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Si un musicien me confie un de ses morceaux, puis-je le diffuser à titre personnel sans risques concernant la sacem et autres organismes chargés des droits d'auteurs ?



aidesintendance
Cette question a été posée par aidesintendance, le 10/12/2007 à à 16h35.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Autoproduction.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 


La meilleure réponse



 Toli a écrit [10/12/2007 - 16h47] 
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Toli

Si c'est le musicien qui te les confie et qu'il est au courant que tu...



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Réponses



 Toli a écrit [10/12/2007 - 16h47] 
Toli

Si c'est le musicien qui te les confie et qu'il est au courant que tu va les diffuser sur ton site Internet, il n'y à pas de problèmes.

Le seul problème à la limite serait que ce musicien porte plainte en prétendant ne pas avoir donnée son accord.

Dans ce cas la meilleure chose à faire pour moi est de faire faire un écrit à ce musicien en lui demandant d'attester qu'il est bien au courant que tu diffuse sa musique sur ton site et qu'il te donne son accord pour en faire l'usage convenu.





Why so serious ?


 Frédérique a écrit [10/12/2007 - 16h50] 
Frédérique

Je pense que si les droits sont cédés, cela ne pose pas de problème. En effet, la sacem est un organisme qui sert à payer des droits d'auteur aux artistes. Je pense que si l'artiste cède ses droits, cela signifie qu'il accepte de ne pas être payé. A vérifier quand même....




Il y a un temps pour tout......


 elmarco06 a écrit [10/12/2007 - 16h59] 
elmarco06

En plus si ton musicien n'est pas affilié à la sacem tu ne crains rien de leur point de vue.




plus 2Q moins 2N


 Samara a écrit [10/12/2007 - 17h02] 
Samara

Je pense que si le musicien sait que tu le mets sur ton site, il n'y a pas de risques, ce n'est pas comme si tu téléchargais sa musique sur des logiciels peer to peer.




 aidesintendance a écrit [10/12/2007 - 17h04] 
aidesintendance

Merci pour vos réponses à plus Michel à Brest




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