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Prénom garçon original l'officier d'état civil peut-il l'interdire ?



bluesypenny06
Cette question a été posée par bluesypenny06, le 04/09/2009 à à 12h05.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Famille enfants.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 Ktilou a écrit [04/09/2009 - 13h14 dans "Prénom garçon original l'officier d'état civil peu..." ]  
Ktilou

Bonjour. On peut donner n’importe quel prénom à son enfant. Jusqu’en 1966, ce n’était pas possible, il fallait se conformer au calendrier ou aux personnages historiques. Le ou les parents peuvent choisir n’importe quel prénom selon l’article 57 du Code civil en vigueur depuis le 1er juillet 2006 mais seulement dans la mesure où il ne porte préjudice ni au droit des tiers ni à l’enfant. Ainsi, dans les années 1990, un couple nommé Renault, n’a pu appeler sa faille Mégane. Il peut s’agir d’un prénom ridicule ou d’une association avec le nom comme dans le cas cité qui rendrait l’identité de l’enfant ridicule. Dans ce cas, l’officier d’état-civil peut en référer au Procureur de la République qui va saisir le Juge des enfants.
Article 57 : « Lorsque ces prénoms ou l'un deux, seul ou associé aux autres prénoms ou au nom, lui paraissent contraires à l'intérêt de l'enfant ou au droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, l'officier de l'état civil en avise sans délai le procureur de la République. Celui-ci peut saisir le juge aux affaires familiales.
Si le juge estime que le prénom n'est pas conforme à l'intérêt de l'enfant ou méconnaît le droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, il en ordonne la suppression sur les registres de l'état civil. Il attribue, le cas échéant, à l'enfant un autre prénom qu'il détermine lui-même à défaut par les parents d'un nouveau choix qui soit conforme aux intérêts susvisés. Mention de la décision est portée en marge des actes de l'état civil de l'enfant. »

Cela dit, les parents réfléchissent des mois avant la naissance aux prénoms qu’ils vont donner à leur enfant…

A noter aussi que depuis plusieurs années, les prénoms Adolf et Oussama sont exceptionnellement choisis…




 Baboushka a écrit [05/09/2009 - 11h41 dans "Prénom garçon original l'officier d'état civil peu..." ]  
Baboushka

Bonjour,
il faut voir ce que tu entends par "prénom original". Comme Ktilou l'a bien expliqué, le prénom choisi pour l'enfant par les parents ne doit pas être ridicule. Cela m'étonnerai fort que l'officier d'état civil te laisse choisir un prénom comme Yahoo ou Roxérouki. :-D
Un prénom original qui ne sera pas fardeau à trainer pour l'enfant quand il grandira peut tout à fait être validé lors du choix du prénom.
Nombreuses sont les familles à avoir du passer devant le procureur de la République à cause de l'orthographe du prénom choisi. La Maire préfère Geoffrey à Jaufré par exemple... Reste à leur tenir tête pour valider le prénom de ton enfant. Rassure toi, il y a encore des gens qui appellent leur gamin Vercingétorix.




 lucius a écrit [05/09/2009 - 12h02 dans "Prénom garçon original l'officier d'état civil peu..." ]  
lucius

Il y a quant meme à l'état civil une petite fille nommée "Périphérique",
parce qu'elle est née dans le fourgon des pompiers sur un périphérique...

Et pourquoi pas Adolph,ou Raspoutine ?

:-D

Y'a des gens qui devraient arreter de fumer la moquette...




Le capitalisme,c'est l'exploitation de l'Homme par l'Homme.Le communisme,c'est l'inverse.


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