Comment inscrire mon staff au LOF étant donné les nouvelles lois sur les chiens dangereux ?



ticy
Cette question a été posée par ticy, le 25/10/2007 à à 14h02.  *  Alerter les modérateurs
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 cochise_fr a écrit [25/10/2007 - 15h21] 
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cochise_fr

Bonjour, L'inscription au LOF se fait de manière provisoire...



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 ticy a écrit [25/10/2007 - 14h02 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
ticy

L'inscription au LOF est-elle possible alors que ma chienne staff a déjà 1 an et demi ?




 cochise_fr a écrit [25/10/2007 - 15h21 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
cochise_fr

Bonjour,
L'inscription au LOF se fait de manière provisoire à la naissance par l'éleveur qui vous vend le chiot, dans la mesure où les deux parents sont LOF ET CONFIRMES. Des papiers de naissance et une déclaration à la Société Centrale Canine doivent vous être remis à la vente ainsi qu'un certificat de vente en bonne et due forme reprenant les identifications des parents. Ensuite, vers l'âge 12 à 18 mois, vous devrez vous rendre à une manifestation canine de la race de votre chien pour le faire "CONFIRMER", c'est à dire qu'il soit reconnu comme ayant les caractéristiques conformes au standard de la race concernée.
- Soit votre chien est confirmé et l'inscription LOF devient définitive.
- Soit il n'est pas confirmé, qu'elle qu'en soit la raison, et il redevient un chien "ordinaire" sans pedigree, ce qui, pour votre cas le ferait passé en catégorie 1.... avec toutes les obligations qui vont avec.

Si vous avez eu votre chienne sans papiers, vous êtes dans l'illégalité la plus totale, puisque ce genre de transaction y compris le don gratuit EST INTERDIT. Bien sur, il vous sera dans ce cas impossible de faire immatriculer votre chienne, quel que soit son caractère, ce qui, je vous le concède, est stupide, mais ce n'est pas moi qui fait les lois en vigueur.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 ticy a écrit [25/10/2007 - 16h45 ]  
ticy

Merci pour la réponse pour le LOF. Si j'ai bien compris, je ne peux pas inscrire ma chienne au LOF, elle est donc classé en catégorie 1, je doit donc la faire stériliser?




 cochise_fr a écrit [25/10/2007 - 17h13 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Tout d'abord, il faudrait la faire immatriculer..... est-ce fait ? et comment l'avez vous fait faire ? car en principe votre chienne n'aurait jamais du vous être remise puisque la transaction, même le don gratuit sont interdit pour les chiens non-LOF.
Pour rappel en catégorie 1:
- Acquisition, cession, importation: INTERDITES ... même gratuitement.
sanctions: jusqu'à 6 mois de prison et/ou 15000 euros d'amende.
- Détention: interdite aux mineurs et à ceux ayant un casier judiciaire.
sanction: jusqu'à 3 mois de prison et/ou 3500 euros d'amende.
- Déclaration en mairie OBLIGATOIRE.
sanction: 750 euros d'amende
- Tatouage ou Puce d'identification OBLIGATOIRE.
sanction: 450 euros d'amende
- Vaccination antirabique OBLIGATOIRE.
sanction: 450 euros d'amende
- Assurance responsabilité Civile OBLIGATOIRE (incluant le chien déclaré auprès de la compagnie - conseil d'ami - )
sanction: 450 euros d'amende
- Présentation des papiers ci dessus à toute réquisition d'un service autorisé à ces contrôles OBLIGATOIRE.
sanction: 450 euros d'amende
- Tenue en laisse ET port de muselière OBLIGATOIRES.
sanction: 150 euros d'amende
- ACCÈS INTERDIT à tout lieu public, à tout local public, aux transports en commun, aux parties communes d'immeuble collectif.
sanction: 150 euros d'amende
- STÉRILISATION OBLIGATOIRE.
sanction: jusqu'à 6 mois de prison et/ou 15000 euros d'amende

Personne ne pourra plus dire qu'il ne savait pas.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 ticy a écrit [26/10/2007 - 08h36 ]  
ticy

En fait je vais vous raconter l'histoire depuis le début :
Le 8 mai 2007 une personne que je ne connais pas beaucoup m'a donnée une femelle staff avec comme unique papier le carnet de santé. J'ai été au vétérinaire et j'ai refait tous ces vaccins car ils n'étaient pas à jour.
Ensuite j'ai essayé de me procurer ces papiers auprès de la centrale canine mais le problème c'est qu'ils me demande une photocopie de la carte d'identité de l'ancien propriétaire. (ma chienne est pucé, et le dernier propriétaire déclaré sur sa puce n'est pas la personne qui me la donnée).
Je suis donc bloqué car je n'ai aucun contact avec l'ancien propriètaire déclaré sur la puce.




 cochise_fr a écrit [26/10/2007 - 11h04 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Ticy, tu n'es hélas pas la seule dans ce cas. Beaucoup de propriétaires se débarrassent de leur chien ainsi afin d'échapper aux réglementations en vigueur, et sous forme de don gratuit, on trouve facilement des gogos à piéger. Ce qui est étonnant, c'est qu'elle soit déjà pucée donc enregistrée à la SCC légalement, ce qui tendrait à supposer qu'elle serait LOF provisoire et que son maître officiel n'aurait pas eu les moyens de la faire confirmer.
Je pense que pour t'en sortir, tu pourrait déclarer que tu l'a trouvée, ou qu'on te l'a remise après avoir été trouvée, à la SCC qui se chargera de prévenir le propriétaire légal actuel...... attention, le fait de déclarer que tu as accepté un don gratuit sans les papiers légaux te fait tomber d'office dans les conditions de recel de chien volé ou perdu ou bien dans le cas des sanctions ci-dessus décrites dans mon post précédent. Dans tous les cas, je pense que tu devras t'en séparer même si elle est la plus sympa du monde.... à moins que tu parviennes à retrouver par tes propres moyens le vrai propriétaire.... ce qui n'est pas gagné. Il me semble que ton vétérinaire peut avoir la lecture de l'adresse connue du propriétaire légal, car j'ai déjà eu ce problème avec un chien trouvé au bord d'une nationale, et j'ai pu sans problème retrouver le propriétaire qui fut ravi de revoir son compagnon échappé de sa maison.
Si, comme je le suppose elle est LOF provisoire (sinon elle n'aurait pas pu être immatriculée) il te suffirait ensuite de la faire confirmer ou de te conformer aux obligations de la catégorie 1 mais tu ne serait plus en infraction.




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 ticy a écrit [26/10/2007 - 11h52 ]  
ticy

Merci cochise fr. J'ai déjà les coordonnées de l'ancien propriétaire déclaré sur la puce mais il a changé d'adresse et de numéro de téléphone. Et je pense qu'il est trop tard pour dire que je l'ai trouvé car j'ai déjà commencé les démarches auprès de la centrale canine. La centrale ma répondu en me demandant une photocopie de la carte d'identité de l'ancien propriètaire. Je suis bloqué, je vais aller voir mon véto pour qu'il me conseil. Mais il est certain que je n'abandonnerai pas ma chienne même si elle est classé en catégorie 1, je la ferai stériliser plus tard car cette opération est coûteuse.




 cochise_fr a écrit [26/10/2007 - 12h32 ]  
cochise_fr

Bonjour,
La démarche que tu as entreprise est assez mal engagée. En effet, si tu avais "trouvé" la chienne, tu aurais pu la garder en pension jusqu'à ce que la SCC retrouve (à ses frais) le réel propriétaire. Si elle le retrouve, celui-ci peut très bien souhaiter reprendre son animal et tu ne pourras rien contre cela ou bien accepter de te céder légalement les droits de propriété ce qui te permettrait d'être enfin en règle.
Comme tu as déclaré (je suppose) que c'était un don gratuit, la SCC veut avoir la preuve que c'est vrai en te demandant une copie de la carte d'identité du propriétaire..... ce qu'ils savent très bien que tu ne pourras pas obtenir, ce qui leur feras supposer que ton acquisition est illégale et comme tu le reconnais, tu seras à la fois bloquée, ET en situation illégale de détention d'un chien qui ne t'appartient pas et qui n'est pas en règle avec la législation en vigueur..... exemple: tu la sors pour promener, la police te demande ses papiers en règle.... tu fais quoi ??? tu dis quoi ??? ils sont fondés à te retirer la chienne pour la mettre en fourrière sur le champ, même si elle n'a jamais mordu personne et d'appliquer les amendes en vigueur (voir posts ci dessus)........ et si, pour te prémunir contre cela tu ne la sors jamais.... bonjour les dégâts.




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 jylkru a écrit [31/10/2007 - 01h26 ]  
jylkru

Jylkru à Ticy
Je pense qu'il ne faut pas paniquer. Il est certain qu'une application ferme de la loi risque de nous poser quelques problèmes. Je suis moi-même en possession d'un Staff né en 2002 qui mériterait avoir son pédigrée mais dont les origines sont assez obscures. Le fait d'être connu dans le quartier peut jouer en notre faveur. Pour la question du propriétaire légitime, il faut penser avant tout à l'animal! Ayant perdu un teckel pur race, tatoué et lofé et le retrouvant 2 ans après chez une personne qui en avait fait son principal animal de compagnie j'ai préféré lui laisser. Si l'on peut régler le classement du chien en retrouvant son premier propriétaire c'est un plus.




 natach a écrit [13/12/2007 - 20h20 ]  
natach

Bonjour je suis en la possession de deux staff qui on 1 an et demi et 1 an le problème et que aujourd'hui j'appelle pour savoir comment faire pour les confirmer et la femme me dit qu'il faut le lof je dis ok mais problème ils viennent de Belgique et son lof voe mais ce n'est pas reconnu en France il faut qu%u2019ils soient lof royal st Hubert, est-ce que quelqu'un saurait comment faire pour que je puisse les confirmer français repondez moi svp.




 ticy a écrit [14/12/2007 - 08h48 ]  
ticy

Bon courage Natach !!! Moi je ne sais pas comment faire. Mais je sais que tu vas galèrer.




 cochise_fr a écrit [14/12/2007 - 10h25 ]  
cochise_fr

Bonjour Natach,
N'étant pas Belge, saurais tu nous expliquer la différence entre VOE et Royal St Hubert ??
D'autre part, les parents sont quoi ???
Pour faire confirmer tes chiens, il leur faut une inscription provisoire au LOF français puis aller les faire confirmer...ou pas, dans une exposition de la race.
Le mieux serait à mon avis de demander à la Société Centrale canine française qu'elles sont les correspondances entre les lois berges et françaises..... au moins ce sera une réponse officielle.
Leur téléphone est le 0149375454.
Bon courage.




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 amstaff84 a écrit [29/01/2008 - 11h21 ]  
amstaff84

Bonjour j'ai un gros problème mon petit ami a une staff qui a 6 mois qu'on lui a vendus mais elle n'a pas de papiers juste son carnet de vaccin je voudrais savoir comment faire pour l'inscrire au lof et qu'elle ait tous ses papiers en règles ??? En plus la police l'a arrêté avec la chienne et lui a donné un delai jusqu'à aujourdui 14h pour lui faire tous ses papiers ou sinon il paye 5000 euros d'amendes... Merci de m'aider.




katia


 cochise_fr a écrit [29/01/2008 - 15h03 ]  
cochise_fr

Bonjour Amstaff84,
Vous vous êtes mis dans une belle galère; on ne prend jamais sous quelque forme que ce soit un chien sans papiers, et encore moins un chien des catégories dites "dangereuses", et encore plus de catégorie 1.

Tu as ci dessus les obligations et les sanctions de cette situation. Je crains, sauf miracle, que vous soyez obligé de vous en séparer..... de gré ou de force.... car vous ne pourrez jamais obtenir les documents nécessaires à son immatriculation légale si elle n'a pas de papiers.
Quand à la faire devenir LOF, sachez que cela ne se fait pas comme cela:
Il faut que les deux parents soient LOF et confirmés..... et il faut bien sur avoir les papiers de l'éleveur qui justifient la naissance et l'inscription provisoire au LOF valide jusqu'au 18 mois environ, date à laquelle vous devez faire passer la confirmation dans une exposition canine de la race.

Donc, si vous avez déjà été verbalisé pour cela, je ne vois vraiment pas de solution légale à votre situation actuelle.




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 amstaff84 a écrit [29/01/2008 - 15h47 ]  
amstaff84

Merci beaucoup mais je me separerai jamais de la chienne.




katia


 lili78 a écrit [17/04/2008 - 13h25 ]  
lili78

Bonjour, voila ma petite histoire mon frere a acheté un staff pour 800 euros de couleur bleu gris (trop trop beau) elle a moins de 6 mois, enfin elle avait....... voila, il la acheté avec le père lof et le propriétaire attendais le lof de la mère... il a déclaré le chiot a la mairie, vacciné, assuré, mai pas stérilisé puisqu il attendais le lof de la mère pour ensuite faire le sien! hier, la police municipale sont venu le chercher vers 11h, l'ont emmené à la spa ver 15h et ensuite l'ont pris pour l'emmener chez le vétérinaire pour l'euthanasier a 16h! Tout ça parce que le maire avait fait un arrêté pour venir le chercher alors que mon chien était tranquille chez moi ,na jamais eu d'amende pour non port de muselière ou quoi que se soit, n'a jamais été dans un lieu public, n'a jamais causé de dégât a une personne!!!! il était trop gentil et pas du tout un brin de méchanceté,il na jamais éré dans la rue il était toujours dan un grand jardin clos! on ne ma pas du tout laissé de choix!!!!!!!!! je ne comprend pas! pourquoi? la faute a qui? on avait fait tout les papiers nécessaires! Je sais que les chien de catégorie 1 doivent etre lof ou castré! mai je ne voulai pa lui faire soufrance et atendre le lof! Pourquoi ils m'ont pas dit vous n'avez pas le choix ,vous devez le castrer! C'est injuste, ils sont sans coeur ils non même pas voulu que je le voit une dernière fois. Il était super obéissant!! Ne travaillant pas j'ai passé des heures au dressage! Il écoutait au doigt et a l'oeil! c'est rare les chien comme ça. Repose en paix COLGAN! ah oui le pire c'est que la police ma rappelé en me disant que je pouvais venir chercher la muselière au poste!




 lulu0059 a écrit [17/04/2008 - 15h25 ]  
lulu0059

Les deux parent de mes chiots staff sont belge le père a le pédigrée st hubert les deux chiens sont déclaré en mairie en 2 ème catégorie ils ont des carnet européens Quels papiers fournir pour que les chiots puissent être déclarer en mairie ?




 mel58000 a écrit [13/10/2009 - 16h55 ]  
mel58000

on m'a vendu ma chienne avec un seule papier celui qui dit que la mère est inscrite au lof pourtant je l'ai fait vacciner, tatouer assurer et déclarer en mairie ( ma chienne n'est pas au lof ) :-/




 gwenou a écrit [21/11/2009 - 17h13 ]  
gwenou

moi j'ai actuellement une jeune chienne American staff non lof je l'ai eu quand elle avait 5 jours c'est un ami qui a trouvé toutes une portée dans une poubelle. Il n'en restais plus que trois vivants sur une dizaine de chiots. Aujourd'hui elle a 3 mois et en lisant vos histoires j'ai peur qu'on me la prenne car je n'ai aucun papier mis à part son carnet de santé, je n'ai encore jamais était contrôlée par la police sachant qu'elle est jeune. Mais je pense au futur n'y a t ' il aucune solution pour pouvoir vivre tranquillement avec nos bébé???




 mel58000 a écrit [21/11/2009 - 17h14 ]  
mel58000

mais la le plus possible en règle




 cochise_fr a écrit [21/11/2009 - 17h19 ]  
cochise_fr

Bonjour Gwenou,

Allez voir l page suivante:

http://molosseslovers.e-monsite.com/

et téléphonez leur pour exposer votre cas.... comme Mel58000.... je suis sur qu'ils seront de bon conseil.

Ne désespérez pas.... une solution doit bien être possible pour vous deux..




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 mel58000 a écrit [21/11/2009 - 17h20 ]  
mel58000

merci




 dadoo38 a écrit [30/11/2009 - 23h55 ]  
dadoo38

Bonjour à tous, Alors voilà mon probleme : d'ici quelques jours je vais recevoir un staff de 2 mois sans papier, la mere n'est pas déclarée à pas non plus mais le pere oui. Je me demande donc s'il est possible de fair en sorte que ce bebe staff sois rapidement en regles car il est hors de question que je m'en debarasse, Mais je ne voudrais pas le prendre pour rien. Voila J'esper que vous pourrez m'aider car je ne sais pas du tout si je pourrais le fair declarer etc .. Merci de vos réponses.




 cochise_fr a écrit [01/12/2009 - 06h32 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Votre staff, Dadoo38, est de toute façon illégal..... puisque les naissances hors LOF sont interdites. Vous êtes donc au mieux complice de cela.

Quand à le remettre "en circulation" vous en avez l'explication dans les posts précédents.

Bon courage.




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 derek0506 a écrit [15/12/2009 - 10h51 ]  
derek0506

bonjour, j'ai acheté un bébé staff /staff labrador bringé et blanc il a 2 moi aujourd'hui sa fait 5 jours que je l'ai et je ne l'ai pas encore amené au veto car je voudrai le faire passé pour un bultérier/labrador es que se serait possible ?




 mel58000 a écrit [20/12/2009 - 16h04 ]  
mel58000

bonjour,

je pense qu'il va voir la différence mais tu peux essayer de dire que tu ne sait pas de qu'elle race il est




 0oamelo0 a écrit [09/01/2010 - 08h21 ]  
0oamelo0

bonjour j'allai vous demander et les papier pour inscrire les chiots au lof on doit aller les cherchés ou ?




amel


 cochise_fr a écrit [09/01/2010 - 08h43 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Si vous avez des chiots à incrire, OoameloO, c'est que vous avez au moins un parent LOF et vous avez donc ses documents d'inscription LOF de la SCC (société centrale canine).... donc vous êtes inscrit comme propriétaire (ou éleveur) et il n'y a pas de problème pour inscrire les chiots en faisant la demande à la SCC.

N'oubliez pas que pour inscrire des chiots, il faut les papiers en règle des parents sur trois générations (cas général).




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 enzina a écrit [01/02/2010 - 03h56 ]  
enzina

Bonsoir, j'aurais voulu savoir si le lof provisoire que donne l'éleveur est payante? moi j'ai compris qu'il fallait payer juste quand ma chienne passeras sa confirmation pour avoir le vrai




 cochise_fr a écrit [01/02/2010 - 09h57 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Le LOF provisoire (mais officiel de la SCC.... attention aux arnaques) est inclus dans le prix d'achat du chiot. C'est ce qui fait la différence entre un chiot LOF et un autre qui ne l'est pas.

Le document doit vous être remis le jour de la vente. Si ce n'est pas le cas.... méfiance.!! Un éleveur sérieux vous le remettra sans que vous ayez à le demander.




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 enzina a écrit [01/02/2010 - 15h00 ]  
enzina

je ne l'ai pas eu le jour de la vente car la maman n'était pas confirmé encoree. Elle a été confirmé en décembre c'est pour ça ke nous n'avons pas eu le lof provisoir encore. L'éleveur nous a demander de lui donner 23 euros pr avoir le lof, nous l'avons fait car nous voulons avoir les papiers rapidement. Notre chienne a 6 mois ds 3 jour! de toute les façons quand j'irais confirmé ma chienne il faudra encor payer 23 euros c bien ça?




 cochise_fr a écrit [01/02/2010 - 17h19 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Alors vous vous êtes fait avoir.!!.... à mon avis. (si je me trompe, dites le moi)

Les parents doivent être confirmés le jour de la naissance, disons la veille..... en réalité même avant le jour de la saillie.

Je doute que la SCC valide cela, car elle irait contre le règlement.

De plus, l'éleveur a l'obligation de faire "une déclaration de portée" à la SCC à la naissance avec tous les documents nécessaires justifiant du pedigree des deux parents confirmés..... ce qu'il ne pouvait faire puisque l'un ne l'était pas.

6mois dans 3 jours
donc naissance début septembre
donc saillie environ début juillet.... soit presque 6 mois avant la confirmation en décembre (avez vous vérifié la confirmation de la mère... c'est à dire vu les papiers officiels de la SCC avec les trois générations précédentes.?.?.?.?)

Je doute que la SCC valide cela, car elle irait contre le règlement.(oui, je répète)

Je vous rappelle que la confirmation a pour but de valider la conformité du chien ET l'autoriser à reproduire. La reproduction n'est donc pas autorisée avant la confirmation.

Je suppose que la saillie a eu lieu trop jeune (pour la mère non confirmée).... et je doute de l'acceptation des chiots à posteriori.

Si vous réussissez à avoir ce document (inscription provisoire au livre des origines) je suis curieux de savoir par qui à la SCC..... et j'espère que vous aurez l'honnêteté de nous le dire.

Attention, s'il s'agit d'un staff, sa non validation au LOF provisoire rend la portée illégale.... et votre achat aussi comme complice.... et impossibilité de le valider en mairie..... bref, des ennuis en quantité.




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 enzina a écrit [01/02/2010 - 21h43 ]  
enzina

Je vais appelée la scc demain pour en savoir plus! Il nous as donner la carte d'identification envoyer par la scc. et on a eu le passeport et le carnet de vaccination. Aparament il attendrais la confirmation de sa chienne dc il manquais les papiers mais le dossier était déjà lancé donc il nous a dit que c'était une question de tps et que c'était bon. J'espère que l'on s'est pas fais avoir ou qu'il y a un recours pour que notre chienne soit en règle! Sans le lof , esque ça joue juste pour les saillie ou ils peuvent venir nous enlever notre chienne meme si on la fait pas reproduire??? merci de vos conseils




 enzina a écrit [01/02/2010 - 21h45 ]  
enzina

et il a garder un chiot de cette portée, je pensse que c'est dans son intérêt aussi d'avoir le lof pour son chien




 cochise_fr a écrit [02/02/2010 - 00h56 ]  
cochise_fr

Bonjour,
J'ai essayé d'avoir la SCC sans succès.
On m'a donné 01 49 37 55 77 comme numéro pour les confirmations.... peut être aurez vous plus de chance que moi.

Je ne vois pas ce que la SCC a pu envoyer comme carte, en dehors de l'identification (nom du propriétaire, puce ou tatouage), puisque le dossier n'était pas complet..... à moins que la SCC accepte les dossiers avec 6 mois de retard.... ce qui serait une nouvelle pour moi.

En principe, toute la portée est à même enseigne que vous.... pour les mêmes motifs.
Si vous n'obtenez pas le LOF pour un staff.... ce sera de nombreux ennuis administratifs en vue.




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 atika a écrit [11/02/2010 - 12h08 ]  
atika

Bonjour,
J'aurais voulu savoir si je pouvais confirmer mon American Staff ?
A savoir qu'il a 11 ans et 6 mois (né le 06/08/1998) => avant loi n°99-5 du 6 janvier 1999.

Je sais c'est vraiment très tard...
car je vais emménager dans un nouveau logement et je vais me retrouver en infraction au regard de la loi (La loi du 6 janvier 1999, dans son article 3 indique qu%u2019à partir du 30 avril 1999 (date d%u2019entrée en vigueur de la loi), il sera possible d%u2019interdire à de nouveaux locataires la détention de « chiens de 1ère catégorie », (les chiens de 2ème catégorie n%u2019étant pas visé) c%u2019est à dire, selon l%u2019arrêté interministériel du 27 avril 1999, les chiens de type Pitbull, American Stafforshire Terrier, Boerbull et Tosa Inu, qui ne sont pas inscrits à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l%u2019Agriculture et de la Pêche (J.O. du 30 avril 1999).

Bien sûr je n'ai pas averti mon futur proprio de la situation sinon pas de logement :(

P.S.: il est connu de la S.C.C. , mais je n'ai en m'a possession que sa carte d'identification et je crois que c'est insuffisant pour sa confirmation...
Je crois qu'il faut aussi son certificat de naissance, etc... que je n'ai pas!


Que faire et comment m'y prendre?
Merci d'avance
Atika




 cochise_fr a écrit [11/02/2010 - 12h30 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Vous êtes coincée.... mais pas par le logement directement.

Pour autant que je sache, un propriétaire ne peut pas interdire la location en raison de la possession d'un chien, quel que soit le chien.
Par contre, il est évident que le chien doit être en règle et avoir un comportement normal de chien civilisé.

De toute façon, à son âge, aucune démarche d'inscription LOF ne sera engagée.
Par contre, la loi n'étant pas rétro-active à ma connaissance, vous auriez la possibilité de passer à travers la loi des chiens dit "dangereux".

Renseignez vous à la SCC puis à votre nouvelle mairie.




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 atika a écrit [11/02/2010 - 17h52 ]  
atika

Merci cochise_fr
C'est ce que je me disait vu son âge... et c'est ce que je me disait aussi en ce qui concerne la loi des chiens dit "dangereux"... Or je me suis vu obligée de passer la formation d'aptitude et de faire passer à mon staff l'évaluation comportementale => niveau 1 :-) pour obtenir le fameux "permis de détention de chiens dangereux"
Et c'est là que tout se complique...

Je m'explique: mon chien est né avant cette "loi" donc tout aller bien pour lui, il pouvait vivre sa vie de chien comme le reste de ses congénères et moi j'étais sereine... la loi passée il a fallu le déclarer en mairie pour obtenir "l'attestation" sauf que la loi n'étant pas si clairerement compréhensible par tous et notamment par l'administration, mon chien à toujours été déclaré en mairie en tant que chien de catégorie 2 malgrès sa non inscription au LOF... et ceci dans trois mairies différentes (déménagements).
Mais suite à son évaluation comportementale, le vétérinaire agréé, à défaut de LOFT, n'a pu faire autrement que de mettre dans son rapport qu'il faisait partie de la catégorie 1. :(

Donc maintenant je me retrouve coincée vis-à-vis du logement que je dois louer à compter du 15/02 car quand j'ai reçu le bail j'ai été horriblement surprise de lire ceci "de plus, il s'interdit de détenir dans les lieux loués, des animaux de 1ère catégorie, en application de la loi n°99-5 du 6 janvier 1999". 8-O

Je suis donc obligée d'être en infraction car je dois me loger et mon chien est un être vivant qui a des droits dont le premier est de vivre, et de vivre dans un cadre de vie agréable et rempli d'amour...

P.S.: je ne sais pas si je suis dans la bonne thématique, mais il fallait que j'en parle...




 cochise_fr a écrit [11/02/2010 - 18h52 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Je viens de vérifier, et effectivement cette interdiction concernant les chiens mis en 1ère catégorie est légale (c'est la seule exception).

Vous avez le risque de voir votre contrat de location dénoncé.... mais êtes vous prête à prendre ce risque.?

Il peut y avoir le fait de ne présenter au propriétaire que le titre des mairies précédentes en catégorie 2.... si cela marche... ou de ne rien dire du tout, ne conservant les papiers de catégorie 1 que pour les contrôles de police. Si votre chien est sympa il se pourrait que cela suffise.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 atika a écrit [11/02/2010 - 19h11 ]  
atika

Merci cochise_fr
Cela me réconforte un peu de savoir que je ne suis pas la seule à penser à cette solution :

"Il peut y avoir le fait de ne présenter au propriétaire que le titre des mairies précédentes en catégorie 2.... si cela marche... ou de ne rien dire du tout, ne conservant les papiers de catégorie 1 que pour les contrôles de police."

Car c'est ce dont j'ai pensé pouvoir faire :-/ Mon chien est gentil, sociable et n'aboie pas.
Le risque est important mais je ne vois pas d'autres solutions mise à part une éventuelle confirmation si j'arrive à retrouver son certificat de naissance, mais comme vous me l'avez dit aucune démarche ne sera engagée, donc...




 cochise_fr a écrit [11/02/2010 - 22h49 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Pour l'inscription LOF, il vous faut le certificat de naissance.... mais aussi, et surtout, l'attestation d'inscription provisoire de la portée faite par l'éleveur avec le pedigree des deux parents confirmés.

Sans ce document, vous ne pouvez présenter un chien à la confirmation.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 atika a écrit [12/02/2010 - 17h35 ]  
atika

Merci cochise_fr
Maintenant, il ne me reste plus qu'à faire le maximum pour retrouver tous ces documents...
;-(




 Sheyna a écrit [28/02/2010 - 22h36 ]  
Sheyna

Bonjour,

Je souhaite faire confirmer ma chienne agée de 3ans et demi ayant eu droit a une incscription au LOF provisoire, (ses deux parents sont LOFTé). J'ai peur qu'il soit trop tard... y'a t-il un age limite ? et que risque ma chienne dans le cas ou ce n'est plus possible..? Merci de vos réponses..




 Sheyna a écrit [28/02/2010 - 22h39 ]  
Sheyna

j'ai oublié de vous préciser sa race "américan staffordshire terrier" merci d'avance :)




 cochise_fr a écrit [28/02/2010 - 23h11 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Il n'y a pas d'âge limite à ma connaissance (en général on passe entre 12 et 18 mois), mais l'âge amoindrit les capacités du chien à répondre aux standards de la race et à ses aptitudes physiques.
Dès lors que vous avez les papiers en règles, il vous suffit de vous inscrire à une confirmation (en général lors d'expo ou de concours) pour cette race et de passer l'examen (le résultat n'a rien d'automatique).
Si vous ne le faites pas, votre chienne ne risque rien, mais si vous avez des chiots, ils ne pourront être inscrits au LOF puisque votre chienne ne serait pas confirmée..... c'est tout.... et compte tenu de sa race, cela vous interdit d'avoir des chiots (chiots non LOF interdits en catégorie 1....les parents devant être stérilisés.).
Si vous tombez sur des contrôleurs tatillons, vous risquez aussi d'avoir des problèmes avec l'enregistrement et l'inscription en mairie qui, pour cette race impose l'inscription LOF.... ou la stérilisation quand ce n'est pas le cas.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 Sheyna a écrit [28/02/2010 - 23h25 ]  
Sheyna

Merci de votre réponse rapide, ça me rassure.. ma chienne est déjà inscrite en mairie, et a tous ces papiers a jour, mais je m'inquièté pour sa confirmation.. avec toutes les nouvelles lois.. il faut aussi que je me renseigne, pour ce fameux "test d'aptitude" qui ne me rassure pas non plus, ma chienne étant une boule de gentillesse, et très obéissante mais très énergique en extérieur et dominante envers les autres chiens..
Merci encore de votre réponse claire et précise. Je vais me rendre chez mon vétérinaire pour finaliser tous cela.

Bonne soirée a vous :)




 cochise_fr a écrit [01/03/2010 - 01h10 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Habituez la à se promener en ville pour l'habituer à toutes sortes de sollicitations avant le test.... avec muselière.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 Sheyna a écrit [01/03/2010 - 22h27 ]  
Sheyna

Oui effectivement c'est ce que je vais faire de manières plus régulière.. merci :)




 pastelle a écrit [05/03/2010 - 15h18 ]  
pastelle

bonjour , suite a vos messages , je me pose une question voilà , je vais avoir une petite femelle dont le pére est un staff et la mére un staff croisée épagneul et je me demandais si il faut quant même d'éclarer son chiot même si celui-ci n'est pas de pur race ? merci de vos réponses ! ;-)




 cochise_fr a écrit [05/03/2010 - 16h19 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Ce n'est pas la pureté de la race qui met les chiens en catégories dangereuses ou pas, même si, bien sur certaines races sont sur-représentées.

Il vous faut aller chez un vétérinaire patenté ET compétent.... afin de faire mentionner sur les documents déclaratifs un aspect au plus près de la vérité et au plus loin des standards de la race amstaff. N'ayant pas vu votre chien, je n'en sais évidemment rien, c'est lui qui fera cette appréciation officielle.

Dites lui que vous ne connaissez pas les parents, ou que les parents étaient des bâtards dont vous n'êtes sur de rien..... cela suffira comme description.... à moins qu'elle ait vraiment une belle gueule d'amstaff.... ce qui serait gênant pour vous, car la naissance de chiots amstaff non-LOF est interdite et vous vous retrouveriez dans les ennuis administratifs.... ce que je vous souhaite pas.

N'oubliez pas qu'il faut aussi un "permis" pour détenir ce genre de chien.... alors si vous pouviez passer à travers tout cela, ce serait nettement mieux.

Bonnes démarches.




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