connexion
communaute
shopping
annuaire
questions
actualite
accueil
 

Construction de 3 logements dans cour de ferme commune avec servitude de passage en indivision ?



helene1002
Cette question a été posée par helene1002, le 20/08/2009 à à 12h37.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Architecture.

Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici.
 



Réponses



 helene1002 a écrit [20/08/2009 - 12h37 dans "Construction de 3 logements dans cour de ferme com..." ]  
helene1002

Nous habitons la maison principale d'un ancien corps de ferme, notre voisin a rénové pour son usage personnel un des bâtiments annexes. Afin d'accéder à nos habitations, nous bénéficions tous deux d'une servitude de passage en indivision comprenant un chemin et un porche (monument inscrit au patrimoine car peint par Cézanne). Aujourd'hui, notre voisin entreprend des travaux pour construire 3 logements locatifs dans une des dépendances de la ferme. Ses locataires utiliseront donc la servitude pour rentrer chez eux. Quel recours pouvons nous avoir? Les nuisances à l'intérieur de la cour vont être importantes et l'usure du porche commun accélérée par une utilisation beaucoup plus intensive. Merci de votre aide, nous sommes un peu désemparés....




 cochise_fr a écrit [20/08/2009 - 20h45 dans "Construction de 3 logements dans cour de ferme com..." ]  
cochise_fr

Bonjour,
Dans la mesure où les travaux projetés sont légaux, il n'y a guère de solution pour s'opposer à cette réalisation.
Pour les nuisances, ce seront celles de toute copropriété ou de tout voisinage..... en qualité comme en excès.
Quand au porche et à la partie en indivision, il pourrait être prévu des conditions d'entretien et d'usage proportionnel aux biens et aux habitants.

Ce ne sont que quelques idées faute de connaitre mieux l'état des lieux et la répartition des biens et des charges.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


Répondre à helene1002



smile wink confused normal lol laugh sad angry cool surprised cry eek

    


 Je souhaite être alerté des prochaines réponses









Poser votre question !   Poser votre question !