Acheter un chiot sans attestation de vente ?



grany
Cette question a été posée par grany, le 26/10/2011 à à 14h50.  *  Alerter les modérateurs
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 grany a écrit [26/10/2011 - 14h50 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
grany

J'ai acheter un chiot a un particulier,lorsque je suis venue chercher mon chiot le particulier ne ma pas fourni d'attestation de vente.A ce jour il me reste deux mensualités a lui payer,il me menace de venir recuperer son chiot.
Que dois je faire?Etant donné que le chiot ne lui appartient plus tous les papiers son a mon nom a t-il toujours des droits alors que rien ne prouve que se chiot etait a lui.Aidez moi svp cordialement




Coralie et Grany


 Iona a écrit [26/10/2011 - 15h47 - Avis,définition, témoignages et conseils sur le guide du savoir Web Libre.org]  
Iona

Il est à se demander pour quelles raisons ce particulier veut venir récupérer son chien ? Avec lui vous avez du convenir d'un prix de vente du chiot, payable en plusieurs mensualités, vous avez donc payé une partie de la somme quand vous avez acheté le chien et vous devez encore deux mensualités ? Avez vous payé les mensualités à la date ou vous le deviez ? Cette personne attend certainement que vous ayez réglé la somme entièrement pour vous remettre l'attestation de vente. Vous dites que tous les papiers pour le chiot sont a votre nom et que le chien ne lui appartient plus ? Si il lui appartient encore en partie, puisque vous lui devez encore de l'argent, et méfiez vous, si cette personne dispose d'une habilitation à la vente de chiots, bien qu'elle soit "particulier", elle tient un registre de vente, qui pourra prouver que le chien qui est à votre nom, est bien né chez elle. Si elle dépose plainte devant un tribunal, le juge pourra aisément voir, par les relevés bancaires, que vous avez failli dans votre paiement. Si vous aviez convenu d'un prix, il faut rester honnête et régler les mensualités restantes.




 cochise_fr a écrit [26/10/2011 - 17h49 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Tant que le chiot n'est pas entièrement payé, le chiot n'est pas à vous, c'est aussi simple que cela. Il n'aurait d'ailleurs aucune difficulté à prouver que le chiot es né chez lui.
Vous aurez l'attestation de vente quand vous aurez payé.
Il est d'ailleurs à se demander comment vous avez eu des papiers pour ce chiot sans le certificat de vente qui doit être joint à la demande d'immatriculation.

Je suis sur que l'éleveur regrette de vous avoir fait des facilités de paiement avec une telle mentalité.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure. Dans un pays riche, l'existence de la pauvreté devrait être un délit.


 grany a écrit [26/10/2011 - 19h41 ]  
grany

Il me reste une mensualite a regle c'est un particulier qui n'a pas voulu me faire une attestation de vente,lors de la reservation je lui avais demandée d'en faire une il n'a pas voulu.Tout a etais fais par telephone et photos,le particulier na aucun moyen de prouver que ce chiot etais a lui et meme qui est né chez lui le chiot n'est pas lof,j'ai apele le SCC qui ma confirmé que le chiot etais entierement a moi,le monsieur que j'ai eu au telephone ma dis qu'il n'est pas dans son droit au particulier de me reprendre ce chiot parce qu'il m'apartien.Bien entendu je prefererais que tout s'arrange mais je ne pense pas.
Merci de vos prochaine reponse cordialement




Coralie et Grany


 cochise_fr a écrit [27/10/2011 - 02h36 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Il est très simple de déterminer qui sont les parents du chiot. Les tests ADN fonctionnent comme pour les humains..... mais ce n'est pas gratuit. Il suffit que le père ou la mère soit chez lui pour pouvoir faire les tests et vous trainer devant les tribunaux et vous verrez bien.

Quand vous aurez payé votre du, il n'a aucune raison de ne pas vous délivrer l'attestation de vente, à moins, bien sur, que ce soit un chiot interdit à la vente relevant de la première catégorie, ou encore qu'il s'agisse d'un élevage professionnel sauvage non déclaré.
Il faut rappelé qu'au delà d'une naissance par an, on devient professionnel au regard de la loi, avec toutes les obligations réglementaires que cela implique.




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