TVA : qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée ?


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Les impôts sur les dépenses atteignent la richesse consommée. En principe ces impôts sont intégrés dans le prix des produits vendus ou livrés et sont supportés par l'acquéreur du produit final. Il existe trois types d'impôt sur la dépense : les contributions indirectes, les droits de douane, les taxes sur le chiffre d'affaires.



La TVA, taxe sur la valeur ajoutée est une taxe sur le chiffre d'affaires, c'est-à-dire un impôt général sur la consommation, appliqué aux biens et aux services jusqu'au stade du commerce de détail et exactement proportionnel au prix de ses biens et de ses services. Il existe deux types de taxes sur le chiffre d'affaires, la taxe unique et les taxes cumulatives. La TVA (taxe sur la valeur ajoutée), se rapproche tactiquement des taxes cumulatives tout en réunissant les qualités des taxes cumulatives et de la taxe unique. Au sein de l'union européenne, on applique le système de la TVA, mais certains pays ont encore des taxes uniques, comme les Etats-Unis par exemple. Le fonctionnement des taxes uniques et cumulatives est relativement simple. Ainsi, par exemple, un bûcheron coupe un arbre, il vend son arbre à une scierie pour une valeur 100, il réalise une marge de 140 imagine qu'il part de rien (pas de dépenses pour couper l'arbre), la scierie débite des planches (on imagine que c'est toujours sans frais) ensuite elle vend ses planches un ébéniste pour 200, donc sa marge de 100. L'ébéniste fabrique un meuble (toujours sans frais) il vend son meuble 400, donc il a une marge de 200.


On suppose que le détaillant vend au consommateur final 600, tout ça est présenté dans un système sans taxes sur le chiffre d'affaires. Maintenant on applique une taxe unique dans ce circuit économique, de 10 %. Dans ce cas, le bûcheron vent 100 à la scierie qui revende 200 à l'ébéniste qui revend 400 aux détaillants, et là on va appliquer la taxe unique sur les 600 pour le consommateur final cela fait donc 600 plus 60, la recette pour le trésor public et de 60, la taxe est versée par les détaillants carbonés dans un système d'impôts indirects.


tva
Celui qui verse si le contribuable, mais le redevable c'est celui qui vend. Maintenant on applique un système de taxes cumulatives : une taxe à chaque étape. Tout intervenant économique qui doit facturer la taxe la reverse au trésor public ... Le système de TVA est une synthèse des deux, on a l'avantage des deux, sans les inconvénients. La TVA est perçue à chaque stade du cycle de production et de commercialisation, mais la TVA repose sur un système de déduction et d'imputation. L'avantage de la TVA, c'est que l'on peut prévoir des taux plus élevés, il n'y a pas des phénomènes de marché parallèle, car un intervenant économique qui veut déduire la TVA, doit lui-même en facturer, sinon il est considéré comme consommateur final, l'intervenant économique a donc tout intérêt à facturer la taxe.


Tous les achats de biens et services nécessaires à la production du bien sont déduits de la TVA, par exemple l'achat d'outils, les honoraires d'avocat... La TVA se calcule par période. Pour entrer dans le champ d'application de la TVA, il y a trois conditions cumulatives : l'opération doit relever d'une activité économique, l'opération est effectuée à titre onéreux, donc doit avoir une contrepartie et enfin l'opération doit être effectuée par un assujetti agissant en tant que tel. Si on ne remplit pas un de ces trois critères, on est hors champ et la personne qui réalise ce type d'opération est appelée « non assujetti ». Les assujettis qui facturent de la TVA sont des redevables, ceux qui ne facturent pas de TVA sont des noms redevables. Être exonéré n'est pas forcément avantageux, car un médecin qui achète un ordinateur pour son cabinet, mais de la TVA, mais il ne peut pas déduire puisqu'il en facture pas, il existe donc une possibilité pour des opérations exonérées, d'être soumis à la TVA, ce sont les impositions sur option du contribuable. La TVA, aujourd'hui, revient sur le devant de la scène médiatique avec notamment la fameuse « TVA sociale »...

Le Mardi 19 Février 2008 à 14:41
Article écrit par ludovic ()


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