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Qu'est ce que je risque au tribunal pour une conduite sous l'emprise de l'alcool ?



yoni0259
Cette question a été posée par yoni0259, le 25/09/2009 à à 20h00.  * 
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Actualité Presse.

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La meilleure réponse



 Leumas80 a écrit [26/09/2009 - 00h59] 
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Leumas80

Dès le départ, il y a une suspension du permis de...



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Réponses



 coeur de patate a écrit [25/09/2009 - 21h16 dans "Qu'est ce que je risque au tribunal pour une condu..." ]  
coeur de patate

le retrait de permis assortie d'une amende ! de plus de 500 euros




ciao!


 Leumas80 a écrit [26/09/2009 - 00h59 dans "Qu'est ce que je risque au tribunal pour une condu..." ]  
Leumas80

Dès le départ, il y a une suspension du permis de conduire. En gros, lors du contrôle, les policiers ou gendarmes te "confisquent" ton permis pour l'envoyer en préfecture.
S'il s'agit d'un faible taux d'alcoolémie (dit : "taux contraventionnel") et que c'est la première fois, tu peux espérer le retrouver au bout de trois mois. C'est le préfet de ta région qui décide du temps de conservation du permis.
S'il s'agit d'un taux plus important, la garde à vue est pratiquée avec suspension immédiate du permis de conduire. Ensuite, le tribunal jugera, entre le taux, les circonstances de la consommation et s'il y a eu récidive ou pas, du montant de l'amende, de la durée du retrait (avec éventuellement obligation de repasser le permis) et éventuellement la peine de prison assortie.
Et aussi, pour info, évitez d'essayer de ne pas dépasser l'alcoolémie contraventionnelle, vu que on est infraction déjà avec deux verres de vins.




Là pour vous aider dans les sujet que je connais.


 love-mimix a écrit [26/09/2009 - 08h57 dans "Qu'est ce que je risque au tribunal pour une condu..." ]  
love-mimix

Alors déjà C'est très grave conduite sous état d'alcool Premièrement Il t'enlèveront des points sur ton permis Et suspension de ton permis également . Les policiers t'arrêteront tu ira au poste ... Et tu passeras minimum 1 jour en prison si tu es très ) soûl Voir 4 ou 5 ... Plus une amande après je sais pas cb de jour pour la prison mais t'as delà chance si t'a pas minimum 1 jour de prison mais normalement , Tu passe la nuit de ton arrestation au poste.




 yoni0259 a écrit [26/09/2009 - 09h15 ]  
yoni0259

merci pour les réponses, en faite la j'ai eu 2 mois 1/2 de suspension, les medecins me l'on rendu pour le 28 septembre mais je passe en jugement le 12 octobre, mon patron ma fait une lettre pour le tribunal car je suis chauffeur PL, j'avais 0.74 mg d'alcool, ma femme ne travail pas et j'ai 2 enfants a votre avis est ce que tout cela peut jouer? merci d'avance




 cochise_fr a écrit [26/09/2009 - 09h28 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Formidable le "Qu'est ce que je risque..." .!!! C'est la dessus que vous formez votre civilité au regard de la société.? Finalement, si vous ne risquiez rien ou pas grand chose, ce ne serait pas grave et vous pourriez continuer.? Drôle de façon de respecter son prochain.

Bon, les sanctions:
- en dessous de 05g/L de sang (0.25 g/L air expiré).... rien, c'est la limite

- de 05 à 0.8 g/L de sang (maxi 0.39 g/L air expiré).....
amende forfaitaire de 135 euros
six points de moins sur le permis (permis probatoire= 6 - 6 = 0 points)
suspension de permis éventuelle à l'appréciation du juge (souvent en cas de récidive).

- au dessus de 0.80g/L de sang (0.40g/L air expiré):
amende jusqu'à 4500 euros
six points de moins sur le permis
jusqu'à deux ans de prison ferme
possibilité de suspension ou annulation du permis pour trois ans

- plus de 0.8g/L de sang (0.40g/L air expiré) ET consommation de stupéfiants:
idem ci dessus mais:
prison jusqu'à 3 ans au lieu de 2 ans
amende jusqu'à 9000 euros

- si en plus vous provoquez un accident:
amende peut être portée à 30000 euros

- si il y a des blessés graves...
jusqu'à 10 ans de prison (sous réserve que ce soit appliqué... évidemment)

- si vous avez tué....
amende peut être portée à 150000 euros..... en plus de tout le reste.

NE PAS OUBLIER QU'EN CAS D'ALCOOLÉMIE LES ASSURANCES NE COUVRENT PAS LES DÉGÂTS NI LES FRAIS (qui peuvent être A VIE).




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 cochise_fr a écrit [26/09/2009 - 09h31 ]  
cochise_fr

Bonjour,
A consulter:

http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/regles/l-alcool-au-volant.html




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 lucius a écrit [26/09/2009 - 12h29 ]  
lucius

Par contre si vous etes policier,
vous pouvez écraser un pieton sur les clous qui traverse au vert(pour lui) tout en étant en excés de vitesse.
Et si vous etes retraité et riche,vous pouvez faucher en excés de vitesse avec votre mercedes 5 pompiers!

C'est beau la France!




Je me pose des questions concernant vos réponses...!?


 cochise_fr a écrit [26/09/2009 - 14h30 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Il y a même longtemps qu'il est ressorti de prison et finit sa vie chez lui, confortablement installé. Tu vois que cela pourrait servir Lucius.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


 lucius a écrit [26/09/2009 - 15h13 ]  
lucius

Te revoilà avec la peine de mort?
Moi je parle de prison à vie.
Je suis civilisé.




Je me pose des questions concernant vos réponses...!?


 cochise_fr a écrit [26/09/2009 - 22h04 ]  
cochise_fr

Bonjour,
Mais Lucius, t'as pas les moyens.!!!.... ou alors, invites les tous chez toi à tes frais.




La richesse d'un pays ne se mesure pas à son PIB. mais à celle du plus pauvre de ses habitants. Améliorez son sort et toute la société en sera meilleure.


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