Taxe poids lourd en France


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Les taxes directement dans les caisses de l’Etat
Liste des taxes des véhicules poids lourds
Réduction de la taxe professionnelle
Taxe poids lourd

Les taxes constituent une des principales sources d’argent de l’Etat



Partout dans le monde, il est connu que les taxes constituent une des principales sources d’argent de l’Etat. Les taxes sont payées par les contribuables avant ou après leurs activités économiques, mais leur finalité est la même, renflouer les caisses de l’Etat.



La taxe se définit généralement comme un prélèvement financier légal, fait par les autorités fiscales d’un pays lors d’une activité économique rémunératrice exercée par un contribuable. A ce titre donc, tout contribuable doit sa dîme aux autorités et le transport de marchandises, plus précisément les véhicules utilisés pour ce type de transport, appelés familièrement poids lourds ont différentes taxes à payer.

Quid de ces taxes des véhicules poids lourds ?



Quid de ces taxes des véhicules poids lourds ? L’avenir du transport de marchandises par poids lourds ? Suivez le guide... Déjà, il faut savoir que tout véhicule automobile est redevable d’impôt auprès des services fiscaux. Vous devez donc payer pour votre voiture une taxe qu’on appelle Vignette à chaque nouvelle année fiscale. C’est une disposition légale qu’on retrouve dans la plupart des pays du monde. A quelques nuances près selon le pays, il s’agit d’un impôt collecté sur chaque véhicule en circulation et proportionnel à son ancienneté et à sa puissance fiscale.


Pour les poids lourds en particulier, et on entend par poids lourd tout véhicule à moteur pesant plus de 12 tonnes, l’équivalent de la vignette est une taxe qu’on appelle Taxe à l’essieu. L’esprit de cette taxe à l’essieu est basé sur le principe de la destruction de la chaussée causée par chaque véhicule selon son poids et sa puissance. Notons toutefois que plus le nombre d’essieux est élevé, ou que le véhicule soit équipé de suspension pneumatique, moins la taxe à payer est importante.




Les utilisateurs des poids lourds de plus de 16 tonnes bénéficient aussi d’une réduction de taxe professionnelle



Par ailleurs, les utilisateurs des poids lourds de plus de 16 tonnes bénéficient aussi d’une réduction de taxe professionnelle liés à l’exploitation qu’ils font de leur véhicule à condition qu’ils l’exploitent depuis au moins 6 mois. Les autorités européennes ont aussi imposé l’Eurovignette aux poids lourds. Comme ces véhicules sillonnent souvent toute l’Europe et usent ainsi les infrastructures routières, notamment les autoroutes, cette taxe intra-européenne sert en quelque sorte de droit de circuler dans les quelques pays qui ne pratiquent pas le péage. A l’inverse donc, le péage qui est le droit à payer pour usage d’une autoroute est pratiqué dans le reste des pays européens. Mais il y a quand même matière à se réjouir pour les camionneurs car des réformes sont menées actuellement dans l’union européenne en vue de fusionner ces différentes taxes d’infrastructures en une seule et d’en harmoniser le taux. Comme les poids lourds en tant que véhicule à moteur doit consommer du carburant, surtout le gazole, l’Etat a aussi imposé une taxe sur celui-ci.
taxe poids lourd en france


Appelée Taxe intérieure de consommation sur le gazole (TIPP), son taux diffèrent à chaque pays ce qui a causé une hétérogénéité de taxe pour un même produit. Les autorités européennes, conscientes des problèmes économiques engendrés par cette diversité ont tenté de l’uniformiser pour le bien de la communauté et actuellement, le taux fiscal des carburants est régi par deux directives.

Taxe intra-européenne



Il s’agit d’abord de la directive numéro 92/82/CEE du 19 octobre 1992 qui avait fixé un barème minimal pour les taxes des carburants, puis plus récemment, la directive numéro 2003/96/CE du 27 octobre 2003 plus détaillée et révisant la structure des taxes sur les produits énergétiques en général et sur celle du gazole en particulier. Ainsi, de 245 € le 10 hl en 1992, elle sera de 330 € en 2010, si on en est à 302 € actuellement. Néanmoins, et en attendant d’y voir plus clair, certains pays instaurent une sorte d’allègement sur la taxe du gazole. En un mot, il s’agit d’un régime de taxation spécialement réduit, destiné à l’achat de ce carburant dans un cadre d’utilisation professionnelle. Le but avoué est bien sûr d’aider les utilisateurs des poids lourds à alléger un tant soit peu leur charge d’exploitation, surtout celle du gazole. Quoi qu’on puisse dire, le transport de marchandises par poids lourds a encore de l’avenir devant lui. On a beau soutenir que la tendance actuelle soit à la protection de l’environnement et que plusieurs alternatifs existent, notamment le transport ferroviaire, les bons vieux semi-remorques continuent de sillonner les routes de l’Europe. Leur rapidité, leur souplesse d’utilisation et la relative insuffisance du réseau ferroviaire font qu’ils soient encore incontournables lorsqu’il s’agit de transporter de la marchandise d’un point à un autre du continent européen. Ce n’est pas pour rien que les constructeurs, pour la plupart européens, continuent à sortir des modèles de camions de plus en plus aboutis ...

Le Samedi 27 Octobre 2012 à 10:45
Article écrit par Toli ()


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