Y a t'il un risque de transporter du tabac dans son véhicule, cela est t'il illégal ?



cherifi-noura
Cette question a été posée par cherifi noura, le 16/12/2011 à à 19h09.  *  Alerter les modérateurs
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 coeur de patate a écrit [16/12/2011 - 20h16 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
coeur de patate

ça dépend de la quantité et surtout de la provenance !!
si tu fais la navette entre la Belgique et la France pour ramener des cartouches de cigarettes à trois fois moins chères ?
c'est sur que tu risque gros ! une amande et la confiscation des cartouches !
je crois que la limite c'est une cartouche par personne ??




ciao!


 betinaweb a écrit [16/12/2011 - 22h56 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
betinaweb

Si tu transportes une cartouche ou deux,tu ne seras pas inquiétée mais pourquoi veux-tu en transporter plus? tu veux en faire du commerce?

Arrête de fumer,tu seras bien plus libre.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 Wisty a écrit [16/12/2011 - 23h26 ]  
Wisty

Bonsoir,
cdpatate,et re-beti,

Qui donc, ne traverse pas la frontière pour s'approvisionner de cartouches meilleures marché ?
Si l'on peut être subtil à ne pas se laisser prendre,et être adroit. Ben ! Pourquoi pas ?

Il y a des années de cela,revenant de l'Espagne,je suis bien passée avec un bon nombre de bonnes bouteilles. Et Alors ? Du moment que ce n'est pas de la drogue... ;-)




Wisty


 betinaweb a écrit [16/12/2011 - 23h28 ]  
betinaweb

Cigarettes,alcool ou drogue,c'est du trafic Wisty.Tu ne dois acheter que ce qui est permis.
Tu es comme les politiques,une escroc. :-D




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 Wisty a écrit [16/12/2011 - 23h40 ]  
Wisty

beti,

Ben ! les politiques ne respectent pas eux-mêmes leurs propres lois, qu'ils impliquent aux autres. Alors ?
Restons subtils... :-D




Wisty


 cochise_fr a écrit [16/12/2011 - 23h45 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Renseignez vous avant de dire n'importe quoi.

Si vous l'avez acheté en France ET que vous avez une facture qui le prouve, vous ne risquez rien. C'est normal puisque vous avez payé les taxes.

De même si vous l'avez acheté dans un pays de l'Europe (Andorre n'y est pas par exemple). C'est la libre circulation des marchandises. La limite quantitative est celle " de la consommation personnelle":
- 5 cartouches sans formalités
- 6 à 10 cartouches avec un document simplifié d'accompagnement ( le DSA)..... si vous ne l'avez pas, c'est saisie ET amende.
- interdit plus de 10 cartouches (c'est du commerce officiel)

Attention, les quantités ci-dessus sont:
- par véhicule pour les transports individuels (voiture, camion, moto..etc)
- par personne adulte dans un transport collectif (train, bus ou car, avion...)

Si vous l'avez acheté en dehors de l'Europe, la limite est d'une cartouche par personne, et le supplément est taxable avec une amende en prime puisque vous auriez du faire la démarche à la douane à la frontière de vous même.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 betinaweb a écrit [16/12/2011 - 23h53 ]  
betinaweb

À la frontière espagnole,vous n'avez pas le droit de passer avec 5 cartouches de cigarettes.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 Wisty a écrit [17/12/2011 - 00h07 ]  
Wisty

Re-

Des cartouches de cigarettes,même si elles sont moins chères...;c'est encore trop cher.
C'est plus pratique d'acheter du tabac, avec un paquet, on peut faire deux paquets de cigarettes, en les faisant soi-même, et c'est moins onéreux et pas de risque. ;-)




Wisty


 betinaweb a écrit [17/12/2011 - 00h27 ]  
betinaweb

Ne pas fumer Wisty ne coûte rien,c'est encore mieux et ne gêne personne.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 coeur de patate a écrit [17/12/2011 - 00h34 ]  
coeur de patate

en Espagne ça ne vaut plus tellement le coup !! c'est en Belgique que c'est parait il moins cher ??
donne du rhum à ton homme du miel et du tabac et il t'aimera !! :-D




ciao!


 betinaweb a écrit [17/12/2011 - 00h36 ]  
betinaweb

Donne du tabac à ta belge et tu verras comme elle t'aimera.C'est un pompier. :-D




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 cochise_fr a écrit [17/12/2011 - 00h50 ]  
cochise_fr

Bonjour,
L'Espagne est en Europe Betinaweb, c'est donc la loi européenne qui s'applique sauf pour Andorre.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1

Voili, voilou.!!




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 betinaweb a écrit [17/12/2011 - 00h59 ]  
betinaweb

Je suis allée en Espagne il y a deux ans et il était affiché que 2 cartouches de cigarettes par personnes.Je l'ai vu,je ne l'invente pas.
Ne me prenez pas pour une idiote,je sais que l'Espagne est en Europe.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 cochise_fr a écrit [17/12/2011 - 01h16 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Deux ans, c'est vieux.... la loi est plus récente (fin 2010) et a été décidée sur injonction de Bruxelles pour la liberté de circulation des marchandises.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 Wisty a écrit [17/12/2011 - 22h50 ]  
Wisty

Bonsoir,

beti, pour que je puisse aimer, comme tu dis,il me faut autre chose que des cigarettes ou tabac...Ah! Ah!

coeur de patate, il n'est pas dans mes habitudes d'offrir à un homme, du moins dès l'instant que je suis encore célibataire.
:-D

Dis donc cochise,tu suis les lois de près......à distance , j'ignorais ce que Bruxelles avait décidé pour le transit du tabagisme.... :-D




Wisty


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