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Que risque-t-on si on ne fait pas poser de puce électronique sur son cheval ?



carcarax
Cette question a été posée par Carcarax, le 09/01/2008 à à 13h53.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Cheval.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 


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 Carcarax a écrit [09/01/2008 - 13h53] 
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Carcarax

Une nouvelle loi pour l'identification des équidés...



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Réponses



 Carcarax a écrit [09/01/2008 - 13h53 dans "Que risque-t-on si on ne fait pas poser de puce él..." ]  
Carcarax

Une nouvelle loi pour l'identification des équidés oblige les propriètaires de chevaux de faire pucer leur animal (comme les chiens et les chats) pour pouvoir les enregistrer dans un fichier. mais rique t-on une amende si on ne fait pas poser cette puce?
je me doute que sans cette puce on ne pourra pas faire reproduire son cheval et que l'inscription au concours sera interdite mais si un cheval ne quitte jamais sa pension, ne participe a aucun concours et ne se reproduira pas, la puce devient elle vraiment nécessaire?




comme ils sont heureux, comme ils sont heureux tous ceux qui ne sont pas moi, tous ceux qui ne sont pas rongés par les dévorantes inquiétudes des rêves impossibles !


 poly a écrit [11/01/2008 - 17h54 dans "Que risque-t-on si on ne fait pas poser de puce él..." ]  
poly

Je n'en suis pas absolument sûre mais je crois que la puce est obligatoire, même pour les chevaux qui ne font pas de compétions, etc. Je pense que le risque encouru est une amende (je n'ai pas idée du montant). Personnellement, je pense que vous devriez pucer votre cheval, car en cas de vol, on pourra alors de repérer plus facilement. Même si le risque est minime dans une pension, mieux vaut prendre ses précautions ... ;-)




Vive les poneys, les chevaux et le Dressage !


 orpheenet a écrit [11/01/2008 - 18h42 dans "Que risque-t-on si on ne fait pas poser de puce él..." ]  
orpheenet

en fait je me suis renseignée ( c'est moi qui ai posé la question sur le compte de mon ami mais je me suis créée un compte ) et oui c'est obligatoire depuis le 1 er janvier 2008. on risque alors une amende de 450€ si on se fait contrôler sans la puce. je la ferais poser dés que possible.




www.amstaff-rescue.net


 cindyalex a écrit [13/01/2008 - 16h09 ]  
cindyalex

Tu n'es absolument pas obligé de pucer ton cheval.




cindy


 orpheenet a écrit [13/01/2008 - 17h25 ]  
orpheenet

si c'est obligatoire depuis le 1er janvier 2008 pour tous les équidés. j'ai vu le texte de loi donc j'en suis absolument sûre. les médias en ont même parlé à la télévision courant décembre 2007. la puce est obligatoire pour tous les chevaux qui sont nés avant cette date et après cette date.




www.amstaff-rescue.net


 moi+majument a écrit [18/01/2008 - 21h51 ]  
moi+majument

C'est obligatoire, j'ai du faire pucé ma jument car celle-ci n'était apparament pas pucée ! Et comme dit si bien "orpheenet" c'est OBLIGATOIRE DEPUIS LE 1ER JANVIER 2008.




Je suis la plus heureuse à tes côtés Ma jument... Tes galopades je les aimes, ton caractère je ladore... Tu es mon coeur... Je t'aime...


 saphirBlond a écrit [20/10/2008 - 19h50 ]  
saphirBlond

pourquoi ne donnez-vous pas la référence de votre texte de loi ??? les uns et les autres, vous dîtes "je crois...", "je pense...", une source officielle serait bien plus judicieuse... merci de le communiquer si vous voulez que votre forum avance.




 Andyulmaiel a écrit [01/04/2009 - 16h36 ]  
Andyulmaiel

La loi sur l’élevage de 1966, étendue par décret aux équidés en avril 1975 et ayant pour objet l’amélioration de la qualité et des conditions d’exploitation du cheptel bovin, porcin, ovin et caprin, stipule : - L’obligation de l’identification des animaux, de leur enregistrement, du contrôle de leurs ascendance, de leur filiation, et de leur performance. Le décret d’octobre 2001 relatif à l’identification et à l’amélioration génétique des équidés, fixe les modalités d’application aux équidés de la loi sur l’élevage de 1966. - Tout équidé sevré doit être identifié, accompagné d’un document d’identification conforme à la réglementation communautaire. - L’établissement public Les Haras nationaux gère l’identification et assure l’enregistrement zootechnique des équidés . A cette fin, il établit pour chaque équidé né en France un document d’identification et une carte d’immatriculation…. (extrait du décret d’ avril 2001 sur l’identification des équidés) En application de l’article L. 243-1 du code rural, un arrêté d’avril 2002 relatif à l’identification complémentaire des équidés par la pose d’un transpondeur électronique, précise les modalités pratiques d’insertion des puces. On relèvera notamment que le matériel technique utilisé doit être agréé par le ministère de l’agriculture (et conforme à une norme ISO). Du point de vue administratif, les Haras nationaux sont chargés de gérer le fichier national du marquage électronique. La gestion de cette activité entre dans la mission d’identification généralisée que le décret de 1999 avait transférée à l’établissement public. Un équidé controlé non identifié et/ou non pucé est passible d'une amende de catégorie 3, soit 450€. ;-)




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