Que faire légalement lors d'un contrôle de police ?



groucho
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 Leumas80 a écrit [30/12/2009 - 00h10] 
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Leumas80

Déjà, lors des contrôles de police, il faut...



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Réponses



 groucho a écrit [29/12/2009 - 03h12 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
groucho

Bonjour à tous,

Ma question est dans mon message, et je pense qu'elle pourrait intéresser la plupart des jeunes d'aujourd'hui. Que pouvons-nous donc faire LEGALEMENT face à la police ou bien encore la BAC lors d'un contrôle ? Avons-nous le droit de leur demander leurs "papiers" pour prouver qu'il sont bien policiers histoire de ne pas être les seuls contrôlés ?

J'ai aussi remarqué que lors des contrôles le plus souvent la BAC regorge d'agents se prenant un peu pour des cowboys (pas tous heureusement pour nous, peut-être que je ne suis tombé que sur les pommes pourris du panier). Que pouvons-nous donc faire lorsque ces derniers profèrent des menaces telles que : "qu'est que t'as à me regarder jvais t'en mettre une" ou d'autres menaces de ce style, car ce sont bien des menaces ; devons-nous bien gentiment leur tendre les 2 joues ou faire valoir certains droits dont nous ne connaissons pas l'existence ?


En attendant la réponses des mordus de droit je vous salue.

PS : je sais déjà qu'on peut leur demander leur carte pour savoir s'ils sont officier judiciaire, et qu'on a aussi le choix de ne pas répondre aux questions n'ayant aucun rapport avec le fait de prouver notre identité, mais j'attends vos lumières pour en savoir plus lors des situations décrites précédemment ou lors de vos propres aventures lors d'un contrôle.




 imagine54 a écrit [29/12/2009 - 09h51 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
imagine54

nos droits s'arrêtent là ou d'autres commencent!. La solution: être courtois,se mettre en position, faire le style d'un bouffon,avoir l'air un peu chouette, se mettre à quatre pattes,ne pas être narquois ,baiser son pantalon, se laisser mettre un doigt! . ;-)




 groucho a écrit [29/12/2009 - 11h42 ]  
groucho

Imagine54, malheureusement je pense que tu as confondu ma question avec ton dernier rendez-vous chez le proctologue ou tu devais avoir plus l'air comme çà pendant le diagnostic ---> ;-( ;-(

J'en suis analement désolé pour toi ! :)




 imagine54 a écrit [29/12/2009 - 11h50 ]  
imagine54

cherche !! tu n'as que cela à faire! tu trouveras la solution!! surtout la première phrase qui en dit long si toutefois l'interlocuteur la comprend? le reste n'est qu'humour! mais ici vous avez du mal à rire du fait de vos lèvres gercées!!




 maladeetouf a écrit [29/12/2009 - 17h14 ]  
maladeetouf

ça me rappelle une chanson ta question

http://www.d-spee.com/Assassin-Etat Policier-466850/view
:-D




 Leumas80 a écrit [30/12/2009 - 00h10 ]  
Leumas80

Déjà, lors des contrôles de police, il faut savoir plusieurs choses :
-Ces policiers ne sont pas des "Officiers de Police Judiciaires" mais des Agents de Police Judiciaire (pour la plupart)
-Inutile de leur demander une quelconque carte professionnelle, vous êtes civil, et dès lors qu'ils ont annoncé être de la police et qu'ils portent leur uniforme (ou leur brassard pour la BAC), vous êtes sensé vous plier à leur contrôle. Le civil n'a pas à demander de pièce d'identité à un policier, ni une carte professionnelle.
-En cas de "phrases" honteuses (comme citées dans la question) et si celle ci mérite vraiment d'être relevée (je m'expliquerais plus tard), vous pouvez simplement laisser le contrôle se faire et écrire au Directeur de la Police du Commissariat dont vous dépendez avec un relevé d'immatriculation du véhicule (si vous avez le temps de le relever) ou écrire au procureur de la République du Tribunal dont vous dépendez.
Cet écrit devra être daté, précisément décrit et signé, sinon, les faits seront pris à la rigolade et vous ne serez de toute façon jamais informé des suites.

Qu'est ce que j'entends par "si celle ci mérite vraiment d'être relevée" (voir plus haut)?
En gros, si vous, vous êtes calme et que l'un de vos amis également contrôlé ne l'est pas, qu'un mot est sorti plus haut de la part de la police, il y a deux solutions, soit vous parlez dans le courrier des propos tenus par votre ami, soit vous ne dites rien du tout, c'est le principe de la prévision des réponses. Je m'explique encore.
Imaginez votre courrier au procureur ou au directeur de la police. Vous écrivez que vous vous êtes fait menacé d'une baffe par un policier, mais lors de l'audition du policier en question par les autorités administratives, ce policier déclare : "Je ne parlais pas à monsieur X, mais à monsieur Y" qui m'avait tenu des propos outrageux que je n'ai d'ailleurs pas relevé. Que va t il se passer? Eventuelle confrontation, votre ami risque d'ailleurs de ne pas vouloir venir (note de moi) et votre affaire passera dans les oubliettes.
Si par contre, vous mettez dans votre courrier : "J'ai été menacé d'une baffe par le policier. Effectivement, je pense qu'il était énervé parce que mon ami avait haussé le ton, mais moi, je n'avais rien dit et le policier s'adressait à moi.", dans cet exemple, le policier pourra se défendre uniquement de l'outrage de votre ami qu'il n'a pas relevé mais ne pourra pas expliquer pourquoi il vous a menacé. Là, éventuelle confrontation, mais comme c'est vous qui écrivez, vous irez à la confrontation. C'est tout bénéfice pour vous (pour peux que c'est la vérité, bien sûr).

Que faut il encore savoir sur les contrôles d'identité?
-Les contrôles se font sur initiative pour la plupart du temps et dans des zones dites "criminogènes" (lorsqu'il y a eu des incidents récemment, ou dans des zones désignées par le procureur de la république).
-Evitez de faire le malin en ne voulant pas présenter votre carte d'identité ou en refusant simplement de la décliner. Vous serez emmené au commissariat pour être présenté, cette fois ci, à un Officier de Police Judiciaire, qui pourra procéder à une vérification d'identité (différent du contrôle). Cette vérification peut durer jusqu'à 4 heures, si ma mémoire est bonne, alors que sortir sa carte d'identité demande seulement 10 secondes.
-Si l'un de vos amis est emmené lors d'un contrôle. Eviter de faire de l




Prends la pilule bleue et découvre la vérité.


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