connexion
communaute
shopping
annuaire
questions
actualite
accueil
 

Quels sont les horaires durant lesquels certains bruits peuvent être admis ?



toli
Cette question a été posée par Toli, le 07/08/2007 à à 17h17.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Juridique Fiscal.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 Mass a écrit [07/08/2007 - 17h30] 
Mass

En général lorsque l'on réside dans un bâtiment collectif, le bruit est autorisé entre 8h et 22 h. Des ajustements sont parfois faits il me semble . rapproche toi du conseil Syndical des propriétaires ou de l'organisme de gestion du lieu d'habitation. Mais avant tout je pense qu'il faut prévenir l'entourage en cas de gros bruits ou d'éventuels "tapages" diurnes ou nocturnes(fêtes...); au moins par respect pour les autres !




 Ipfix a écrit [07/08/2007 - 17h57] 
Ipfix

Pour totu ce qui est fête et volume sonore comme la musique ou autre choses des travaux par exemple cela depend directement de la prefécture de ton département autrement dit renseigne toi sur le décré que le prefet de ton departement à décrété et si derrière cela le maire de ta ville n'a pas appliqué un autre arrété.




 cochise_fr a écrit [08/08/2007 - 02h59] 
cochise_fr

Bonjour,
Contrairement aux idées reçus, ce n'est pas l'heure qui fait l'interdiction ou pas. C'est la puissance, la durée, éventuellement la répétition du bruit qui est sanctionnable. Enfin il faut exclure les bruits d'usage public (les travaux dans la rue par exemple). En effet, un mobylette qui pétarade en pleine journée , c'est interdit, de même que mettre sa musique à fond à 10h du matin. Il n'y a pas de tolérance pour les fêtes personnelles. la seule tolérance, c'est celle de ses voisins. Quelle que soit l'heure ou la raison, rien ne justifie de déranger les autres par ses activités, fussent elles festives. Le mieux dans ce cas est de prévenir, voire d'inviter ses voisins afin d'éviter leur plaintes. Bien sur, il y a plus de risques de plainte la nuit que le jour, le bruit diurne étant dilué dans le bruit ambiant de son environnement, mais ce n'est pas pour autant une règle.
Respectez la liberté des autres, et ils respecteront la vôtre.
Bonne journée.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 Chu Fu a écrit [08/08/2007 - 12h32] 
Chu Fu

Personne n'est autorisé à générer, pour autrui, des nuisances quelles qu'elles soient ! Le bruit n'échappe pas à la règle !
Bien sûr, il y a des tolérances : il serait indéfendable, par exemple, de porter plainte contre le voisin qui rénove son appartement... sauf s'il le fait en dehors des heures tolérées par la loi : je crois que c'est interdit formellement entre 22h et 8h00... (à vérifier !)
Le mieux, si tu veux faire la fête, par exemple, c'est de prévenir tes voisins (de les inviter, pourquoi pas ?) et de faire ne sorte que, passé 22h, l'ambiance "boite de nuit branchée" fasse place à quelque chose de plus soft ! Mais, si tu fais la fête à un rythme aussi endiablé que le bruit généré à la cantonade, tes voisins risquent fort de ne pas se montrer très compréhensifs longtemps et de porter plainte.
Il faut se mettre à leur place : passer de nombreuses nuits blanches quand on a une vie professionnelle remplie, par exemple, ce n'est pas envisageable !
Et puis, la tranquilité est un droit !
Si tu es, au contraire, victime d'un joyeux fêtard, bonne chance : ce n'est pas gagné d'avance : si l'on est en train de reconnaître le droit de respirer un air dépourvu des émanations nocives des fumeurs, on n'a pas encore franchi le cap de s'attaquer aux nuisances sonores.
La raison est toute simple : les problèmes de santé engendrés par la mauvaise qualité de l'air sont si désastreux qu'ils coûtent trop cher à la collectivité (ceux qui croyaient que c'était pour notre bonheur, levez le doigt ! LOL). Comme on ne risque pas de s'attaquer aux autres sources de pollutions (industrie automobile, pétrolière, chimique, etc...), on s'en est pris aux fumeurs ! (Ceci dit, je ne m'en plaint pas, voilà des années que je ne peux pas aller au restaurant à cause des indélicats qui m'enfument ma zarzuella sous prétexte qu'ils ont terminé leur repas ou qu'ils ne sauraient attendre entre deux plats : sympa pour le cuisinier et pour les autres convives, parmi lesquels de jeunes enfants ou des personnes ayant des problèmes respiratoires !) Donc, pour revenir à notre sujet, comme on n'a pas encore quantifié ce que les nuisances sonores coûtent à la société en frais de soins, d'arrêts de travail et de mortalité (n'oublions pas que l'état, qui a investi dans l'éducation de notre jeunesse, compte bien récupérer - ce qui est somme toute normal - son investissement sur notre travail d'adulte ! Si nous mourrons trop tôt, ça ne le fait pas !!!)... comme on n'a pas ecore quantifié cela, donc, les indélicats bruyants ont encore de beaux jours devant eux !
Reste les petits cylindres de mousse qu'on peut se visser dans les oreilles : ce n'est pas le must, côté confort, mais ça évite la maison de repos !




 Mana a écrit [08/08/2007 - 16h43] 
Mana

Si tu veux faire la fête, il n'y a pas d'heures pendant lesquelles tu dois chuchoter et baisser le son de ta chaîne Hi-Fi, il suffit simplement de prévenir tes voisins bien à l'avance, quitte à mettre une affiche dans ton hall d'entrée ou comme l'a dit Chu Fu, de les inviter.
Autrement, la loi réglemente strictement l'usage d'équipement bruyant (tondeuse à gazon, perceuse, tronçonneuse...) ou encore d'instrument de musique (piano, trompette, violoncelle, saxophone...).
Un arrêté préfectoral stipule que ces objets ne peuvent être utilisés que durant les jours ouvrables pendant les heures suivantes: 8h - 12h, 14h - 19h30
le samedi: 9h - 12h, 15h - 19h
dimanche et jours fériés: entre 10h - 12h
Ces horaires sont valables pour la plupart des communes mais il est tout de même préférable de vérifier en se rendant à la Mairie.
Pour ce qui est des travaux publics ils doivent s'arrêter entre 20h et 7h, sauf en cas d'urgence.




"Moi, lorsque je n'ai rien à dire, je veux qu'on le sache." R. Devos


Répondre à Toli



smile wink confused normal lol laugh sad angry cool surprised cry eek

    


 Je souhaite être alerté des prochaines réponses





Poser votre question !   Poser votre question !