre..... enfin, les banques font comme cela en principe, ce qui est logique puisqu'une moitié de maison n'est pas négociable sur le marché sans des procédures judiciaires qui pourraient durer..... un certain temps.

Pour vendre si vous êtes à 50% chacun, il vous faudra être d'accord sur toute la procédure de vente ou passer par le tribunal, ce qui peut prendre..... pas mal de temps sans aucune garantie de succès, et je ne compte pas les frais de procédure.... sur 5 à 10 ans, cela peut coûter bonbon.
Le fait qu'il habite ou pas la maison n'est que de peu d'importance, sauf que cela bloque le vendeur évidemment.

Bref, quand on achète à deux, il faut vendre à deux, sinon, bonjour les embrouilles !!

Une petite nuance sur ce qui a été dit. Si vous avez acheté la maison en la payant entièrement avec un crédit ovus êtes effectivement propriétaires à 50% du bien.
Par contre s'il y a eu des apports personnels lors e l'achat et si vous n'avez pas apporté le même montant que votre conjoint la répartition des droits sur la vente de la maison n'est plus de 50/50.
Normalement le notaire a effectué tous les calculs pour rédiger l'acte.