Je voulais acquérir une voiture neuve il y a un peu plus d'un mois et je suis aller voir un concessionnaire avec qui j'ai parlé et pour réserver ma voiture il m'a demandé un chèque d'acompte de 1500 euro. Je voulais passer par ma banque et ils m'ont demandé un bon de commande que m'a fourni le garage et la réponse "orale" de ma banque était oui. Mais à midi j'ai reçu une réponse écrite de ma banque me disant que il n'était pas possible de m'accorder le crédit et donc j'ai appelé le vendeur. Mais entre le temps où ils m'ont donné le bon de commande et aujourd'hui pour la réponse de ma banque il s'est écoulé deux semaines et là, la voiture a était immatriculée et mise a mon nom sans preuve écrite que j'allais avoir le financement. Donc j'ai eu le vendeur qui ma dit "monsieur la voiture est à votre nom et il est impossible de revenir en arrière" et du coup il veut encaisser le chèque d'acompte vu que je peux pas payer la voiture. En a t-il le droit et que dois-je faire pour qu'il ne le fasse pas? Quels sont mes droits?

Bonjour,
Il me semble bien que vous vous soyez fait piéger.....un peu bêtement.... à moins que....
- vous ayez un document d'achat qui mentionne comme mention suspensive de la vente l'obtention d'un crédit bancaire.

Si vous n'avez pas ce document, et que vous avez signé le bon de commande en versant un acompte de 1500 euros...... vous devez payer le prix total de la voiture..... eh, oui, un acompte est une avance sur une commande ferme et définitive.... sauf clause suspensive de crédit (ou autre) dument écrite dans les conditions particulières.

Si le vendeur est pas trop méchant..... vous perdez 1500 euros, et si il est procédurier, vous avez une voiture à payer à votre nom.... effectivement. Si vous demandez gentiment, essayez d'avoir un crédit "maison" du concessionnaire..... ce serait mieux qu'une procédure judiciaire.

Pas terrible tout ça, mais on ne fait jamais un chèque d'acompte (on peut faire des arrhes) sans avoir la certitude d'avoir la suite..... et comme chacun sait, "les paroles s'envolent, les écrits restent".

Maintenant, bien sur, si votre document de vente mentionne cette clause suspensive, il doit vous rendre votre chèque ou vous rembourser dans les 30 jours si il a été encaissé.

Bon courage.

Bonsoir et merci pour cette réponse!!!!
g contacter le chef des ventes qui ma di qu'il ma adresser un recommander me disant qu'il fallait que je vienne chercher la voiture et il ma di de lui répondre par écrit tout ce que je lui es dit tau tel.
Apres je voulais juste savoir si en obtenant une attestation de ma banque comme quoi il ne veulent pas me financer la voiture il est vrai que je sui en droit de récupérer mon chèque d'acompte?

Bonjour,
Comme je vous l'ai dit, si c'est dans le contrat (il faut le lire) c'est gagné.

Si ce n'est pas le cas, le vendeur ne peut deviner que vous allez faire un crédit pour payer le reste de votre achat.

Tout au plus, me semble t il , vous pourriez invoquer la mauvaise information du vendeur sur les conditions de crédit, en indiquant que vous lui en avez parlé (et cela s'est envolé) et qu'il n'a pas rédigé le contrat comme il convenait...... c'est votre parole contre la sienne.... et en général, on croit plus la méconnaissance du consommateur que celle du professionnel....mais rien n'est garanti.

Attention à ce que vous allez répondre dans votre courrier (un écrit reste) pour ne pas vous mettre en tord par des expressions inappropriées.
Si, par exemple, vous vous exprimez comme dans votre premier post, cela dit clairement que vous n'avez pas informé le vendeur de votre intention de prendre un crédit bancaire pour payer la suite de votre achat. Ce n'est pas un bon de commande qu'il vous fallait mais une promesse de vente suspensive en cas de refus de crédit.... qui peut être dans les conditions particulières du bon de commande mentionnant les conditions d'éventuelle annulation de la vente.... mais ce doit être écrit clairement.

bonsoir, j'ai envoyé un courrier écrit au chef des ventes car il ma envoyé un recommandé sur lequel il est dit que des telle date il remet la voiture en vente et qu'ils encaisseraient mon chèque d'acompte.
sur le courrier j'ai précise que de toute façons je ne pouvais en aucun cas financer le véhicule, que le vendeur était au courant que j'attendais un crédit mais que c'est pas écrit sur le bon de commande, a récupérer mon chèque d'acompte et finalement j'ai demandé pourquoi la carte grise du véhicule a été faite a mon nom avant la réponse écrite de ma banque (en même temps c'est payé au comptant sur le bon de commande que le vendeur a noté a mon insu). Si vs pouviez me donner un avant gout de ce qu'il risque de ce passer? (en espérant que ce soit en ma faveur^^)
MERCI!!!!!

Bonjour,

"en même tps c payé au comptan sur le bon de commande que le vendeur a noté a mon inssu)"

Il faudrait quand même penser à relire un contrat avant de signer n'importe quoi....la preuve, hélas. C'est à vous à faire mentionner que le paiement ne se fera qu'après l'obtention d'un crédit.....le vendeur ne peut le deviner, et certaines personnes préfèrent payer comptant leur véhicule, c'est courant. D'un autre coté le vendeur aurait pu au moins vous poser la question.....mais il faudrait en avoir la preuve...ou qu'il le reconnaisse.... ce qui n'est pas gagné.

La seule perte de votre chèque d'acompte, c'est le moindre mal, puisque vous n'aurez pas la voiture à payer.

C'est ce que je vous avais indiqué précédemment. Il reste à voir si il aura l'honnêteté de vendre ce véhicule en son nom sans vous compter de dédommagement, même si il la vendait moins cher que le prix que vous auriez eu a payer.

Mais pour récupérer votre acompte, cela me semble grandement compromis, à moins de vouloir engager une procédure judiciaire compliquée cherchant à prouver la faute du vendeur..... qui est loin d'être établie.....hélas pour vous.

Bonsoir et merci encore pour cette réponse.
maintenant je voudrais savoir un truc simple car apparemment je suis quasi obligé d'acheter la voiture, si je dis au chef des ventes que je ne peux la financer mais en m'engagent à la prendre qu'ils s'adaptent a mes moyens actuels car je peux pas faire de prêt etc... serait-il d'accord ?

Bonjour,
Effectivement, rien ne l'empêche de vous faire un crédit "maison"..... mais par les temps actuels, la délivrance des crédits est disons... restreinte, surtout envers ceux qui ont peu de garanties.... mais il n'y a aucun risque si il l'accepte (s'il le refuse, on revient au point de départ....sans plus) d'autant qu'il peut prendre le véhicule en cautionnement.

C'est vrai que théoriquement, vous devriez payer la voiture au comptant.....ce qui justifie d'accorder de l'importance à tout autre arrangement.....mais c'est au bon vouloir du vendeur.

PS: éviter si possible le langage SMS....ce n'est vraiment pas agréable à lire.

bonjour, je viens d'aller voir le vendeur et en fait ce qu'il voulai surtout c'est me faire peur(me faire la morale) et du coup tout est en ma faveur, j'ai récupéré mon chèque et la vente est annulée car ils ont fait passer sa en erreur de jeunesse de ma part voila.
merci et déolé pour ll'écriture sms^^

Bonjour,
Tout est bien qui finit bien..... tant mieux pour vous et tenez cela comme leçon gratuite sans frais.....et comme bon exemple pour tout le monde de ce qu'il faut éviter de faire.

Bonne continuation.