On m'a rendu mon permis, mais peut on me le reprendre en jugement (alcool)?



yoni0259
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 Chantal D a écrit [28/09/2009 - 14h29 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Chantal D

Vous dites que l'on vous a rendu votre permis, s'il vous a été retiré c'est qu'une infraction grave a été commise, vous avez été jugé puisqu'on vous a rendu ce permis, mais lorsque vous demandez si l'on peut vous le reprendre en jugement (alcool) S'agit-il d'une récidive, d'une autre infraction, ou de l'infraction pour laquelle on vous avez retiré ce permis. Si c'est pour une récidive ou une autre infraction dans laquelle l'alcool était en cause, eh bien là je vous dit que oui car lorsque un jugement a été donné et qu'un retrait de permis a été ordonné je pense que cette fois ci vous ne pourrez vous soustraire à ce jugement. Il n'appartient qu'à vous maintenant de respecter la loi et si vous reprenez un jour le volant abstenez vous de boire.




 yoni0259 a écrit [28/09/2009 - 15h56 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
yoni0259

Merci Chantal D mais c'est la 1 ère fois que je me fais suspendre mon permis et oui c'est pour l'alcool, c'est aussi vrai qu'il ne faut pas boire au volant, en faite la commission médicale me la restituer et je n'ai pas encore passer en jugement, c'est pour cela que je me demande si le juge peut me le reprendre surtout que je suis chauffeur et que mon patron ma repris, je boit de l'alcool occasionnellement j'ai été pris le 14 juillet, merci .




 jfroli a écrit [28/09/2009 - 16h01 ]  
jfroli

S'agissait 'il d'un retrait de permis "administratif" (c'est à dire immédiat) ?
Au bout de combien de temps vous l'a t'on rendu.
Est ce que ce jugement concerne la même infraction ? Si oui, vous risquez alors une suspension judiciaire (3 ans max si je me souviens), mais elle se confond avec la supension administrative : si celle-ci a duré 2 mois et que le tribunal vous condamne à deux mois, alors, vous garderez votre permis (vous aurez déjà effectuer ces deux mois). Si il vous condamne à six mois, vous devrez alors le rendre pour 4 mois encore. Je sais c'est un peu compliqué, c'est un peu comme la détention provisoire.

En revanche, si il s'agit d'une nouvelle infraction, vous êtes en cas de récidive, comme le dit Chantal, et là, c'est les gros ennuis qui commencent, à commencer par l'annulation pur et simple du permis (jusqu'a 3 ans), obligation de stage, de soins, très grosse amende, etc...




 jfroli a écrit [28/09/2009 - 16h05 ]  
jfroli

En fait, tu n'a pas été encore jugé. cela dépendra du juge.
C'est la première fois ? Alors si il est dans un bon jour, il te condamnera à une peine de suspension correspondant à la durée déjà écoulée, et une peine d'amende (jusqu'a 750 euro). Si il est de mauvais poil, il prononcera une durée plus longue et tu devra de nouveau le rendre.

Dans tous les cas, ne recommence pas car là...




 yoni0259 a écrit [28/09/2009 - 16h08 ]  
yoni0259

oui j'ai eu un retrait de permis immédiat et la commission médicale me l'on rendu au bout de 2 mois 1/2 c'est la préfecture qui à décider du temps donc à votre avis ?




 jfroli a écrit [28/09/2009 - 16h15 ]  
jfroli

Non c'est le juge qui fixera la durée définitive du retrait (si 2 mois 1/2, c'est bon, si c'est plus long, alors, il va falloir reprendre le bus...)




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