Faut-il retirer la nationalité française des exilés fiscaux ?



toli
Cette question a été posée par Toli, le 12/12/2012 à à 15h57.  *  Alerter les modérateurs
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 papiguy a écrit [12/12/2012 - 16h25 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
papiguy

Il faudrait plutôt supprimer la principale cause de l'exil fiscal, en procédant à une harmonisation fiscale au moins au sein de la Zone Euro.
Cette harmonisation devrait porter sur les taxes applicables (les écarts sont encore trop importants) et sur le barème des impôts.

Il ne faut pas croire qu'en s'exilant dans un autre pays de la zone Euro, certains cessent complètement de verser leur obole à notre collectivité car ils doivent payer des impôts dans leur pays d'exil, ce dernier reversant les sommes à l'Etat Français. Le problème vient des différences entre les barèmes d'imposition. Ceci sous réserve bien évidemment qu'ils continuent à exercer leur activité en France, directement ou indirectement.
Les déchoir de la nationalité française ne ferait que limiter les voies de recours contre l'évasion fiscale, car on a "moins de prise" sur un étranger que sur un français.




 bougainvilliee a écrit [12/12/2012 - 16h59 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
bougainvilliee

Bonsoir,
Outre, que cela ne servirait à rien, ce serait faire peu de cas d'une nationalité (qui ne date guère) ou de la tarte à la crème de l'identité nationale.
Ceci dans la mesure où cette nationalité serait donnée ou retirée suivant les intérêts du moment.
Sans compter que la finance n'a depuis bien longtemps pas de nationalité (elle est largement internationalisée, bien avant, même, que les délocalisations).

Mais la France aime bien ce genre de faux débat, où chaque fois, elle se tire, allègrement, une balle dans le pied.

D'autant que le Code Civil, stipule que l'installation dans un pays étranger, n'entraine pas la perte de la nationalité.




Le doute est ma seule certitude


 oyster a écrit [13/12/2012 - 09h22 ]  
oyster

Un foyer fiscal sur deux ne paye pas d'impots sur le revenu ,et bénéficie d'aides plus ou moins justifiées !

Reste que la classe moyenne racle de plus en plus ,et ne peut apprécier la fuite des tres gros contribuables sans penser que nous allons payer encore plus de par ce fait....




 Toli a écrit [13/12/2012 - 11h05 ]  
Toli

En fait si je me souviens bien de la proposition du ministre dont le nom m'échappe, il voulait obliger les exilés fiscaux à payer la différence d'impôts avec la France, et si ils ne soumettent pas à cette obligation, ils pourraient être déchus de leur nationalité.
Autant la première partie ne me semble pas complétement stupide, autant la deuxième me parait nettement moins appropriée... A suivre




«Toute vérité franchit trois étapes. D’abord elle est ridiculisée. Ensuite, elle subit une forte opposition. Puis, elle est considérée comme ayant toujours été une évidence.»


 papiguy a écrit [13/12/2012 - 14h26 ]  
papiguy

Quelques chiffres histoire de clarifier des idées reçues:

- En 2010 il y avait en France environ 36,6 millions de foyers imposables sur lesquels 19,6 payaient des impôts sur le revenu, les classes moyennes apportant en volume le plus au fisc.

- contrairement à ce qu'on pourrait penser, ce n'est pas l'impôt sur le revenu qui est le plus injuste mais c'est la répartition des charges sociales qui frappe beaucoup plus durement les classes les moins favorisées, et certainement plus les salariés que les autres professions.

- Le taux global d'imposition est largement inférieur pour les très hauts revenus que pour les faibles.

Ceux qui, ayant déjà des revenus très largement au dessus de la moyenne, prétextent un niveau d'imposition excessif, alors qu'ils paient beaucoup moins que ceux qu'ils traitent souvent d'assistés, feraient bien de lire des statistiques comme celles-ci. ils n'ont aucune raison de se sentir particulièrement visés.

http://www.les-crises.fr/l-impot-sur-le-revenu-en-france-2/
http://www.revolution-fiscale.fr/le-systeme-actuel/un-systeme-regressif




 djtarsac a écrit [13/12/2012 - 16h41 ]  
djtarsac

Bonjour,

Régulariser et harmoniser les taxations entre les pays de l'Europe résoudrait ces exils temporaires, ainsi d'un pays à l'autre il n'y aurait plus de raisons d'aller voir ailleurs, ce serait bien de leur demander de garder une résidence légale en France pour conserver les droits d'assurés sociaux.
Merci et bonne journée. :-/




 oyster a écrit [13/12/2012 - 16h56 ]  
oyster

La classe moyenne ou un peu au dessus passe à la caisse réguliérement ,et ceci depuis déja colbert qui déclarait qu'ilétait plus facile de taxer cette catégorie sans avoir de réactions en retour!

le taux d'imposition est en effet largement inférieur pour les hauts revenus que pour les autres contribuables,et, il parait normal de taxer des gens qui gagnent deux millions d'euros comme des chanteurs , joueurs de foot, acteurs à un taux plus élevé que la catégorie précédente:
reste que le départ de ces "heureux contribuables" n'est pas une bonne nouvelle pour nos finances .
En FRANCE "on n'aime pas les riches" ! et, on se tire une balle dans le pied.....






 papiguy a écrit [13/12/2012 - 17h26 ]  
papiguy

oyster, on ne peut dire en même temps que le taux d'imposition des très hauts revenus est plus faible que celui des classes moyennes et que la France n'aime pas les riches, cette dernière affirmation faisant partie des idées fausses qui ont la vie dure.




 papiguy a écrit [13/12/2012 - 17h34 ]  
papiguy

De plus dire qu'on se tire une balle dans le pied est exactement le discours que les très riches veulent que l'on tienne, pour se voir taxer encore moins. C'est du masochisme ou de l'inconscience. Il faut d'abord rétablir la vérité des chiffres.

Le taux d'imposition global moyen en France fait certes partie des plus hauts dans le monde, mais nous ne sommes pas seuls. Les pays nordiques ont des taux supérieurs et certains pays membres de la Zone Euro ont des taux voisins.




 papiguy a écrit [13/12/2012 - 20h42 ]  
papiguy

Une solution plus pratique pour faire comprendre à certains qu'on ne peut cracher impunément dans la soupe: boycotter les "productions" de ceux qui vivent des français et se désolidarisent d'eux.
Par exemple, ne pas aller voir les films avec Gérard Depardieu, ni acheter les DVD de ces films.
Les réalisateurs et producteurs réfléchiront avant de faire appel à lui.




 coeur de patate a écrit [13/12/2012 - 22h18 ]  
coeur de patate

bien sur que oui !
mais je suis comme souvent d'accord avec Papiguy et je trouve aussi que le monde entier devrait depuis l'an deux mille être régularisé sur la fiscalité !
mais bon c'est une vaste utopie ! :(
alors Toli tu veux nous faire des cauchemars avec ton nouvel avatar je t'ai connus plus séduisant !:-D




ciao!


 betinaweb a écrit [15/12/2012 - 00h33 ]  
betinaweb

Ce n'est pas dans le pied qu'il faut tirer la balle mais dans le bidon du gros Depardieu :-D

Il y en a du monde à boycotter car Depardieu n'est pas le premier:

Johnny Hallyday,Charles Aznavour,Yannick Noah,Michèle Laroque,Emmanuelle Béart, Patricia Kaas,Isabelle Adjani etc.......Guy Forget,Richard Virenque,Henri Lecomte,Jean Alesi,
Jo-Wilfried Tsonga,Gaël Monfils,Amélie Mauresmo, Alain Prost, etc.....
et tous les bras cassés de footballeurs........

Sans compter tous les grands patrons comme Afflelou,Lacoste,Guerlain,Jean-Louis David etc....

Et tout ce beau monde n'a pas attendu que la gauche arrive au pouvoir pour s'exiler.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 cochise_fr a écrit [15/12/2012 - 13h26 ]  
cochise_fr

Bonjour,
L'Europe n'est pas prête de s'harmoniser tellement les écarts sont important, alors inutile de compter la-dessus. Il serait bien mieux de la faire éclater avant que les voyous qui la dirigent ne mettent les peuples européens en esclavage financier à l'image de la Grèce. De plus, il ne sert à rien d'harmoniser l'Europe si les frontières sont des passoires financières. Il y a des paradis fiscaux bien plus lucratifs que les pays européens à fiscalité avantageuse. Le manque de recettes du à ces dérives est énorme.

Oui, il faut lier la fiscalité et la nationalité, que cela soit pour les particuliers ou les entreprises, et interdire par la loi les paradis fiscaux avec d'énormes sanctions financières pour les contrevenants.
Un exemple parmi d'autres:
Que peut bien faire la BNP avec 189 comptes (en 2008) dans les paradis fiscaux.?

http://www.alternatives-economiques.fr/les-entreprises-francaises-aiment-les-paradis-fiscaux_fr_art_321_42542.html

D'autre part et simultanément, il faut mettre en place un système performant de contrôle des flux financiers pour que l'état soit informé de ce qui entre et sort du territoire, que cela soit en réel ou en virtuel.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 papiguy a écrit [15/12/2012 - 14h39 ]  
papiguy

Une autre conception du Monde où chacun s'enferme dans ses égoïsmes, la répression étant privilégiée au détriment de la prévention.
La Ligne Maginot n'a pas servi de leçon à certains ! Les barrières sont toujours et tôt ou tard contournées et rendues rapidement obsolètes.
C'est quand on met des barrières que les risques de confrontation augmentent et non quand on décide de coopérer, quelles que soient les différences entre les acteurs.
L'Union Européenne a montré son utilité en maintenant la paix sur le continent pendant 70 ans.
Que des progrès soient à faire est indéniable, mais le meilleur moyen de les accomplir n'est pas la démolition, mais des avancées successives pour laisser le temps aux différences de s'atténuer.

En matière d'exil fiscal, les choses évoluent. La Suisse n'est plus le refuge idéal et certains français préfèrent maintenant la Belgique. Le gouvernement Français commence à mettre la pression sur ce pays en remettant en cause des conventions fiscales, qui, établies dans le but d'éviter la double imposition, ont créé les conditions de l'évasion fiscale.
C'est bien sur ce plan là qu'il faut agir et non sortir bêtement les marteaux piqueurs pour démolir l'UE.




 cochise_fr a écrit [16/12/2012 - 05h21 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Votre version de la paix est en trompe-l'oeil.
L'Europe est en guerre permanente, en guerre avec l'extérieur, et en guerre à l'intérieur même de ses membres conduisant au principe du moins disant pour tout le monde, et l'idéal des gouvernants étant de mettre tous les peuples d'Europe au régime chinois pour augmenter les profits, en commençant par le régime grec.
Les guerres européennes ne se font plus avec des armes conventionnelles, mais à coup de milliards d'euros, et c'est tout aussi efficace pour faire des morts, des morts que vous ne voyez même plus tellement l'aveuglement médiatique est important.

Ce n'est pas l'Europe qui est mauvaise en soi, mais cette Europe là qui a été dévoyée par les capitalistes au profit de quelques particuliers. Ils ont beau chanter les louanges de Dupont ou Durand, à l'aide de la méthode Coué, comme quoi la crise serait finie, les dettes augmentent et elles ne s'arrêteront jamais d'augmenter si chaque état ne reprend pas sa monnaie propre. Toute autre préoccupation ne sera que des paroles en l'air sans les moyens financiers de se défendre contre les pays qui ont leur propre monnaie et en profitent naturellement, comme les USA, la Chine, le Japon et bien d'autres.
- le USA sont protectionnistes
- la Chine est protectionniste
- le Japon est protectionniste
....la plupart des pays sont protectionnistes et c'est bien normal.
Il n'y a que l'Europe pour laisser son territoire ouvert à tous vents dans toutes les disciplines à la demande des corrompus qui la dirigent.

Essayez de démontrer le contraire.!!

Un seul pays a eu le courage de faire ce qu'il fallait faire dès 2007/2008: l'Islande et la croissance est de 3% quand elle est de 0% chez nous et de moins quelque chose chez beaucoup d'autres. Il faut laisser crever les banques boiteuses, les entreprises insolvables, les voyous du commerce et de l'industrie et concentrer les aides sur les créations nouvelles, ou les reprises à 1€, ou les nationalisations après faillites.....tout cela supposant que l'on soit maître de sa monnaie pour pouvoir le faire sans baisser son pantalon devant la BCE et les escrocs européens.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 oyster a écrit [16/12/2012 - 08h16 ]  


 papiguy a écrit [16/12/2012 - 10h59 ]  
papiguy

"L'Europe est en guerre permanente, en guerre avec l'extérieur, et en guerre à l'intérieur même de ses membres conduisant au principe du moins disant pour tout le monde":
il ne faut quand même pas pousser, c'est la définition de la concurrence et non celle de la guerre. concurrence qui s'exerce aussi à l'intérieur de nos frontières, et ceci dans beaucoup de domaines, que ce soit le commerce, l'industrie, l'artisanat ou la politique.

Il ne suffit pas de rebaptiser les choses pour pouvoir étayer un raisonnement foireux.


" les dettes augmentent et elles ne s'arrêteront jamais d'augmenter si chaque état ne reprend pas sa monnaie propre":
Faux, les dettes s'arrêteront quand les budgets seront en équilibre, et reprendre sa monnaie propre ne serait qu'un artifice, en quelque sorte un emplatre sur une jambe de bois.

"sans les moyens financiers de se défendre contre les pays qui ont leur propre monnaie"
et pourquoi les moyens financiers ne seraient pas la monnaie commune, beaucoup plus forte que les anciennes monnaies nationales ? On est plus fort quand on est petit ? Balivernes d'un autre âge.


"Il n'y a que l'Europe pour laisser son territoire ouvert à tous vents dans toutes les disciplines à la demande des corrompus qui la dirigent. "
Faux, on a simplement remplacé les frontières individuelles par celles de l'UE
A l'intérieur de celles-ci, personne ne peut nier que la facilitation des échanges a favorisé la croissance. La France fait plus de 60 % de son commerce à l'intérieur de la Zone Euro, et il en va ainsi des autres pays membres.
A l'extérieur, elle a mis en place des barrières techniques avec une normalisation puissante qui impose ses standards au reste du Monde, favorisant ainsi son économie. Le fait que beaucoup d'européens critiquent ces barrières montre bien qu'elles sont efficaces et elles le sont plus encore vis à vis des pays tiers.


L'interprétation de la situation de l'Islande est une tromperie, car ce pays n'a en rien effacé sa dette. Un autre fil de discussion a permis d'expliquer ce qui s'est réellement passé, loin de la situation idyllique qu'on voudrait y voir pour démontrer la validité de solutions incohérentes.

Il ne suffit pas de marteler des idées pour qu'elles deviennent valables....

C'est au contraire le retour aux égoïsmes nationaux qui peut favoriser les magouilles en tous genres. Plus un système est clair moins il est facile de cacher ses turpitudes. L'économie étant mondialisée, le retour aux frontières nationales ne ferait que favoriser les magouilles financières. Cela va à l'encontre des harmonisations bancaire, financière et fiscale indispensables pour réduire écarts favorisant magouilles. On se demande pour qui roule le FN, mais un retour en arrière dans l'histoire récente montre que les dictatures, fascistes en particulier ont toujours été soutenues par le grand capital. Cherchez l'erreur....




 cochise_fr a écrit [16/12/2012 - 14h02 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Alors qu'attend l'Europe chère à votre coeur pour déverser les 15000 milliards d'euros qui rembourseraient la totalité des dettes des états membres, ferait du même coup baisser l'euro à sa juste valeur, et permettrait à la gestion des états de reprendre une bonne éthique avec un équilibre financier obligatoire d'une année sur l'autre.?

L'Europe finira par avoir déverser cette somme au fil des ans, mais pas au bénéfice des peuples, exclusivement au bénéfice des banques et des grands groupes industriels et financiers, ce qui est et restera une gigantesque escroquerie ou au choix un gigantesque détournement de fonds publics pour lequel le moindre particulier ou la moindre PME qui ferait de même se retrouverait rapidement devant les tribunaux et mis en faillite forcée.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 papiguy a écrit [16/12/2012 - 14h11 ]  
papiguy

C'est un sujet qui a été abordé à de nombreuses reprises et qui sort du cadre de cette discussion.
Ras le bol des digressions pour ramener sans cesse les mêmes litanies sur la table, surtout avec des âneries pareilles.

Pour revenir au sujet, Gérard Depardieu, véxé comme un rat mort, a déclaré renoncer à la nationalité française. Bof, un ivrogne de moins sur notre territoire....




 betinaweb a écrit [16/12/2012 - 18h37 ]  
betinaweb

En espérant papiguy que Depardieu ne vienne pas nous IMPOSER sa cirrhose en France. :-D Nous avons de bons médecins.




"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 bougainvilliee a écrit [17/12/2012 - 07h48 ]  
bougainvilliee

Bonjour,
En dehors du fait que notre chère France, Républicaine et démocratique, entretien à ses dirigeants, en exercice et en retraite, dans des situations monarchiques qui grèvent sérieusement notre soit disant dette.

La question est : faut-il retirer la nationalité française aux exilés fiscaux ?

La réponse est "NON", constitutionnellement, européennement et internationalement, quel qu'en soit notre désir.

Cela n'est pas issu d'un mouvement d'humeur momentané, Mais d'une impossibilité légale.

Donc à moins de changer notre constitution; les lois européennes et internationales, sur ce point, nous ne pouvons en tant que Français, républicains, démocrates, Européens et en regard des lois internationales supérieures, envisager un tel retrait de nationalité sur des motifs aussi futiles.




Le doute est ma seule certitude


 oyster a écrit [17/12/2012 - 09h14 ]  
oyster

et sa legion d'honneur ?




 Toli a écrit [17/12/2012 - 10h04 ]  
Toli

:-D Bien vu




«Toute vérité franchit trois étapes. D’abord elle est ridiculisée. Ensuite, elle subit une forte opposition. Puis, elle est considérée comme ayant toujours été une évidence.»


 papiguy a écrit [17/12/2012 - 10h14 ]  
papiguy

La question est dépassée puisque l'intéressé (dans tous les sens du terme) a déclaré renoncer à la nationalité française. en quelque sorte il s'est lui même disqualifié, tenant au passage des propos absolument fantaisistes sur les imôts sur le revenu qu'il aurait payés, mélangeant absolument tout, revenus d'activités, plus values immobilières, ISF, probablement taxe d'habitation (son hotel particulier à 50 millions d'euros ne lui a pas été imposé, non ?).

Il déclare par ailleurs employer 50 personnes, qui au passage participent à la création de ses revenus. Avec des revenus très largement inférieurs à 2% de ses revenus, je rémunère chaque mois au moins un chômeur sans en attendre de bénéfice. Si on devait raisonner comme lui ce seraient quelques centaines de milliers de français qui iraient envahir la Belgique.

Ou bien il est de la plus parfaite mauvaise foi ou alors l'alcool lui a complètement détruit les neurones, à moins que ce soit sa récente chute à scooter. Il se peut aussi que le passage en cellule de dégrisement, perçu comme un crime de lèse majesté, ait provoqué chez lui une rancoeur à l'égard de l'administration française. son apostrophe au Premier Ministre ne manque pas de prétention et le rend encore plus minable. Parti de rien il a réussi une carrière remarquable, et ceci ne peut se faire sans qualités, ce qui porte à croire qu'en chutant de scooter il a perdu les pédales....




 cochise_fr a écrit [17/12/2012 - 17h38 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Les lois sont faites pour être changées, modifiées, remplacées, voir supprimées.
Ce qui est interdit aujourd'hui peut ne plus l'être demain si les politiques le décident en assez grand nombre ou même si le peuple le décide par référendum.

Par contre, curiosité du genre, il est IMPOSSIBLE de renier (autrement qu'en paroles) la nationalité française quand on en a pas une autre. Il est interdit de devenir apatride.

Enfin, que ce soit pour Depardieu ou n'importe qui d'autre; il ne faut as confondre le talent (réel ou supposé) et les revenus qui vont avec.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 betinaweb a écrit [27/12/2012 - 01h00 ]  
betinaweb

Ce crétin de Depardieu n'a jamais su faire ses comptes,il donne des chiffres qu'il n'a même pas vérifiés.Mais d'autres le font pour lui.

Si il avait déclaré correctement et profité des niches fiscales comme l'ont fait toutes les grosses fortunes,il aurait payé bien moins d'impôts.
Il a surtout envie de faire du bruit sur son départ car sa carrière n'est pas à son zénith.De plus,il veut montrer qu'il ne soutient pas ce gouvernement.Si il savait comme on s'en fout .

Il y a plus de 30 ans,il disait déjà qu'il payait trop d'impôt et qu'il voulait quitter la France.( du temps de Giscard).
Il est parti et bien qu'il reste en Belgique et qu'il ne revienne pas avec toutes ses histoires.





"La connerie,c'est la décontraction de l'intelligence" Serge Gainsbourg.


 bougainvilliee a écrit [27/12/2012 - 09h59 ]  
bougainvilliee

Retirez, retirez donc (dans le sens de enlever, supprimer, ôter, débarrasser d'un avantage, rendre obsolète ou inefficace, dépouiller, infirmer ou radier, et non dans celui de tirer à nouveau, ou de "tirer à nouveau la langue"), il lui restera toujours la nationalité européenne, dans l'attente de la mondiale (prochaine étape, qui déjà est bien en place, dans les pays dits "évolués", c'est-à-dire riches).




Le doute est ma seule certitude


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