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Trouver un trésor, à qui apartient-il ?



tofinho
Cette question a été posée par Tofinho, le 12/10/2009 à à 18h25.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Droit France.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 Tofinho a écrit [12/10/2009 - 18h25 dans "Trouver un trésor, à qui apartient-il ?" ]  
Tofinho

Un homme anglais à acheter un terrain et, en le travaillant, il à découvert sous terre (et pas très profond, parait-il...) un très beau petit trésor constituer de pièce en or et quelques bijoux qui, si je ne me trompe pas, ont apartenu à la couronne anglaise. Mais alors, le trésor est à lui ou non? Il l'a tout de même trouver sur son terrain...




Piu piu, pardais ao ninho. =)


 Mana a écrit [13/10/2009 - 10h29 dans "Trouver un trésor, à qui apartient-il ?" ]  
Mana

A mon avis, le trésor est bel et bien à lui. Il a acheté le terrain et le trésor qui va avec.
Ce sont les anciens propriétaires qui doivent avoir les boules ! Autrefois il était fréquent de retrouver des trésors ou simplement des économies dans les murs des vieilles maison. Quand un personne âgées y vivait seule et qu'elle avait caché ses économies à tout le monde, les billets pouvaient rester là des années avant d'être découverts.




"Moi, lorsque je n'ai rien à dire, je veux qu'on le sache." R. Devos


 coeur de patate a écrit [13/10/2009 - 11h09 dans "Trouver un trésor, à qui apartient-il ?" ]  
coeur de patate

une parti reviens a l'état une autre au propriétaire et la moitié a l'inventeur , mais tout le monde ne déclare pas leurs découvertes, c'est dommage pour l'archéologie et donc l'histoire




ciao!


 Leumas80 a écrit [13/10/2009 - 13h59 ]  
Leumas80

En France, en cas de découverte de trésor, si on le déclare, on se fait toujours avoir.
Pour l'histoire, en France, ça s'est aussi passé, un père et son fils ont découvert 72 Louis d'or de "je ne sais plus quelle époque" et ils ont reçu, après déduction, l'équivalent de 40 pièces d'or (ce qui n'était déjà pas mal vu le prix que ça valait).
J'ai entendu aussi cette histoire Britanique et je crois que c'est la même chose, il n'a pas eu grand chose... C'est ça le problème avec les trésor.
En revanche, l'exemple de Mana est plus intéressant, puisque les économies ne sont pas un trésor hisorique et l'acheteur peut donc considérer que l'argent lui appartient.




Là pour vous aider dans les sujet que je connais.


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