Quelles sanctions pour récivide alcoolémie au volant ?



lambda11
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 mitraillette201 a écrit [19/09/2010 - 23h28] 
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mitraillette201

Voilà ce que prévoit la loi: L'article L234-13 du...



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Réponses



 Lambda11 a écrit [19/09/2010 - 23h03 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Lambda11

Après une première condamnation (retrait de permis, de points, amende et 1 mois de prison avec sursis), pour une récidive à 0,5gr et nouveau retrait de permis sur place et convocation au tribunal de police, à quelles peines s'expose-t-on ?




"Les paroles s'envolent, les écrits restent !"


 mitraillette201 a écrit [19/09/2010 - 23h11 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
mitraillette201

Risque du retrait définitif du permis.Le sursis saute donc la prison est effective si en plus le juge n'en rajoute pas.Grosses amende et obligation de soins.

Je pensais que le taux admis était 0,5,mais peut-être que je me trompe.La récidive est plus lourdement condamnée.




 Lambda11 a écrit [19/09/2010 - 23h18 ]  
Lambda11

Est-il nécessaire de se présenter au tribunal accompagné d'un avocat ?




"Les paroles s'envolent, les écrits restent !"


 mitraillette201 a écrit [19/09/2010 - 23h28 ]  
mitraillette201

Voilà ce que prévoit la loi:

L'article L234-13 du Code de la route:

"Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus."

Convocation au tribunal correctionnel.
-amende(jusqu'à 9000 euros d'amende)
-prison peine du premier exécutoire et peine encourue jusqu'à 4 Ans de prison.
les peines sont doublées en cas de récidive.
-retrait du permis de conduire
-obligation de soins





 mitraillette201 a écrit [19/09/2010 - 23h34 ]  
mitraillette201

Avoir un bon avocat est toujours mieux que d'arriver seul au tribunal,mais il faut que ce soit un avocat qui soit motivé pour défendre la cause alcoolique.Les peines semblent toujours moins fortes avec un avocat à condition que le prévenu se la ferme.Pour éviter la prison,il peut éventuellement avoir du travail d'intérêt général mais sans boire.
Car il ne faut pas oublier que le traitement de l'alcool en taule ,c'est l'enfermement.

Des fois une catastrophe peut être un bon déclic pour arrêter de picoler.




 cochise_fr a écrit [19/09/2010 - 23h35 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Vivement le rétablissement de camps de travail.!! Tout cela est à nos frais.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 Lambda11 a écrit [19/09/2010 - 23h50 ]  
Lambda11

Les travaux d'intérêt général peuvent-ils s'effectuer en plus de son emploi habituel ?




"Les paroles s'envolent, les écrits restent !"


 mitraillette201 a écrit [20/09/2010 - 00h08 ]  
mitraillette201

Je pense que oui mais plus de vacances,plus de week-end et pour l'alcool c'est direction souvent dans les centres où les gens ont eu des accidents de voiture.
C'est le juge qui choisit où va la personne,pas de choix si TIG est donné.
Oh la ferme Cochise le parfait,on verra bien le jour où ça t'arrivera.Monsieur la morale,ne connait pas le mot solidarité.Tu paies bien pour des conneries qui en valent pas du tout la peine.
Et puis ça ne te regarde pas,si ça ne te convient pas,tu passes la question,tu veux qu'on te rembourse,tu veux que je t'envoie un chèque,il faut toujours qu'il y en ai un qui vienne me gonfler et c'est encore moi qui serait bannie,alors qu'on tolère sur ce site un bonhomme qui se veut le meilleur justicier de la terre et qui a réponse à tout.
Un coeur en pierre.Il n'aime que ses bergers allemands et ses chats.




 Lambda11 a écrit [20/09/2010 - 00h28 ]  
Lambda11

Merci d'avoir pris la peine de répondre en toute neutralité, Mitraillette.
Si ça permet de conserver son boulot, c'est déjà moindre mal. Sinon, le loyer etc...
Le lieu de travail étant éloigné de plusieurs kilomètres, avec un retrait de permis de conduire, a-t-on malgré tout le droit de conduire un véhicule dit "sans permis" ?
Et ces véhicules sont-ils autorisés à rouler sur les tronçons autoroutes ?




"Les paroles s'envolent, les écrits restent !"


 mitraillette201 a écrit [20/09/2010 - 00h38 ]  
mitraillette201

Oui on peut conduire les véhicules sans permis à moins que le juge soit un abruti et qu'il interdise aussi ce moyen de locomotion mais c'est rare,le taux n'est pas si élevé quand même.
Par contre pas d'autoroute,ces engins ne roulent pas à plus de 5O kilomètres heure.
Ce sont des boites à sardine qui coûtent très chères.C'est plus conseillé en ville mais désormais avec les retraits de permis,il y en a de plus en plus sur les nationales.Attention,c'est dangereux vu la faible vitesse,et pas question de boire.

les personnes qui ont bu sont déjà assez puni pas besoin des leçons de morale.Facile de critiquer quand tout va bien dans sa vie,mais la roue peut vite tourner.

Contre Sarko mais pas mieux que lui,une forme de dictature,tout le monde dans le moule,tout le monde français,droit devant,ne dévie pas du chemin sinon tu te prends une balle etc...Mais dans quel monde vivons-nous?

C'est la lutte finale,groupons nous et demain l'internationale sera le genre humain,oust les fachos. ;-)




 Lambda11 a écrit [20/09/2010 - 01h24 ]  
Lambda11

Me voilà bien informée, merci Mitraillette... Je transmettrai tous ces renseignements.
Côté accompagnement pour que la personne ne sombre pas davantage, je m'en sors à peu près, mais côté législation, je suis vraiment démunie. Merci encore.




"Les paroles s'envolent, les écrits restent !"


 cochise_fr a écrit [20/09/2010 - 12h28 ]  
cochise_fr

Bonjour,
"les personnes qui ont bu sont déjà assez puni pas besoin des leçons de morale.Facile de critiquer quand tout va bien dans sa vie,mais la roue peut vite tourner"

C'est justement cela qui est inacceptable. Il faut croire que les punitions ne sont pas efficaces puisqu'il y a de fréquentes récidives.

Les 'punitions' ne sont pas du tout en rapport avec le délit et ses éventuelles conséquences.
Mettre des gens en prison coute cher à la société et ne sert à rien en reconversion du délinquant.

Rien, absolument rien ne justifie de rouler bourré, même un peu seulement, car chacun sait bien que de toute façon, cela ne réglera aucun des problèmes en cours. Cela revient à se mettre la tête dans le sable.... ce qui ne résout rien quand on relève la tête.

Mais oui, mais oui, Mitraillette201, les staliniens étaient de grands démocrates, c'est bien connu.!!




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 mitraillette201 a écrit [20/09/2010 - 13h11 ]  
mitraillette201

À part critiquer,tu proposes quoi? les tuer? l'alcoolisme est une maladie qui se soigne.Ce n'est pas aisé,il faut recommencer,et recommencer pour y arriver.

Laisse les staliniens où ils sont....




 Dunamis a écrit [20/09/2010 - 15h32 ]  
Dunamis

Tout les éméchés qui conduisent ne sont pas forcément alcolique.
Et si tu es alcolique, tu t'abstiens de prendre le volant, point barre. La prison ne sert effectivement à rien. Moi, je fais simple et efficace.
1/ Celui qui conduit ivre à une grosse amende
2/ S'il tue quelqu'un, je le considère comme un meurtrier
3/ Je lui prend définitivement son permi et sa voiture en cas de récidive.
4/ Si un membre de la famille de la victime veut se venger, il a mon feu vert.

Que ce soit une maladie ne justifie pas qu'on mette la vie d'autres personnes en danger. Et avant d'être dépendant, il faut savoir demander de l'aide si on déprime ou prendre sur soi. Ces personnes n'auraient pas dû commencer.
On ne va quand même pas les plaindre au détriment de ceux qui ont eu le malheur d'être au mauvais endroit au mauvais moment. C'est trop facile.

Je sature de toujours entendre des circonstance atténuante.
Je veux bien les aider en mettant la main à la poche (toute proportion gardée), mais pas les protéger.




L'espace d'une vie est le même qu'on le passe en chantant ou en pleurant. Proverbe japonais


 betinaweb a écrit [20/09/2010 - 16h56 ]  
betinaweb

Oh la la,une question ui tourne vite en un débat houleux.
Lambda a posé une question,il n'est pas question d'accident.Personne ne dit que c'est bien de boire.Mais il ne faut pas être aussi catégorique cochise et Dunamis.

C'est trop facile à dire,il ne fallait pas commencer,on ne connait pas la vie des uns et des autres.Prendre sur soi,n'est pas toujours facile.Certaines personnes sont plus vulnérables que d'autres.

Ce n'est pas en enfonçant ce qui se retrouve dans le pétrin que la situation changera.
La chose la plus importante à faire aujourd'hui est de se bagarrer pour que les plus jeunes ne tombent pas dans la routine de l'alcool.Les autres il faut les aider à s'en sortir et c'est possible.Des tas d'associations d'anciens alcooliques en sont la preuve;

Arrêtez de vouloir jouer les justiciers à tout va.
Ton numéro 4 Dunamis ne sert à rien,ton feu vert emmènera directement la personne en prison.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 cochise_fr a écrit [21/09/2010 - 01h09 ]  
cochise_fr

Bonjour,
"La chose la plus importante à faire aujourd'hui est de se bagarrer pour que les plus jeunes ne tombent pas dans la routine de l'alcool."

Bien sur, Betinaweb, mais ce n'est pas en donnant des exemples quotidiens de laxisme que les jeunes verront un quelconque exemple à suivre.

Il suffit de constater par exemple qu'il n'y a JAMAIS de contrôles d'alcoolémie aux abords des discothèques et autres lieux de loisirs alcoolisés.
Il suffit de constater qu'un verre d'alcool ou de premix est bien moins cher d'un verre de jus de fruit pressé.... et je ne parle pas à la bouteille.

La vérité est que c'est un assassinat public autorisé par l'état.

Cherchez des cours de civisme et d'apprentissage des risques dans les classes d'écoles d'adolescents afin de las avertir et de les informer des risques.!!... à part quelques associations par ci par là.

Pourquoi les amendes ne sont elles pas proportionnelles aux revenus du contrevenant.?

et on peut continuer longtemps...
Pas terrible comme exemples à suivre pour des jeunes....non.?.?




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 Dunamis a écrit [22/09/2010 - 12h18 ]  
Dunamis

Betinaweb, mon n°4 est tout à fait valable. Un mort ne peut pas témoigner et il existe bien des façon de se venger.
Il est alcolique ? C'est fâcheux, on le retrouvera sur un trottoir, mort par l'ivresse. Personne n'est à mettre en cause, tout le monde savait que c'était un ivrogne, fin de l'histoire.
Et même si je devais finir en prison, ce serait, àmon avis, avec des circonstances atténuantes (j'ai tant souffert que j'ai agis par chagrin). Prison avec sursis. Point.

Quant à compatir, je peux le faire tant que cela ne nuit à personne. Si on sanctionnais réellement les alcolos, les jeunes réfléchiraient avant de s'y adonner. Seulement voilà, comdamner, oui, mais la prévention va contre les caisses de l'Etat.
On ne devient pas alcolique du jour au lendemain et dès la première gorgée. Vulnérable ou non, on sent très distinctement quand on a trop bu.

Cochise à raison, c'est un assassinat public autorisé par l'Etat.

Quant à la justice, elle manque à mon goût de moralité et d'éthique.




L'espace d'une vie est le même qu'on le passe en chantant ou en pleurant. Proverbe japonais


 cochise_fr a écrit [22/09/2010 - 13h20 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Il n'est même pas besoin d'être alcoolique.
Je vis actuellement en pleine zone viticole, la région de ma compagne, et quand 'ceux du coin' me voient refuser un verre (plusieurs en réalité) au long d'un repas et ne prendre qu'un demi-verre pour le fromage..... je passe pour un grand malade, et cela me vaut quelques solides inimitiés.

Il n'empêche que ce n'est pas pour cela que je vais céder à leurs beuveries dominicales, que cela leur plaise ou pas.... et chacun peut en faire autant.

Autre exemple:
Dans les restaurants routiers (faits pour les routiers par définition), le vin est 'à volonté'.... ce qui me semble bien déraisonnable pour un tel lieu. Bien que depuis plusieurs dizaines d'années, on voit de moins en moins de buveurs chroniques (1.5 à 2L par repas n'était pas rare), il y en a encore qui picolent pas mal pour des professionnels de la route..... avec les résultats que l'on constate aux faits divers tous les jours.

Et tout cela ne semble pas déranger grand monde dans les administrations ou les services de polices ou de gendarmerie qui connaissent très bien ces phénomènes.....et que je vois parfois au même bar d'ailleurs.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 betinaweb a écrit [22/09/2010 - 13h58 ]  
betinaweb

Je ne bois pas moi même n'ayant aucun goût pour l'alcool mais ne vous êtes vous jamais posé la question pourquoi les gens buvaient?
Moi je me la pose.Ce n'est pas anodin.Certains boivent pour tenir le coup au départ,d'autres se font avoir au départ dans certains métiers où signer des contrats ne se faisaient pas sans boire quelques bouteilles,j'en connais.
D'autres sont dépressifs et s'adonnent à l'alcool sans se rendre compte au niveau où ils en sont arrivés.
D'autres pour se donner une contenance tellement ils sont timides.D'autres c'est associé aux troubles d'une autre maladie telle la bi-polarité.
Devant un gros chagrin certains se mettront à boire pour essayer de l'oublier,je vous entends déjà dire c'est de la faiblesse,mais vous prenez 10 personnes mais aucune ne réagira de la même façon par exemple face à la perte d'un enfant.
D'autres pour avoir des copains les suivront dans leurs beuveries etc...
Juger c'est facile quand dans nos petites vies tout va bien.Mais ce n'est pas pour tout le monde pareil malheureusement.

Et puis les grandes marques d'alcool ne veulent pas perdre leur quotat d'alcooliques,et elles font tout pour le garder en offrant des boissons gratuites dans les boites de nuit.
En inventant des boissons alcoolisées qui attirent les jeunes telles que les prémix,c'est sur eux qu'il faut taper,c'est eux les assassins qui viennent jusque dans les universités débaucher nos étudiants.

Oui,il faut faire de la prévention mais pas en tapant sur les alcooliques mais en les aidant à prendre conscience de leur état et en se bagarrant contre les grandes marques et l'état qui lui se moque bien de tout ça tant qu'il s'en met plein les poches.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 symbol a écrit [22/09/2010 - 14h09 ]  
symbol

Comment réagir lorsque son compagnon meurt dans un accident de voiture provoqué par un jeune conducteur, réputé pour sa conduite dangereuse et ses abus, entrainant avec lui 3 autres comparses, tous les 4 à l'aube de leur 20 ans tués ?

Je reste dubitative. Il a une réelle éducation à la conduite. Récidive veut dire non respect des règles de conduite... Alcool, anxiolytiques, violences et j'en passe sont en cause et concernent le mal être...




"L'avenir n'est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n'as pas à le prévoir, mais le permettre" A. de St Saint-Exupéry


 cochise_fr a écrit [22/09/2010 - 20h00 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Tout ce que vous citez Betinaweb, est juste, mais cela n'en fait pas des excuses pour autant.... d'autant qu'il y a quand même bien longtemps que tout le monde sait que l'alcool (et quelques autres dérivatifs) ne solutionne aucun des problèmes cités, ceux ci restant identiques à eux même quand ils n'ont pas empirés.

Il n'y a aucune excuse à ces comportements, ce qui ne nie en rien les réels problèmes éventuels en amont qui n'ont en général rien à voir avec l'alcool.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 symbol a écrit [23/09/2010 - 11h44 ]  
symbol

mitraillette, nous ne manquons pas de respect pour Lambda, et tu réponds à sa demande,nous, nous extrapolons. Pourquoi ?
Nous n'avons pas à excuser des comportements qui peuvent provoquer des situations dramatiques.

Accompagner ces gens, les conseiller, pourquoi pas, en les responsabilisant, en restant vigilant, oui, avant qu'ils commettent l'irréparable.
A force de se donner bonne conscience, gouvernement y compris sous la pression des associations, et cela rapporte en même temps, nous créons un monde de dérives.
Ce n'est pas une histoire d'argent mais d'éducation à la base sans oublier la remise en question de celui qui éduque.

Que les gens boivent, c'est leur problème. Qu'ils en fassent subir les conséquences, cela devient le nôtre et s'il y a récidive, c'est que nous n'avons rien compris dans l'accompagnement, la prévention et que la sanction pécuniaire ou autre ne calme pas les irresponsables.
Non, il n'y a pas eu de mort sur la question... dans ma réponse, oui.
Parce que, fermant les yeux, encore une fois, une voiture fut prêtée à un jeune speedé. Il parait que c'était pour l'aider à ne pas s'enfoncer au démarrage de sa vie... qui s'est arrêtée là et celles des autres aussi.




"L'avenir n'est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n'as pas à le prévoir, mais le permettre" A. de St Saint-Exupéry


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