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Comment et ou consulter le plan cadastral ?



kolosse
Cette question a été posée par Kolosse, le 10/09/2009 à à 12h21.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Collectivités locales.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 Kolosse a écrit [10/09/2009 - 12h21 dans "Comment et ou consulter le plan cadastral ?" ]  
Kolosse

Consulter le plan cadastral français et en éditer des extraits comment faire ?




 Jazzy a écrit [10/09/2009 - 12h39 dans "Comment et ou consulter le plan cadastral ?" ]  
Jazzy

Pour consulter le plan cadastral, le moyen le plus facile est de vous rendre auprès du service du cadastre de votre région. Toutefois, si vous recherchez un terrain particulier dont vous connaissez déjà les références, vous trouverez plus d'informations le concernant auprès du service du cadastre du département où il est localisé. Sur les lieux, vous aurez la possibilité de consulter le plan cadastral, que ce soit sur ordinateur ou sur papier. Un responsable vous assistera dans vos recherches. Il vous indiquera la méthode de consultation. En principe, vous devez détenir quelques informations sur le terrain pour pouvoir le trouver. Vous devez entre autres connaître le département et la commune dont il dépend. Il faut également que vous le situiez par rapport à des noms de rues, si possible. Ces références vous permettront de localiser le lieu sur le plan cadastral à partir d'un numéro qui lui est attribué. Une fois le terrain détecté, vous pouvez découvrir ses différentes caractéristiques, ainsi que sa disponibilité. Vous pouvez également, si vous le voulez, connaître l'identité de son propriétaire actuel. La consultation d'un plan cadastral auprès du service du cadastre n'est pas un service gratuit. Généralement, elle coûte aux environs de 2euros. Il existe également un autre moyen pour consulter le plan cadastral. Il s'agit de la consultation en ligne. Actuellement, différents sites proposent ce service mais en ce qui concerne particulièrement le territoire français, le site www.cadastre.gouv.fr est le plus réputé. Ce site Internet offre la possibilité d'effectuer des recherches affinées sur un plan cadastral en ligne. Il suffit tout simplement que vous entriez les données concernant le terrain que vous voulez identifier et les résultats s'afficheront. Actuellement, le plan cadastral disponible sur ce site est composé de 601 418 feuilles.




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