connexion
communaute
shopping
annuaire
questions
actualite
accueil
 

Qu'est ce que le droit d'aubaine?



phildu
Cette question a été posée par phildu, le 30/08/2009 à à 12h46.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Histoire.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 phildu a écrit [30/08/2009 - 12h46 dans "Qu'est ce que le droit d'aubaine?" ]  
phildu

Sous l'Ancien Régime et même au Moyen Age (si je ne m'abuse), les étrangers vivant en France était soumis au droit d'aubaine... c'est quoi exactement ?




L'amitié est une vertu démocratique et républicaine.


 domie a écrit [31/08/2009 - 10h36 dans "Qu'est ce que le droit d'aubaine?" ]  
domie

C'est au Moyen Age qu'existait le droit d'aubaine, en effet, les étrangers qui vivaient en France y étaient soumis. A leur mort, c'est le souverain qui héritait de tous leurs biens.
Au début du XIVe siècle, des seigneurs de France étaient en possession de récupérer la succession des non régnicoles morts sur leurs terres . Le roi les les dépouilla de ce privilège, et concentra en son pouvoir, l'acquisition de tous les droits sur les aubains. Le droit d'aubaine fut un bien supplémentaire au souverain. Les aubains payaient une redevance, le "chevage", de 12 deniers, forte somme à l'époque. S'ils se mariaient sans l'autorisation du roi, ils payaient une amende de 60 sous. Le droit d'aubaine en France fut aboli, selon la loi du 29 février 1872 .
On peut reconnaitre aussi de nos jour, la loi d'aubaine "déguisée", sans sans rendre forcement compte...!





bonjour à tous les Web librers


Répondre à phildu



smile wink confused normal lol laugh sad angry cool surprised cry eek

    


 Je souhaite être alerté des prochaines réponses







Poser votre question !   Poser votre question !