Désistement d'un achat immobilier en pass foncier ?



choupinnette
Cette question a été posée par choupinnette, le 22/04/2010 à à 10h56.  *  Alerter les modérateurs
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 choupinnette a écrit [22/04/2010 - 10h56 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
choupinnette

Le 31 janvier 2010, on n'a signé avec un promoteur immobilier pour l'achat d'une maison neuve en pass foncier, on n'a eu l'accord du crédit par la banque mais il y à 3 semaine on a eu un refus par l'organisme pass foncier, le promoteur veux faire repassé le dossier par l'organisme pass foncier, cela fait déjà presque 3 mois qu'on est en attente, et franchement aujourd'hui on ne veux franchement aujourd'hui on ne veux plus de ce bien, si on ce désiste j'aurais voulu savoir ce qu'on encoure. Lors de la signature chez le promoteur on à fait 2 chèque un premier chèque qui on encaissé de suite et un deuxième qui doivent nous rendre lors de la signature chez le notaire donc ma question ai si on ce désiste aujourd'hui es ce que on perd que le premier chèque ou les 2 chèques ?
dans le contrat qu'on à signé il y à la close qui suis "si la condition suspensive n'était pas réalisée pour un fait ne dépendant pas de la volonté du Réservataire dans le délai de 3 mois à compter de la signature du présent contrat, celui ci sera considéré comme nul et non avenu." la condition suspensive est de l'obtention par le Réservataire d'un ou de plusieurs prêts, outre le prêt à remboursement différé.
Pour l'instant on à eu un prêt on n'a pas eu le prêt à remboursement différé on à déjà eu un premier refus mais le promoteur va faire repassé le dossier, mais nous nous ne voulons plus de ce bien. J'aurais voulu quels sont nos droits ?
J'espère que je me suis bien exprimé , merci d'avance pour votre réponse.




 choupinnette a écrit [22/04/2010 - 10h56 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
choupinnette

Désistement d'un achat immobilier en pass foncier ?




 Azerty a écrit [03/07/2012 - 16h43 ]  
Azerty

On ne peut pas se désister d'un achat immobilier en pass foncier




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