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Une copropriété peut-elle imposer aux propriétaires de chats de les garder à l'intérieur de leur domicile et de ne pas les sortir dehors ?



arnaud-steph
Cette question a été posée par arnaud-steph, le 04/07/2007 à à 18h55.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Copropriété.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 Yelen a écrit [06/07/2007 - 10h29 dans "Une copropriété peut-elle imposer aux propriétaire..." ]  
Yelen

Je pense que si les chats, et surtout le fait qu'ils aillent à l'extérieur, pose problème à tous les copropriétaires, alors la majorité donnerait raison aux copropriétaire mécontents. Cependant, si la plainte n'est faite que pas une seule personne et que les chats ne dérangent pas les autres copropriétaires alors la majorité donnera raison au propriétaire des chats... Ceci dit, lorsque l'on habite en copropriété, il faut quand même y mettre un peu du sien et faire en sorte que les chats ne fasse pas trop de dégâts.




« Entoure-toi de gens capables. »


 talker a écrit [27/10/2008 - 09h07 dans "Une copropriété peut-elle imposer aux propriétaire..." ]  
talker

Normalement non, à moins qu'il y ait vraiment une raison particulière, mais çà dépend, il devrait y avoir des compromis. Il faut savoir que les chats ont besoin de sortir, de voir le soleil!!!




 brooke a écrit [14/01/2009 - 12h20 dans "Une copropriété peut-elle imposer aux propriétaire..." ]  
brooke

Vous devez aborder le sujet lors de l'assemblé général des copropriétés ... et comme le dit yelen, il faut suivre l'avis de la majorité des copropriétés ... si ce n'est pas déjà inclus dans le règlement, parce que normalement les règles qui régissent la vie commune entre les copropriétés devraient figurer dans le "règlement de copropriété".




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