Si les conséquences sont celles que tous on déjà en tête, c'est à dire, la mort de tous les passagers et equipage, qui vas assumer les résponsabilitées? Car, il est logique que les familles des victimes vont vouloir que justice soit faite, et ils vont certainement vouloir que des résponsabilitées soient atribeur. Alors... a qui la faute? Air France? Le gouvernement brésilien? Le gouvernement français? Car, pour compliquer les choses, la disparition c'est faite dans des eaux non couverte par radar...:S

j'espère au moins que c'est l'état qui vas payer.E t ils vont payer très cher

Oui, mais quel état? Le français ou le brésilien? Car au fond, l'état n'est pas vraiment coupable... De quoi les accuser? Peut être de ne pas avoir des zones de radar sur tout le territoire, mais c'est courant, et ça ne viens pas que de maintenant. C'est comme ça depuis toujours... Mais peut être que à cause de cet accident, ils vont repenser les zones couvertes.....

Je ne sais pas. Mais c'est quand même bizarre que un avion il disparaît comme ça. C'est peut être la faute du pilote, peut être il était pas très bon. En plus j'ai vu à la télévision que le temps était pas très bon quand l'avion à disparu. Alors peut être que le pilote il avait pas beaucoup d'expérience dans comme ça et il à pas été assez bon... Je sais pas...

Tofnho,
tu sais ce que c'est "une assurance"?

Oui je sais... Et il vaut mieux que les tireurs du faisceau à particules en ai une, sinon ils vont avoir des embrouilles...

Excellent!

Seront-ils condamnés à la peine de mort?

"L'indemnisation des familles des victimes d'accidents est faite par les compagnies aériennes, en raison d'une convention internationale, même si l'erreur n'est pas la société.

La Convention de Montréal (Canada) date de 1999 a été adopté par le droit français par un décret de 2004, après avoir été signée par 91 pays, y compris le Brésil et la France.

En cas de décès ou de préjudice corporel subi par un passager, le décret prévoit que le transporteur est responsable du dommage est subi à bord de l'aéronef ou lors de l'embarquement et au débarquement.

Le passager n'a pas droit à indemnisation par la compagnie aérienne si celle si prouve qu'elle n'est pas responsable de l'accident.

L'indemnité est limitée à 109.000 euros, environ, par victime.

La compagnie ne sera pas responsable si elle prouve qu'elle n'a pas commis de négligence, et aussi établir que les dommages résultant d'une négligence ou un acte d'un tiers.

La convention de Montréal prévoit des compensations pour faire avancer le peuple "afin qu'ils puissent faire face à leurs besoins immédiats."

Pour répondre à ces engagements, la compagnie à l'assurance. C'est le cas d'Air France, couverts par plusieurs compagnies d'assurance, dont le français Axa, qui joue un rôle de négociateur et un intermédiaire du transporteur, au nom de tous les assureurs.

«Depuis hier matin, nous faisons partie de la clientèle (Air France, note le texte) pour gérer la crise, a déclaré mardi que le porte-parole pour Axa après la disparition de l'avion d'Air France se connecter à Rio de Janeiro Paris.

En cas d'accident, chaque assureur couvrira une partie de la somme assurée, en fonction de leurs contrats. Les assureurs peuvent ceder une partie du risque à un réassureur, ce qui réduit leur exposition.

L'avion est assurée par plusieurs sociétés coordonné par Axa.

Selon un spécialiste du secteur, la couverture pour les appareils classiques de ce type, l'un des Airbus A330, soit près de 60 millions de dollars."

Voila, juste pour revenir sur les assurances dont lucius à fait référence. Mais ça ne répond pas tout à fait à ma question, vu que on ne sais pas se qui c'est passer, et donc, qui est coupable. Si peut qu'il y en ai un... Mais je sens que c'est Air France qui vas porter le chapeau.

Fabykool,
Si un pilote qui a 11000 heures de vol n'a pas beaucoup d'expérience, il faut immédiatement clouer tous les avions au sol.

Tofinho,
Avant de poser la question des responsabilités civiles et éventuellement pénales, il faut déterminer les causes de la disparition de l'avion, et pour cela retrouver les boites noires, ce qui peut prendre des semaines voire des mois.

L'avion étant immatriculé en France, est considéré comme une portion du territoire national, et c'est donc le droit français qui s'applique, quels que soient la nationalité des personnes à bord et le plan de vol de l'avion.

Air France ne paiera par la suite que le surcout de prime lié à cet accident.
L'indemnisation des victimes se fera par les assurances dans un premier temps et si par la suite il est démontré qu'une faute a été commise, les assureurs négocieront avec Air France en fonction des conditions des contrats d'assurance.

Par contre, les recherches pour retrouver l'épave et les boites noires, et en suite déterminer les causes de l'accident, ont un coût en principe supporté par les Etats (France, Brésil, USA,...) et dans ce cas, sauf convention particulière, ce sont les contribuables qui paieront (budgets des Ministères des Transports et de la Défense), car les Etats sont leurs propres assureurs.

Mais supposons une attaque terroriste; le scénario est le même? Je pense au cas des attentats du 11 Septembre, et je me demande encore aujourd'hui qui à payer aux familles des victimes... L'état américains? Car je ne pense pas que Bin Laden ai donner de son argent...lol

Indemniser, et non payer... Désolé. Un petit manque de sensibilité de ma part...:-(

Le scénario est le même en cas d'attaque terroriste. Une enquête doit déterminer les responsabilités: défaillance de la détection d'armes à l'aéroport, défaillance des mesures de protection autour des aéroports,...

Les assurances doivent indemniser dans un premier temps, quitte à se retourner ensuite contre les responsables que l'enquête judiciaire aura permis d'identifier.

Il ne faut pas oublier que dans un premier temps une enquête technique est faite (en France par le Bureau Enquête Accidents). ensuite, le Procureur de la République peut demander l'ouverture d'une enquête judiciaire puisqu'il y a mort d'hommes.

Ok. Merci.

Donc comme le disait le lucius depuis le départ,les compagnies aériennes sont assurées

Oui, je m'en doutais. Mais la question était de savoir si l'assurance couvre aussi les dommages si l'enquête prouve que la compagnie aérienne n'y est pour rien. C'était ça qui me faisait danser les neurones. Même si je n'en ai pas beaucoup, j'admets.

Papiguy a bien répondu sur ce point;c'est sur que le lucius a balancé un peu vite "les assurances" sans explications.
trés moyen le lucius en ce moment! xd

Et un peu à la traîne, le lucius ?

Le cul sur ma pelouse toute fraiche tondue,le barbecue avec le travers de porc qui cuit,le CubaLibre à la main,c'est sur que je suis pas trop concentré....

Quel vin avec le travers à ton avis,papiguy?

Un p'tit vin espagnol,genre de la région de Rioja

Allez j'y vais,
bon appétit à tous!

Ou la la... Soirée barbecue... Fais gaffe quand même qu'un avion ne tombe pas dans ton jardin. Garde quand même un oeil ouvert, on ne sais jamais... lol

Pas très opportun de plaisanter sur le sujet

C'est vrai.. Je m'excuse. Je ne voulais choquer personne. Je ne pensais pas que se serais pris aussi mal...:-( Désolé.

L'indemnisation pour les familles des 228 passagers de l'airbus est plafonnée à environ 109 000 euros... ça risque de prendre de longs mois.

Tu peux citer la source,s'il te plais?
je n'ais rien trouvé à ce sujet,je suis curieux !

que dieu les benise et leur pardone

Leur pardonne?
je ne pense pas qu'ils soient coupable de leur propre accident?

Dieu ferait mieux de s'occuper des vivants....