Suis-je résponsable de la mort des chevaux de mon voisin qui sont entrés sur mon terrain et ont mangé des semances de blé ?

Cette question a été posée par corinnes, le 19/06/2008 à à 15h56. *
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Réponses

bykersfou a écrit [19/06/2008 - 18h43 dans "Suis-je résponsable de la mort des chevaux de mon ..." ]

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Salut,je ne pense pas,si le chevaux de ton voisin se sont échappes par une clôture cassée,et que toi ton terrain est cloture,je crois que ton voisin ne peut rien te dire.Mais il faudrait quand même te renseigner a la gendarmerie.

didine13 a écrit [20/06/2008 - 03h54 dans "Suis-je résponsable de la mort des chevaux de mon ..." ]

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Non t'es pas responsable!!!

Croyez en vous , soyez fort, et soyez concentré .. Bonne chance :)

katia68 a écrit [20/06/2008 - 08h28 dans "Suis-je résponsable de la mort des chevaux de mon ..." ]

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Tu n'est responsable en aucun cas si ils rentrent sur ton terrain et qu'ils mangent des semence de blé, sauf si les semences t'appartiennes et qu'ils soient morts du fait d'avoir mangés des semences....

clanelle a écrit [10/08/2009 - 18h02 ]

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non t'es pas responsable