Achat et division immédiate d'un bien ?



antoine21
Cette question a été posée par Antoine21, le 27/05/2010 à à 11h07.  *  Alerter les modérateurs
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 Antoine21 a écrit [27/05/2010 - 11h07 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Antoine21

Bonjour,

Nous sommes 3 amis qui souhaitons acheter un bien immobilier à plusieurs et le diviser immédiatement (copropriété) pour n'être plus responsable que de notre propre partie (ne pas être caution les uns des autres). Si nous signons un compromis de vente, celui ci sera pour l'ensamble du bien, nous serons tous prorpiétaires solidaires du bien et forcement caution des prets selon le banquier.

Ma question est la suivante : peut on dans un compromis de vente indiquer que chacun se porte acquereur d'une partie du bien, en gros diviser le bien "sur le papier" dans le compromis afin que chacun négocie son pret de son coté ? Quelles sont les contraintes (architecte, géometre...)

Merci de vos réponses !




 Wisty a écrit [27/05/2010 - 13h35 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Wisty

Bonjour,

je pense qu'il vaut mieux consulter un notaire, mais à mon avis, je crois, que le départ, sera en indivision, avec des clauses probable.
Mais voyez un notaire sérieux.




Wisty


 cochise_fr a écrit [27/05/2010 - 18h50 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Si vous voulez faire cela, c'est le vendeur qui doit diviser son bien avant de vendre les morceaux à chacun de vous indépendamment.... sous réserve que cela soit possible, évidemment.

Cela fera trois ventes distinctes que chacun gérera de son côté.... et pas mal de frais en plus selon la complexité de la division à faire (divisés en 3 bien sur)

Tout cela dépend grandement de la composition du bien en question.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 PSYCHO1 a écrit [27/05/2010 - 19h42 ]  
PSYCHO1

Et peut-être aussi de la volonté du vendeur, Cochise. Mettre un bien en vente par lots est bien plus compliqué et coûteux.
Si toutefois vous obtenez un avis favorable du vendeur, rapprochez-vous cependant d'un notaire.




Ah, si tous les gars du monde ...


 cochise_fr a écrit [27/05/2010 - 20h11 ]  
cochise_fr

Bonjour,
"Si toutefois vous obtenez un avis favorable du vendeur, rapprochez-vous cependant d'un notaire."

Presque..... mais de trois notaires différents serait le mieux.
Ce sont eux (les acheteurs) qui veulent diviser pour ne pas s'engager.... ce que je trouve suspect pour des gens qui se disent amis.





La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 Antoine21 a écrit [27/05/2010 - 20h53 ]  
Antoine21

Merci pour vos commentaires, difficile poir le vendeur de faire cela car si il divise il prend le risque qu'un des acheteurs se désiste n'ait pas son prêt ou autre...) et donc de se retrouver avec un morceau de bien invendu sur les bras. Et pour les sceptiques : les bons comptes font les bon amis justement; même dans un couple on ne sait pas ce qui peut se passer donc entre amis... c'est juste une mesure de précaution, une fois le bien divisé et chacun propriétaire de son lot, il est normal de ne pas être caution les uns des autres : que je sache, si mon voisin de palier ne rembourse pas son pret, je ne vois pas pkoi ça serait à moi de la faire pour lui !!!




 cochise_fr a écrit [27/05/2010 - 23h28 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Eh,.... c'est vous qui avez décidé d'acheter le même bien ensemble.... rien ne vous empêche d'acheter un bien chacun de votre côté.... et là, vous serez libre chez vous. Votre voisin de palier n'a pas acheté son bien avec celui du dessus que je sache.? (pour reprendre votre exemple).

Vous oubliez aussi un quatrième lot dans votre affaire groupée, c'est la co-propriété, car, même divisé en trois, les "parties communes" resteront communes..... à moins qu'il soit facile de diviser en lots sans parties communes... et on revient à ma proposition précédente.

Une autre solution .... qui suppose que l'un au moins soit plus riche que les autres:
- l'un de vous achète le bien en un seul lot à son nom propre.
- le même le divise et vous en revend une partie .... toujours bien sur en supposant cela possible légalement dans le bien en question.
- vous achetez à votre ami votre part comme n'importe quelle transaction ordinaire, avec chacun son prêt et ses responsabilités.
- une fois l'opération faite, le premier acheteur n'aura plus que sa part à payer par le solde du crédit en partie remboursé par la vente des deux autres parts.

On peut même imaginer que vous aidiez le premier par un "dessous de table" en espèces contre une reconnaissance de dette en bonne et due forme, afin qu'il puisse acheter seul le bien en question.
Au moment des ventes en lots, les reconnaissances de dettes tomberont par l'apurement des comptes de chacun. Elles n'auront duré que le temps de la transaction.
Bien sur, cela dépend des ressources de chacun d'entre vous.

Une autre solution en liaison avec ma première proposition:

Pour rassurer le vendeur, comme vous l'avez fort justement signalé, rien ne vous empêche de prévoir au compromis de vente la liaison des trois ventes séparées, chacune attachée à son prêt propre, avec une clause de renoncement si l'un ou l'autre des prêts venait à être refusé. Comme cette demande viendra du vendeur (même si c'est vous qui l'avez suggérée) les banques ne devraient rien dire (et vous n'êtes pas censés vous connaitre au moment de l'achat). C'est seulement le vendeur qui ne vendra que si les trois lots sont vendus simultanément.... et c'est son droit de faire ce choix. Si un prêt ne se fait pas, la vente est annulée en totalité pour tous les trois et le propriétaire récupère son bien.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


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