La copropriété peut-elle faire enlever mes volets ?



yahrou
Cette question a été posée par yahrou, le 12/05/2009 à à 13h19.  *  Alerter les modérateurs
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 yahrou a écrit [12/05/2009 - 13h19 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
yahrou

Bonjour,
je viens de faire installer des volets roulants dans mon appartement au rdc. J'ai fais cela à la suite de deux cambriolages (en deux mois). Les anciens volets étaient des persiennes sans aucune sécurité.
Je pensais demander l'autorisation en assemblée générale, mais après le deuxième cambriolage, je ne pouvais plus attendre. Nous sommes deux jeunes femmes à vivre ici, et nous ne nous sentions pas en sécurité.
D'autant plus que j'ai remarqué des volets roulants sur d'autres appartement du lotissement.
Je voudrais savoir si la copropriété peut m cause des problèmes et quels seraient mes recours face à une demande de retrait des volets ?




 talker a écrit [12/05/2009 - 13h41 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
talker

Non, bien sûre que non, vous êtes dans le droit d'installer des volets si vous ne vous sentez pas en sécurité, et plus encore vous aurez pu mettre çà sur le compte de la co-propriété non pas à votre propre charge, là devrait se poser la question ... mais bon!
Je suis sûre que personne ne vous demanderait d'enlever vos volets (ils n'ont aucune raison), vous vous inquiétez pour rien ... attendons d'abord, quand çà arrive revenons sur le sujet ! Bien à vous ;-)




 poetic a écrit [12/05/2009 - 14h57 ]  
poetic

L'installation des volets roulants sont soumis au règlement de copropriété.
L’autorisation de l’assemblée est donc indispensable, il faut demander leur avis avant d'entamer ce travail.
Mais comme talker, je ne pense pas qu'ils vont les faire enlever.




 cochise_fr a écrit [12/05/2009 - 15h11 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Effectivement, ces travaux relèvent de l'assemblée générale.... mais il se peut aussi que des obligations esthétiques soient imposées et que votre modèle ne réponde pas à ces obligations (la couleur par exemple).

Aussi auriez vous intérêt à vérifier votre règlement de copropriété pour voir si quelque chose est déjà prévu pour le changement des volets d'origine..... puis à faire valider vos travaux à la prochaine assemblée.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 yahrou a écrit [12/05/2009 - 15h26 ]  
yahrou

Ai-je vraiment intérêt à informer la copro de mon changement de volet ? vont-ils le remarquer à coup sûr ? est-il possible de faire valider un projet à postériori ?

Les volets sont de la même couleur que les anciens. J'avais appelé la copro avant de faire installer mes nouveaux volets pour leur demander la procédure. Mais ils n'avaient pas été capables de me dire la date de la prochaine AG et je ne pouvais clairement pas attendre 6 mois. Au téléphone, la personne n'a pas parlé de remplacement de tous les volets et je ne pense pas que quelque chose soit prévu dans ce sens.
Comme je l'ai dit, j'ai remarqué de nombreux volets roulants dans la copropriété, on m'a dit que si des volets avaient été installés depuis plus de deux ans, j'avais le droit de faire installer les miens sans passer par la copropriété (évidemment, ce n'est pas la copro qui a dit ça, c'est une des personnes de Mondial Fenêtres chez qui nous avons fait un devis)




 poetic a écrit [12/05/2009 - 15h39 ]  
poetic

Si c'est exactement comme les anciens, pourquoi se chercher des problèmes à les informer du changement, de toute façon les volets sont déjà installé, on consulte la copro surtout pour les normes à suivre par exemple la couleur, vérifier si çà s'harmonise avec la façade, si çà ne gène pas les autres ... puisque le changement est presque inaperçu, à votre place je ne dirais rien, du moins jusqu'à la prochaine AG.




 yahrou a écrit [12/05/2009 - 15h47 ]  
yahrou

Même couleur, mais volets différents ! Les anciens étaient des persiennes, les nouveaux sont des volets roulants. En théorie, j'étais tout à fait obligée de faire passer mon dossier par l'AG, je ne l'ai pas faità cause des délais. Dans les faits, ça ne gène personne et ça ne dégrade pas l'esthétique de l'immeuble mais ce n'est que mon point de vue.
Mais bon, je ne pense rien dire pour l'instant,on verra bien.




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