Nouvelle carte grise


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Nouveau système d'Immatriculation des Véhicules


Modification des cartes grises et du système même d’immatriculation



L’année 2009 s’annonçait comme une année de grands changements pour toute prise en charge de voitures quelles qu’elles soient, c’est-à-dire qu’elles soient neuves, d’occasion ou encore de collection et ceci sans en épargner aucun département.



En effet, dans un décret en date du 26 août 2008, il a été stipulé la modification des cartes grises et du système même d’immatriculation, ainsi que toute l’organisation y afférente, à partir du début de l’année 2009, dans le but de mieux faire fonctionner ces critères de numérotation qui dataient d’il y a plus de cinquante ans de cela. Une carte grise améliorée, la nouvelle génération de carte grise aura le mérite d’être plus perfectionnée et plus moderne par rapport à celle établie depuis l’année 1951, et ceci entre autres afin de mieux neutraliser toute éventuelle fraude. En effet, elle est dotée d’un système de sécurité dit de « dernier cri » et qui intègre en partie des dispositifs semblables à ceux utilisés dans les passeports ou autres cartes d’identité, comme la zone de lecture optique, par exemple.

On pourra également noter la présence d’encre sensible aux rayons ultraviolets qui sous l’effet de ces derniers change notamment de couleur en vert



On pourra également noter la présence d’encre sensible aux rayons ultraviolets qui sous l’effet de ces derniers change notamment de couleur en vert.


Sans oublier l’existence d’un hologramme, montrant en trois dimensions des images représentant le monde, la France ou une voiture, doublé d’un filigrane de Marianne et d’un fil de sécurité. L’on remarquera de plus en figures de fond un sigle RF et même des caractères qui sont volontairement mis à défaut. Cette technologie de sécurité est en outre associée à un renouvellement du design, dont entre autres l’adoption d’une couleur orangée et la représentation sur fond d’une « route de campagne ».


Nouvelle plaque d’immatriculation, les plaques d’immatriculation seront attribuées en quelque sorte « à vie » pour chaque voiture, indépendamment de toutes modifications qu’elle aura subies jusqu’à sa destruction définitive . Ces mesures seront appliquées même en cas de changement de propriétaire, ou encore en cas de déménagement dans un autre département de son acquéreur, et tout ceci dans le but de rendre plus facile tout contrôle d’identification.

Changement de numérotation



Cette nouvelle plaque a été affectée tout d’abord aux voitures neuves. Les voitures d’occasion seront également touchées par ce changement de numérotation, et cette nouvelle mesure s’étendra par la suite à tout véhicule ayant subi divers changements sur sa carte grise. Ce Système d’immatriculation des Véhicules (SIV) nouvelle génération sera présenté comme une suite de sept caractères alphanumériques du type « AA-123-AA », c’est-à-dire une série composée de deux lettres, puis un tiret, de trois chiffres, puis encore une fois un tiret, et enfin encore de deux lettres.
nouvelle carte grise


Il sera attribué par ordre chronologique, et, comme cette immatriculation ne dépendra plus du département dans lequel la voiture est recensée, les numéros représentant les différents départements et les logos de leurs régions d’appartenance, n’y seront apposés que selon la propre volonté du propriétaire de la voiture.

Seuls feront exception à ces nouvelles dispositions, les véhicules des divers corps diplomatiques



Seuls feront exception à ces nouvelles dispositions, les véhicules des divers corps diplomatiques qui eux, bien qu’ils seront toujours inscrits dans ce système tout moderne, pourront toutefois garder la configuration de leur mode de numérotation actuel. Système administratif centralisé, mise à part la transformation au niveau de la forme générale des plaques d’ immatriculation et des cartes grises, cette amélioration concernant ledit système affectera également, comme conséquence logique de ce changement, tout le rouage administratif y afférent. Ainsi, le rôle des préfectures dans la gestion de l’actuelle immatriculation des véhicules sera conféré à un centre unique situé à Charleville-Mézières. Néanmoins, pour un renforcement de sécurité, toute modification d’adresse, tout changement de propriétaires, ou toutes autres rectifications quant au contenu de la carte grise, seront tenus d’être signalés aux diverses préfectures respectives, seules habilitées à apporter des corrections qui seront transmises audit centre. De plus, ce qui rend encore cette nouvelle génération de numérotation plus particulière, c’est surtout le droit conféré aux vendeurs professionnels de voitures ayant signé un protocole avec l’administration pour pouvoir effectuer certaines tâches importantes, en l’occurrence l’immatriculation et l’attribution de cartes grises provisoires. Par ailleurs, le fonctionnement de la distribution de nouvelles cartes grises sera simplifié pour avantager l’acheteur. Ce dernier recevra en main propre, soit de la préfecture, soit du professionnel de voitures, une carte grise provisoire et disposera d’une semaine au maximum pour recevoir sa carte grise définitive par la poste, au moyen de système de courriers sécurisés. Cette méthode sera également utilisée en cas de déménagement, un autocollant expédié par la poste et contenant la nouvelle adresse devrait être collé sur la carte grise.

Le Mardi 11 Juin 2013 à 08:58
Article écrit par Toli ()


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