Bonjour,
En règle de bon sens, on ne signe pas n'importe quoi sans être certain que tout ce qui est nécessaire au contrat est inscrit et clairement décrit dans le contrat. Un achat "sur plan" n'échappe pas à la règle, et aurais du contenir un paragraphe au moins sur les engagements de délais du promoteur, ainsi que sur les éventuelles pénalités en cas de dépassement des délais prévus, quelles qu'en soient la ou les causes, volontaires, involontaires, imprévues ou autre, un chapitre différent pouvant être stipulé pour chaque cause définie.
Faute de cette anticipation des problèmes possibles, les litiges se régleront devant les tribunaux, avec tous les avantages et inconvénients du système dont la lenteur, les frais, l'incertitude.
Il en est de même de la livraison partielle du chantier et de ses conditions qui doit être prévue à la signature et clairement décrite.
En responsabilité, le promoteur est responsable..... de tout, puisque c'est sa fonction de prendre votre place pour faire, faire faire, et organiser les diverses actions de tous ordres à mettre en place ainsi que la surveillance du chantier, de la conformité des actions miises en oeuvre par les entreprises, et de la validation de fin de chantier. Il doit à ce titre justifier AVANT la signature d'une assurance le couvrant en cas de défaillance pour une somme suffisante (en général très élevée) et pour une durée de dix ans au moins. Il est recommandé de lire attentivement les données de cette police d'assurance afin d'en évaluer la conformité ET LA RÉELLE EXISTENCE. C'est en effet à elle et non au promoteur en personne que vous aurez à faire en cas de problèmes administratifs, de malfaçons, de retards, de non conformité, ...etc
Bref, ne JAMAIS faire confiance à une belle gueule, à un beau costume, à un beau parleur, à une grosse voiture 4x4, à des pages écrites "non lues" attentivement, à des pages "lues" mais mal comprise ou pas claires (on est pas spécialiste, on a le devoir de demander autant d'explications claires et écrites que nécessaire), à tous les "on m'a dit" qui devraient être écrits ET signés, aux "ne vous inquiétez pas" rassurants......... si,si, justement, inquiètez vous AVANT POUR ÉVITER LES PROBLÈMES APRÈS.
La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.