Quels bruits sont punissables par la loi ? Est-ce qu'ils concernent uniquement le tapage nocturne ?



naruto
Cette question a été posée par Naruto, le 17/08/2007 à à 10h28.  *  Alerter les modérateurs
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 bougainvilliee a écrit [02/11/2011 - 03h45] 
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bougainvilliee

Bonjour, On apprend beaucoup de chose, sur ce site. Que...



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Réponses



 elmarco06 a écrit [17/08/2007 - 11h30 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
elmarco06

regarde les explications de ce site (voir plus bas)

Les bruits sont considérés comme nuisance quand ils dépassent d'un certain nombre de décibels le bruit ambiant.

Le tapage diurne est aussi punissable par la loi. Il faut cependant faire constater l'infraction par un agent de l'état.

http://www.infobruit.org/FR/info/Bruits/de/voisinage/Les/textes/relatifs/aux/bruits/de/voisinage/208/0300




plus 2Q moins 2N


 rOdg a écrit [17/08/2007 - 17h58 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
rOdg

Le ministère de l'écologie, du Développement, et de l'aménagement durables a publié sur son site internet l'édition 2000 du Guide du Bruit du voisinage. A savoir, pour le ministère la définition d'un bruit de voisinage correspond aux bruits gênants (parce qu’ils durent longtemps, qu’ils sont très forts ou qu’ils se répètent fréquemment) ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués par les comportements désinvoltes de personnes, directement ou par l’intermédiaire d’objets bruyants ou d’animaux qu’ils possèdent. Les bruits peuvent ainsi être du à :
des cris d’animaux, principalement des chiens mais également des volailles,... des talons, claquements de porte, cris, conversations à voix forte .... des jeux bruyants pratiqués dans des locaux inadaptés, la pratique d’un instrument de musique, la diffusion du son et de la musique, télévision, chaîne hi-fi …, des appareils électroménagers, les équipements de ventilation et de climatisation individuels non liés à une activité industrielle ou commerciale, les travaux de bricolage, le jardinage …. Cette liste est donnée sur le site du ministère même si elle est indicative et non exhaustive. Il est précisé que "les nuisances sonores provenant d’activités commerciales, professionnelles, sportives ou de loisirs, ainsi que ceux des véhicules à moteur, sont soumises à des réglementations spécifiques et font l’objet d’autres".

Tu trouveras le guide du bruit du voisinage à cette adresse : http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/guidebruit2000.pdf




 Mana a écrit [20/08/2007 - 17h08 ]  
Mana

Beaucoup de bruits sont visés directement ou indirectement par la loi.
Il y a une réglementation qui vise principalement les bruits et cris d'animaux (aboiements, chats qui miaulent, perroquet trop bruyant...), les bruits provenant d'instruments de musique ou matériel Hifi, ainsi que les outils de bricolage et de jardinage, les jeux bruyants, les pétards, les fêtes et soirées entre amis, les travaux....
Selon son ampleur, chaque nuisance sonore est punie par la loi.




"If you talk to God you're religious. If God talks to you, you're psychotic."


 Christi a écrit [29/02/2008 - 02h06 ]  
Christi

J'ai un problème avec mon voisin qui joue de la flute juste en dessous de mon appartement, j'ai beaucoup essayé de régler ça a l'amiable depuis 4 mois,il y a eu un accord que le matin il joue pas dans sa chambre, et juste l'après midi (c'est un étudiant qui fait le conservatoire )mais l'après midi ça me va plus non plus, je supporte vraiment plus, j'arrête pas de me plaindre et mes nerfs lâchent, mais il comprend rien du tout,je lui ai dit qu'un appartement c'est pas un local de répétition, il me dit après qu'il a pas les moyens de se payer un, et carrément moi lui payer, il m'a même traîtée d'égoïste, il m'a beacoup affectée dans ma vie et santé que c'est l'enfer,j'ai du vivre en fonction de lui, mettre des boules quies dans les oreilles,mettre des casques pour la télé, installer mon ordinateur à la cuisine, car quand il joue ça me rend tellement nerveuse je peux plus rien faire chez moi..il s'en fous totalement de toute les plaintes je fais,et pour moi j'ai pensé prendre 1 avocat, il me dit aussi quand j'ai dit je vais prendre 1 avocat, c'est lui qui est dans ses droits




 carter a écrit [29/02/2008 - 02h08 ]  
carter

Non, il n'est pas dans ses droits. En France, la loi est simple; on n'a pas le droit de faire du "bruit" la journée comme la nuit et d'importuner ses voisins ; la notion de bruit étant subjective et concerne aussi la musique insupportable...
Dans ce cas, il suffit de s'en plaindre auprès de la gendarmerie locale.




"Ne prenez pas la vie trop au sérieux. De toute façon,vous n'en ressortirez pas vivant!"


 carter a écrit [29/02/2008 - 02h11 ]  
carter

ll n'y as pas de différence dans les nuisances sonores le jour ou la nuit: la loi est simple la dessus: on n'a pas à être importuné par son voisinage ! les nuisances sonores, de jour comme de nuit (la nuit on parle alors de "tapage nocturne", sont punies de la même façon par le code pénal. Ces nuisances peuvent être constatées par la police ou gendarmerie, par un huissier ou par des agents communaux assermentés qui dressent alors un constat (si ces bruits sont intermittents comme bruits de talons, le particulier peut les enregistrer)
Puis on dresse un proces-verbal mais le procureur de la république peut classer l'affaire ou exercer des poursuites: l'auteur est alors passible d'une amende de 450 euros...




"Ne prenez pas la vie trop au sérieux. De toute façon,vous n'en ressortirez pas vivant!"


 Christi a écrit [29/02/2008 - 02h17 ]  
Christi

Pour répondre a Carter, j'ai appelé la Police pour qui vienne constater le bruit, ils m'ont pas vraiment aidés et ils m'ont répondu, qu'ils avaient d'autres trucs plus grave et plus de policiers a disposition, et se déplacait pas pour un bruit de flûte, et aussi il m'a répondu en 27 ans de carrière c'est la première fois qu'on l'appelle pour un bruit de flûte..




 carter a écrit [29/02/2008 - 02h24 ]  
carter

Ben, ils sont gonflés. loi du 31 décembre 1992 et le décret du 18 avril 1995 sanctionné les nuisance sonores quand elles sont de « de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité...

vous pouvez vous adresser au maire de votre commune qui dispose de pouvoirs de police pour réprimer les bruits de voisinage. Il peut notamment déléguer des agents assermentés pour constater l'infraction. Si ces démarches n'aboutissent pas, vous devrez alors engager une action en justice devant la juridiction pénale (puisqu'il s'agit d'un délit) ou civile.




"Ne prenez pas la vie trop au sérieux. De toute façon,vous n'en ressortirez pas vivant!"


 Christi a écrit [29/02/2008 - 02h35 ]  
Christi

Aussi tout ca me décourage beaucoup, tout ce que je dois faire a cause de lui, et ca me déprime beaucoup, j'ai même vu sur un autre site, comme quoi je peux demander 1 certificat médical à mon médecin, comme quoi l'histoire avec mon voisin me déprime et affecte ma santée




 maxou1 a écrit [25/05/2009 - 13h08 ]  
maxou1

bonjour. Je suis depuis une semaine la voisine du dessous d'un couple venant de prendre possession des lieux , avec un enfant de 3 ans et demi. Cet enfant cavale dans les couloirs au dessus de ma tete et ce depuis son arrivée. apres avoir ecris une tres gentille lettre de bienvenue avec une demande tres aimable au sujet du gamin, je suis monté hier matin car le bruit de ce gosse est inssuportable. Le pere ma clairement repondu qu'il ne pouvais interdire a son fils de courrir dans l'appartement compte tenu de son age, ce a quoi je lui ai moi meme repondu que l"on pouvais faire entendre raison a un enfant de 3 ans en lui expliquant plusieurs fois les choses. Je lui a expliquer qu'avec un animal ( chien ou chat ) a force de repetitions, un animal (par exemple ) ne monte plus sur le lit ou le canapé et que de ce fait si un animal peux le faire, un enfant peux le faire.......Quelle est ma solution ? merci




CH


 lucius a écrit [25/05/2009 - 13h35 ]  
lucius

Comparer un enfant à un animal...?
Le 25 mai en plus!(journée pour la défense des droits des enfants)

Il faudrait que ce bambin reste bien sagement assis toute la journée pour que tu ais du calme?
On peut aussi demander aux parents de le bailloner,pour pas l'entendre parler,ou crier,ou chanter!De l'attacher pour ne plus qu'il court!
Le mieux serait de demander aux parents de déménager,non?

Ou encore mieux,ils pourraient l'abandonner à la DDASS,comme ça tu serais bien au calme chez toi!




Gare au gorille !


 stress a écrit [30/08/2009 - 21h06 ]  
stress

non mais je reve... maxou j ai une solution pour vous... originaire de bogota,en colombie je vis en france depuis 5 ans...j ai toute ma famille la bas donc je vous invite 1 semaine 2 ou 3... chez moi les enfants vendent la drogue et portent des armes a 8 ans...je pense que la bas vous regretterez votre petit confort et votre chance de vivre en france!!...chez moi les enfants courent et crient pour echapper aux balles !! alors ouvrez les yeux!! la vie en communaute implique le respect et surtout la tolerance!!!




 syd02 a écrit [28/10/2009 - 23h12 ]  
syd02

Bonsoir à tous.

Je crois que les gens sont de moins en moins tolérant soit on ne devrait pas avoir d'enfant soit on devrait les attacher.Je vie dans un appartement qui est très mal insonorisé,de plus c'est du parquet j'ai une voisine du troisième étage (la seul locataire et la seule "chieuse" sur 9 appartements),qui viens de déménagée pour s'installer au rez de chaussé en dessous de chez moi.Madame est installée depuis une semaine et est déjà venu frapper 2 fois (20h20 et 20h30) première fois car mon fils de 4 ans et tombé ça à fait trop de bruit car elle à un bébé qui dort à partir de 20h de plus la chambre est complètement opposé au salon ou se trouvait mon fils, deuxième fois je faisait des chatouilles avec mon fils (toujours dans le salon qui à tendances à rigoler un peu fort mais dois-je le bâillonner pour chahuter avec lui ou l'attacher à une chaise.Je précise que cette femme avant d'avoir un bébé descendait à 3h du matin en ranger en courant dans l'escalier et en claquant les portes (sont excuses elle été pompier à l' époque),les ébats amoureux en pleines nuits ou elle hurlait la fenêtre grande ouverte, personne de l'immeuble ne lui à fait de remarques et aujourd'hui elle décide d'imposer ces règles.Aujourd'hui accueillies par mon mari,elle nous à menacé d'appeler la police pour excuse "ça fait 10 minutes que mon voisin chahute avec son enfant à 20h30. Tout ça pour dire que oui on ne compare pas l'éducation d'un animal à celle d'un enfant et que l'on vit déjà dans un monde rempli de contraintes,de règles alors laissons un peu les enfants respirer (moi j'en ai marre d'être sans cesse sur son dos,court pas, saute pas ,ne cries pas .....Alors que chacun mette du siens de la tolérance oui mais empêcher un enfant de profiter des moment avec ses parents NON.Désoler j'ai beaucoup écris mais c'est un coup de gueule ou voisin non tolérant .PS désolé s'il y a des fautes d'orthographes




Syd02


 nanouche62630 a écrit [09/03/2010 - 16h48 ]  
nanouche62630

je suis bien d acore avec toi syd02 j'ai une voisine chiante moi aussi le pire c que el el est pas en dessous mes derrière elle se plain quel entend mon fils jouet car de temps en temps il y a toujours un jouet qui tombe normal a 20 mois ma machine a laver la dérange aussi alors que je la fait marche de 11h et 17h mais c pas fini sa la dérange aussi kon marche chez nous alors que l'on porte pas de talon enfin el est a la recherche du moindre bruit de la vie quotidienne




 plifplaf a écrit [18/04/2010 - 10h43 ]  
plifplaf

bonjour, j'ai ete ravie de lire certaine personne. je n'ai pas fait attention a quand date vos messages mais cela me fait vraiment plaisir. Moi j'ai aussi de probleme avec mon voisin du dessous. Il nous repproche les bruits de pas de mon fils de 2 ans et demi. J'ai du l'interdir de courir dans l'appartement afin que MONSIEUR ne soit pas derranger. Et oui les gens sont de moins en moins tolerent. Il vient frapper a notre porte des que le bruit l'insuporte de trop et ca a n'importe quelle heure de la journee (hors sur mon contrat de location il est bien noté que nous devons essayer de faire le moins de bruit possible a partir de 22h et jusqu'a7h) ce que nous fesons. Une fois j'avais des invités, il yavait donc l'enfant du couple, comme il jouait avec mon fils c'est vrai que ca fesait du bruit, bah ca a pas plus a MONSIEUR, donc il est monté nous le faire savoir. c'est insupportable de surveiller les moindres bruits de notre enfant, de se dire qu'on peu pas inviter qui nopus souhaitons au risque d'avoir encore cet homme venir nous prendre la tete. Mais nous ca devient de l'abus, un jour nous etions tous assis entrain de regarder la tele, j'ai dis a mon fils de venir pour aller de coucher et la en meme pas 5 minutes le voisin est monté pour dire que nous sommes trop bruyant. fait pas abusé c'est pas les 5 secondes que mon fils et moi etions debout pour aller jusqu'a sa chambre qui la derranger. La nous avons encore eu sa visite il ya peu de temps, soit disant (je dis sois disant car il nous avait deja prevenu de faire mais j'aimai agit) il va faire les demarches neccessaire car il nous supporte plus. ont verra ce que ca donne. je ne stress pas car je sais qu'il nous repproche des choses qui sont impossible de cessé, ont va pas se coupé les jambes pour la tranquillité de monsieur. J'aurais voulu faire une enquette de voisinage mais les locataires ne me repondront pas car l'homme avec qui j'ai des soucis de voisinage c'est tout simplement notre gardien. donc les gens ne veulent pas se mouiller et apres avoir des soucis a leur tour.




 30steph a écrit [01/07/2010 - 09h11 ]  
30steph

bonjournmon mari a une voiture de sport. tout les matins il part travailler et sa voiture fait pas mal de bruit, juste au démarrage un peu comme une moto. il démarre au dernier moment et le bruit occasionné dure 30s. on a cette voiture depuis 3 ans. hier on a recu une lettre du syndic nous disant qu'il fallait remedier à ce problème. on vient de faire plein de travaux sur cette voiture et on a pas les moyen d'en changer. j estime la gene minime surtout qu'on habite a coté de la voie ferré. que dois je faire.merci




 Sandra190 a écrit [12/09/2010 - 02h42 ]  
Sandra190

LOL
Bonjour à tous.
Je loue une Villa depuis le 1er juillet, jusque là...tout va bien. Une semaine après avoir emménagé, je fais une lessive et mon voisin (villa derrière la mienne,et qui a aussi la parcelle à ma droite), à allumé un feu de déchet verts à à peine un mètre de la cloture sur la parcelle à ma droite. g pris mes linges et les ai entré. une fois le feux éteind, j'ai ressentis mes linges pour qu'ils sèchent. le W.end suivant, je refais une lessive. ba oui , rebellotte, je ramasse mes linges et je les ressort après. W.enk d'après, et ba oui encore..... bon pourquoi pas. je fais ma lessive en pleine semaine , ça m'évite des problèmes.
Je suis resté 2 bonnes semaines à voir les gestes de ce Mr et bissarement !!! Plus de feu!!!
Le Samedi et uniquement le samedi. je met de la musique(Ba oui Mr est DJ) Mais uniquement l'après midi!!! ba mon voisin doit être fou!!! mais attention cette fois si, 5m² de déchets verts sur une hauteur de 2mètre avec pour couronner le tout 4 pneumatique dissimulésous ce beau petit tas. Une précision , ma fille est asthmatique.
Que me suggérez vous???




 Anouchkanice a écrit [01/11/2011 - 21h43 ]  
Anouchkanice

Bonjour
Et bien moi je viens d emménager dans un nouvel appartement et jusqu a maintenant je n ai jamais eu de problème de voisinage. Je viens de me faire opérer de deux hernies discales et la je vis un enfer a cause de mes voisins du dessus Ils ont deux petites filles en bas âge qui courrent de 8 hoo du matin au soir ils ont du parquet et l immeuble est mal insonrise. La je suis a bout ce soir je suis allée trouvée la maman des deux terreurs qui m a explique qu elle ne pouvait rien faire que ses enfants étaient plein de vie je lui ai explique que j ai une fille de 13 ans qui aimerait bien dormir un peu le matin le week end et que le bruit était incessant ba oui ce sont des enfants ! On est si fiers de ses rejetons! Je précise que je suis assistante maternelle et que les enfants que je garde ne courrent pas chez moi! Il y a des endroits pour cela les parcs pour enfants de plus c est très dangereux une mauvaise chute sur un coin est vite arrivée Mais la aucun civisme. Quand j ai ose lui dire de ne pas faire courir ses enfants elle s est énervée prétextant que je remettais en cause son éducation. Mais je m en fous de comment elle éduque ses enfants tant qu ils ne me nuisent pas au quotidien! C est tout simplement un manque de savoir vivre!




 Sandra190 a écrit [01/11/2011 - 22h32 ]  
Sandra190

Anouchkanice il doit bien y avoir un moment dans la journée où ses monstres doivent dormir non (grand silence apaisant!!!)??? si c'est le cas, cognes sur mon plafond ou alors tu mets la musique avec un super coup de bas!!! Tranquillité assurée par la suite GARANTIE.

Matin midi et soir quelque soit l'heure, mon copain mettait la musique, en faisant bien exprès d'ouvrir la fenêtre qui donnait en pleine façade de la maison de mon voisin. tous les week end, il y avait une fête improvisée à la maison qui durait jusqu'au matin 6 h

Mon voisin qui m'empêchait de vivre et de respirer a arrêter de faire ses feux de broussailles (il fait ses feux de l'autre coté de son terrain à plus de 20 mêtres de chez moi et les voisins qui rigolait de me voir me prendre toute la fermée chez moi, la supporte à leurs tours! lol), je n'entend plus son chien aboyer la nuit (il l'a déplacé pour le mettre derrière sa maison et sa locataire lui a envoyé un coup d'eau chaude dessus tellement elle ne supportait plus les aboiements incessants qui pouvait durer toute la nuit).

Certains énergumens ne comprennent pas que ce qui est bon pour nous peut être aussi bon pour eux!!!




 Anouchkanice a écrit [01/11/2011 - 22h46 ]  
Anouchkanice

Bonne idée sandra mais je ne voudrai pas m attirer les foudres des voisins du dessous qui n y sont pour rien les pauvres! En tout cas contente pour toi que tu te sois debarassee de tes nuisibles moi je sens que ce n est que le début. Est ce qq pense que le conseil syndical peut intervenir? Parceque d après moi ma voisine du dessus n est pas près de faire des efforts




 Sandra190 a écrit [02/11/2011 - 00h19 ]  
Sandra190

Anouchkanice tu sais, qui ne tente rien n'a rien!!! alors vois directement avec le syndic puisque tu dois normalement pouvoir jouir des locaux que tu loues ou que tu as acheter!!! fais constater les nuisances par un huissier et envois lui un recommander avec accusé de réception (bien souvent ça refroidi net) . en général, quand on coure dans un appartement, si toi tu entend, le voisin de palier de la mère des monstres et ton voisin de palier à toi, sont susceptibles de subir les nuisances aussi... alors renseignes toi près de tes voisins.




 bougainvilliee a écrit [02/11/2011 - 03h45 ]  
bougainvilliee

Bonjour,
On apprend beaucoup de chose, sur ce site.

Que certaines sont bercées par le son de flûtes vespérales et en appartement, et cela pour pas un sou (puisque le concert est gratuit), au point que cela en est agaçant, lorsqu'on n'est pas musicologue et que l'on ne connaît rien aux premiers prix de Conservatoire.

Que d'autres ont la joie de partager les galops des enfants de leurs voisins du dessus, matins et soirs, au point d'en être dérangés, (parce que ce ne sont pas eux qui ont fait ces enfants).

Que dans d'autres pays, les enfants, manient des revolvers avec aisance, dans les maisons, au point d'être obligé de se réfugier en France, pour échapper aux balles perdues.

Que l'on peut élever des poules dans son intérieur, que l'on peut avoir des chiens, en appartement, qui aboient (les chiens, pas l'appartement).

N'est-ce pas un pays merveilleux que la France, où nous avons la chance de jouir d'un voisinage si divers ?

Le respect de ses voisins (et de leur vie privée) est le premier des respects humains.
La loi est là pour que ce respect soit effectif.

Certes, il y a à interpeller le syndic d'immeuble ou de copropriété, mais aussi le propriétaire, le maire, ou le dépôt d'une main courante, voire d'une plainte (si la police de proximité était remise au goût du jour).

Cependant les recommandés par huissier (cher) ont aussi leur efficacité.

Pour la mélomane malgré elle, si elle peut en informer le propriétaire de l'étudiant musical (qui pourrait aller faire ses exercices musicaux dans la campagne, en s'habillant bien, en cette saison), elle pourra, peut-être, calmer les ardeurs de son Mozart d'appartement.

Ceci dit d'autres voisins peuvent être dérangés par ces mélodies inappropriées. Il faudrait qu'elle se renseigne et faire, éventuellement une pétition.

La solution est la même pour les parents d'enfants galopeurs, propriétaires de chiens aboyeurs, ou poulaillers d'immeubles.




Le doute est ma seule certitude


 sylvain02 a écrit [15/05/2012 - 21h31 ]  
sylvain02

bonjour, je suis a la recherche dun texte de loi qui na rien a voir avec le probleme de voisinage. malheuresement il y en aura toujours! cohabité ensemble, de nos jour, devien impossible!!! les gens sont tous sous pressions et sont de plus en plus egoiste, et sa, sa craint. je voulais savoir si la police avait le droit de me metre une amende alors que j ecoutais ma musique, careau ouvert certe, mais pas bruillante! tout sa parcqe j etais a un stop en double fil avec eux a coté de moi. je tiens a signalé que j avais mon enfant de 2 ans derriere et que mon autoradio et d origine donc du son normal pour tout citoyen. je suis revolté et donc je recherche vraiment un texte qui prouve qui il y de l abus de pouvoir de la part, de soi disant, les representant de l ordre...!!! merci d avance :(




 Sandra190 a écrit [16/05/2012 - 00h56 ]  
Sandra190

Sylvain02,
ne doute pas de ce que je te dis et essaie.
Dis à ta compagne d'aller au commissariat, d'être d'un genre aguichante et de poser la question à un agent. Là, tu verras par toi même l'abus de pouvoir. J'ai du 1500watt dans mon coffre, toujours bien raisonnant, avec un coup de bass a faire vibré un piéton! lol
je me suis déja trouvé cote à cote avec les flics, et jamais il ne m'ont dit quoique se soit. Alors c'est pas avec un poste d'origine qu'ils doivent te faire Ch***!
Sinon plus sèrieusement, vas à la mairie de ta ville et demande leur s'il existe un article de loi.
au faite, Tu les a peut être regardé de travers? :-D
ils sont tellement susceptibles les pauvres petits! lol




 bougainvilliee a écrit [16/05/2012 - 09h40 ]  
bougainvilliee

Les chiens aboient, les ciseaux aussi...




Le doute est ma seule certitude


 sylvain02 a écrit [19/05/2012 - 07h35 ]  
sylvain02

merci sandra c'est gentil de ta part je ferais ce que tu m'as dit. non je ne les pas regarder de travers mais ils aiment faire comment te dire, les cowboys ! je prends note de ce que tu m'as dit et te remercie




 Sandra190 a écrit [19/05/2012 - 13h38 ]  
Sandra190

:-D ils aiment jouer les cowboys! :-D
Et faut jamais leurs dire qu'ils ont tord, sinon c'est le PV assuré.
Ils parait que même les vitres teintées au 5% sont interdites et que la bande pare soleil ne doit pas faire plus de 17 cm. Zut alors!!! J'ai rien sur ma voiture qui soit dans les normes, j'ai déjà eu plusieurs contrôles et pas de PV. ma bande pare soleil fait au totale 33 cm et les vitres sur-teintées (Fumées d'origine + teintées au 5%)

J'espère que tu aura très vite une solution.
Tiens moi au courant.




 sylvain02 a écrit [19/05/2012 - 14h17 ]  
sylvain02

eh ben c est une voiture tuning que tu as, c est rare pour une femme! c est peut etre parceque justement tu es une femme qu il ne te mette pas de pv. ;-) je compte allez me renseigné comme tu m as dit des lundi. bien sur que je te tiendrai au courant c est toujours bien de savoir et pour tous. en attendant, comment te remercier?




 Sandra190 a écrit [19/05/2012 - 18h18 ]  
Sandra190

Comment me remercier? en allant lundi matin à la première heure te renseigner.NA!!!
Non ma voiture n'est pas tuné, juste teintée pare soleil et sono! Je ne conçois pas ma vie sans musique (et surtout le BOUM BOUM qui va avec).
Je suis juste un garçon manqué.
Quand on m'arrête ne ne voit pas que je suis une femme tant que l'on est pas près de moi. et avant même qu'on me demande mes papiers, ils sont déja tendu vers eux. Ma conversation avec eux est limité à: "bonjour"(bien sec), oui, non, aucune idée,"au revoir"(aussi sec)et s'il y a un problème : "faites votre travail".
Sinon ils te font perdre 3/4 d'heure juste pour te faire ch**.
Après ils s'étonnent que quand les gens les voient, ils font demi tour.




 sylvain02 a écrit [28/05/2012 - 09h23 ]  
sylvain02

bonjour a tous et surtout bonjour sandra, bon voila j ai fais les demarches necessaires pour savoir si ils avaient le droit de m allumer en plein jour avec ma musique tout en conduisant comme cité précedemment et le resultat eh bien ils peuvent nous allumer, eh oui maintenant tout est punissable. j y suis allez de moi meme et puis ma femme trois jours plus tard avec toujours la meme reponse. en fait, en gros, bientot tu ne peux rien faire au volant mise a part tenir ton volant. enfin c est toujours un plus pour eux pour nous allumer nous citoyen honnete... societé de merde, biz.




 Anonyme a écrit [28/05/2012 - 14h38 ]  
Anonyme

8-O
Bonjour, je suis outré! Mais ou est cet article de loi?
Non mais la j'y crois pas. Pour de la musique sur radio d'origine... mdr .
Heu??? Faut ramener l'auto radio chez le concessionnaire et leur dire que la radio t'a vallu une prune et que t'en veux plus, donc de te rembourser cette option. :-D




 sylvain02 a écrit [29/05/2012 - 17h08 ]  
sylvain02

ben justement je recherche un texte de loi pour tappage diurne. je pense que malgré mon déplacement ou celle de ma femme comme m avait conseilé sandra190, que je remercie d ailleiurs, ils se sont bien foutu de nous! voila pourqoi je suis venu sur se site pour pouvoir avoir une reponse. alors si quelqu un pense ou trouver ou quelqu un qui connaisse un texte de loi ou autre faites le savoir, merci :-o




 annick68190 a écrit [29/05/2012 - 17h37 ]  
annick68190

Bonjour, pour les autoradios la loi qui condamne l’émission de bruits gênants d’autoradio ? Il ne s’agit pas d'une loi du Code de la Route mais du Code de la Santé publique qui, en son Article R48.2, 1er alinéa, dispose que : " Sauf en ce qui concerne les chantiers de travaux publics et privés et les travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, sera punie de l'amende prévue pour les contraventions de troisième classe toute personne qui, dans un lieu public ou privé, aura été à l'origine par elle-même ou par l'intermédiaire d'une personne d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité, d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité" - Donc si tu as été verbalisé, tu as du prendre une contravention de 3° classe. Tu ne peux absolument rien faire, les policiers t'ont verbalisé et étaient dans leur bon droit. La prochaine fois, fermes les carreaux de ta voiture ou baisses les décibels venant de ton auto radio. ;-)




 Anonyme a écrit [12/12/2013 - 15h41 ]  
Anonyme

Bonjour,
Je suis tombée sur ce site en cherchant quelques renseignements sur les nuisances diurnes et nocturnes, je vous dresse le topo :
Ma maman est assistante maternelle, et jusqu'à cet été, elle avait en garde trois jeunes enfants, dont un qui courait pas mal (mais super sage à part cela. Un enfant qui vit ni plus ni moins) et à qui on devait toujours rappeler de ne pas courir et de rester sur le tapis de jeux. Un jour de Mai la voisine du dessus (oui oui, du dessus !!) est descendu, en "oubliant" de dire bonjour : "ah ben voilà, je cherchais d'où ça venait, ben j'ai trouvé, j'entends les enfants depuis ce matin !!". Ma maman lui a répondu que ça ne pouvait pas être vrai, puisque ce jour là, le matin, elle avait passé la matinée à la ludothèque avec les petits, qu'elle était rentré vers 11h, qu'ils avaient mangé et s'étaient couchés. A la rigueur elle les a entendu vers 15h-16h, pendant 10 minutes parce qu'ils étaient pressés d'aller au parc. BREF.
Nous lui avons aussi fait remarquer que trois jours plus tôt, c'est elle qui avait reçu du monde (au dessus de nous donc), et qu'ils avaient fait la fête et beaucoup de bruit jusqu'à 2-3h du matin. Ce à quoi elle a répondu que c'était la première fois, pour fêter leur arrivée. Passons.
Aujourd'hui, le petit garçon plein d'énergie n'est plus chez ma mère. Ce week-end, les voisins d'au-dessus ont fait la foire jusqu'à 6h du matin (heure à laquelle une de leurs amies ne devant pas supporter l'alcool s'est mise à hurler et à pleurer... ça a dû casser l'ambiance). Aujourd'hui, ma mère l'a croisé dans l'escalier et lui a fait (gentillement, sans mentir) la remarque. La voisine a reproché à ma mère sa jovialité quand, le matin en ouvrant la porte quand les petits arrivent, elle leur dit "bonjour !" (7h45 le premier enfant) et le soir "A demain !" (entre 17h et 17h30). Venant d'une voisine qui passe son temps à faire des aller-retour en talons chez elle (elle travaille à domicile, d'où la "gêne" des enfants), que l'on entend distinctement s'engueuler, discuter, rire avec son ami, et à qui nous n'avons jamais fait la moindre remarque, ça a du mal à passer... Elle est là depuis moins d'un an, et a eu des problèmes avec nous et deux autres appartements concernant notamment des places de parking qu'elle s'attribuait à tord !
Renseignements pris auprès de la mairie et de la police municipale, chacun doit y mettre du sien. Je suis parfaitement d'accord, sauf qu'apparemment, nous sommes les seuls.
Nous nous posons des questions, ma maman fait ce métier depuis plus de 20 ans, nous occupons ce logement depuis presque autant de temps, et c'est la première à se plaindre. Même nos voisines d'en-dessous et d'en face ne se plaignent pas...
Ma mère va donc faire attention désormais en accueillant les petits et en leur disant au revoir, mais nous n'allons tout de même pas les attacher ! Déjà que nous essayons de leur dire de rester sur le tapis de jeux un maximum... Bon apparemment, elle a trouvé autre chose que le bruit des enfants, maintenant c'est plutôt ma mère qui la gêne. Nos efforts et ceux des enfants auraient-ils donc payés ?? Trouvera-t-elle une nouvelle excuse la prochaine fois ?
Suite au prochain épisode...
Si quelqu'un a un avis sur ce que nous devons faire... Ou sur cette "histoire" en général, je suis preneuse :)




 Anonyme a écrit [30/01/2014 - 21h29 ]  
Anonyme

bonsoir à tous,

Il est vrai que nous vivons en communauté. Il y a des bruits domestiques à ne pas confondre avec ceux qui nuisent et que l'on peut éviter pour ne "pas faire souffrir ceux qui vivent auprès de nous". On peut mettre sa télé, sa musique, marcher, parler, normalement. L'éducation aussi et le respect de l'autre peuvent aussi y être pour quelque chose.
La tolérance devrait aller dans les deux sens, non ? Les lois sont là aussi pour protéger ceux qui souffrent de ces abus.
Merci à tous.
Lili




 Anonyme a écrit [10/07/2014 - 15h11 ]  
Anonyme

Je me suis battue longtemps pour les enfants...mais aujourd hui tout est normal! Un enfant qui crie a perdre haleine dans le tram,, des enfants qui jouent a cote de l appartement en s egosillant que l on entend jusqu au 2 ieme etage avec boule quies et fenetre fermee alors qu il fait 1 chaleur etouffante comme sur une cour de recreation alors qu il y a 1 parc a 5 min. Hier je me suis plainte pour ce dernier bruit. Aujourd hui c est 1 voisin qui utilise la perceuse pendant toute la jjournée! Qui prepare pendant ce temps la mon capes?! Meme avec boule quies on entend tout! Mais chut on ne dit rien car on a peur de la reaction de celui qui derange! ;-( alors je ne sais plus...ce que je dois faire! Les gens sont souvent individualistes et pensent qu a eux! En cemoment je finis a minuit 1 h mon travail! Alors le bruit un peu oui beaucoup non! On ne vit pas sans respecter l autre!




 Anonyme a écrit [30/09/2014 - 17h42 ]  
Anonyme

Bonjour, Nous vivons dans un immeuble qui à priori devait nous apporter la tranquillité puisque nos fenêtres donnent sur un parc magnifique mais cela est sans compter qu'un jardin d'enfants se situe juste en face, qu'il est ouverts de 7h30 à 20h tous les jours de la semaine.
Que des enfants viennent se défouler dans un jardin leur étant destiné est quelque chose de tout à fait normal mais ce qui est étonnant, c'est que personne n'a l'air de se soucier qu'un immeuble d'habitations se trouve juste de l'autre de la route.
Nous constatons qu'aucun gardien n'est présent pour faire respecter un certain ordre. Les enfants surenchérissent les cris, remontent le toboggan et sautent sur le marche pied en fer, ce qui occasionne un bruit insupportable. Les parents sont totalement laxistes; ou vont même jusqu'à jouer avec leurs enfants en les poussant à crier ou à contrario, ils sont absorbés par leur téléphones, et cela quand ils sont présents car souvent, des groupes d'enfants ne sont pas accompagnés par des adultes.
Personne ne vérifie l'âge des enfants alors que les installations sont destinées pour l'une aux enfants jusqu'à 6 ans et l'autre jusqu'à 12 ans et bien souvent, à l'heure du déjeuner, des adolescents viennent jouer, fumer et crier dans ce jardin, sur les installations, sous nos fenêtres et sans que jamais personne n'intervienne pour les déloger.

Nous n'avons de répit que lorsqu'il y a école ou qu'il pleut!
Sinon, le lundi mardi jeudi vendredi entre 12h et 14h et à partir de 16h jusqu'à parfois 20h, toute la journée du mercredi et tout le week-end, toutes les vacances scolaires, c'est un enfer pour ceux qui vivent dans cet immeuble et qui ont leurs fenêtres qui donnent sur ce parc. La nuisance sonore est telle qu'il est la plupart du temps, impossible de garder les fenêtres ouvertes à cause des cris stridents incessants qui finissent par rendre l'atmosphère malsaine et nuisible pour notre santé. Que faire???




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