Un conjoint est-il vraiment protégé avec une donation au dernier vivant lorsqu'il y a des enfants d'un premier lit ? Et qu'en est-il pour les enfants de la seconde et dernière union ?



madoka
Cette question a été posée par Madoka, le 26/06/2007 à à 16h42.  *  Alerter les modérateurs
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 Madoka a écrit [26/06/2007 - 16h42 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Madoka

ma soeur vient d'épouser 1 homme qui a deux enfant d'une première union, il est propriétaire de sa maison et ils ont eu 1 enfant avec ma soeur. Pour protéger ma soeur des enfants de sa première union mon beau-frère lui a fait 1 donation au dernier vivant, mais il reste le proporiaitaire. Les enfant ne pourront il pa jetter ma soeur à la rue lorsque mon beau-frère sera décédé? Comment se passera la seccetion pour ma petite nièce? Ma soeur ne veut que les bien acquits durant leur mariage ne reviennent qu'a sa filles et pas aux enfant du premier lit de son mari§




 vince33 a écrit [28/06/2007 - 10h08 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
vince33

le coté bien acquit durant leur mariage ne revienne qu'à sa fille, c'est leur père qu'en même au 2 premiers et si c'est des bien gagné par leur père (non par votre soeur) c'est qu'en même leur droit, d'avoir leur part, pour cette parti paternelle eux il n'y son pour rien si leur parent ce son séparés, et c'est pas parce que leur parent ont divorcé que ce n'est plus leur père. Et si le notaire à accepté la donation au dernier vivant pour la barraque normalement je vois pas le problème c'est quand même son métier, maintenant je ne suis pas juriste.




 Madoka a écrit [04/07/2007 - 13h19 ]  
Madoka

Merci pour ta réponce Vince 33, c 1 peu plus compliqué que cela légalement il est leur père mais pas biologiquement, lorsque les enfants son nés mon beau-frère et son ex étaient mariés , donc les gosses portent automatiquement le nom du mari sans qu'il n'est besoin de les reconnaitres, de plus les enfants sont au courant que mon beau-frère n'est pas leur père puisque après le divorce c'est leur vrais père qui les à élevé !
En plus ils ne veulent pas faire le test de paternité car ils savent qu'il perdraient le droit à la succétion de mon beau-frère! (Ils sont majeur depuis un moment maintenant et ils étaient très petits au moment du divorce)




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