Immobilisations incorporelles en comptabilité TAH


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Définition des Immobilisations incorporelles
Différences entre les Immobilisations incorporelles et corporelles
Immobilisations incorporelles dans les comptes
La survaleur des immobilisations incorporelles

Évaluation des Immobilisations incorporelles



L'immobilisation incorporelle est un terme technique utilisé dans le domaine de la comptabilité. Elle se définit comme un élément d'actif qui est identifiable et qui ne possède pas une substance physique palpable.



L'on entend par actifs les éléments du bilan qui sont destinés à être utilisés de manière durable par la société. En quelque sorte, les immobilisations incorporelles représentent donc le capital immatériel de la société. Dans la pratique comptable, une estimation du capital immatériel de la société peut donner un chiffre qui se monte jusqu'à 70 % de la valeur de son capital. C'est pourquoi, une bonne évaluation des immobilisations incorporelles est nécessaire pour la comptabilisation. Pour mieux comprendre les différents termes utilisés, il faut commencer par définir ce qu'est d'abord une immobilisation. En comptabilité, une immobilisation est un élément d'actif qui peut être identifié. Elle représente une valeur économique pour la société. Les immobilisations peuvent faire l'objet d'une évaluation dont la fiabilité est éprouvée. C'est la société qui en assure le contrôle.

Les Immobilisations incorporelles en comptabilité



Dans le cas particulier de l'immobilisation incorporelle, elle doit présenter un certain nombre de caractères. Tout d'abord, il faut qu'elle soit identifiable. Elle doit également être séparable.


Ce qui veut dire qu'elle a la possibilité d'être séparée aisément des autres éléments de l'entreprise. Selon le plan comptable général, l'évaluation des immobilisations incorporelles suit le même principe que les immobilisations corporelles. Par ailleurs, les immobilisations incorporelles ne sont pas sujettes à l'amortissement. Elles peuvent faire toutefois l'objet d'une provision lorsqu'une dépréciation est constatée entre la valeur vénale de l'immobilisation incorporelle et sa valeur d'utilité.


Selon les mêmes règles comptables, les immobilisations incorporelles sont enregistrées dans les comptes de classe 2. Cette dernière regroupe entre autres les brevets, les frais d'établissement, le droit au bail, les concessions, le fonds de commerce et les frais de recherche. Il convient de faire une distinction entre les immobilisations incorporelles et les charges qui sont comptabilisées dans les comptes de classe six.

Amortissement et immobilisations incorporelles



La nuance est importante car la nature des opérations est somme toute assez semblable. Les dépenses concernant entre autres la recherche, la publicité, la délocalisation, la formation ainsi que les dépenses qui sont faites lorsque l'activité d'une entreprise démarre ne peuvent être comptabilisées dans les comptes des immobilisations incorporelles mais plutôt en tant que charges. Parmi les dépenses qui peuvent figurer dans les immobilisations incorporelles, les brevets ainsi que les concessions peuvent être soulignés. Ce sont en effet des dépenses que la société engage dans le domaine des droits d'auteur ou encore des licences et ceci, dans l'objectif de protéger une innovation ou d'exploiter un processus dont elle n'est pas l'inventrice.
immobilisations corporelles


Par ailleurs, les frais d'établissement sont des dépenses que la société a engagées au cours de sa constitution. Les droits d'enregistrement, les frais de premier établissement, les honoraires ou encore les dépenses liées à une augmentation de capital peuvent être inclus dans les frais d'établissement. Ces derniers ont la possibilité de s'amortir sur une période de cinq ans au maximum. Les frais de recherches, quant à eux, sont des dépenses que l'entreprise a engagées dans le cadre de ses projets de recherches. Ce sont en l'occurrence les dépenses effectuées dans le cadre d'études de marché concernant un projet ou encore un produit particulier.

Les Immobilisations incorporelles dans le bilan en cours



Comme dans le cadre des frais d'établissement, les frais de recherche peuvent être sujets à un amortissement sur une période de cinq ans maximum. Toutefois, par une dérogation expresse, la durée de cet amortissement peut être prolongée dans le temps. Relativement au fonds de commerce, ce point englobe les dépenses engagées en ce qui concerne le nom commercial de la société, la zone de chalandise ou encore la clientèle. Il faut souligner que le fonds de commerce n'est pas susceptible d'être amorti contrairement aux frais de recherche ou encore aux frais d'établissement. Il convient de souligner un point particulier sur les immobilisations incorporelles qui mérite un traitement particulier. Il s'agit des écarts d'acquisitions ou survaleur. Plus connu sous sa dénomination anglaise de goodwill, l'écart d'acquisition représente la différence constatée entre le montant de l'actif qui figure dans le bilan de la société et la sommation du capital matériel et immatériel de celle-ci. Il est tenu compte dans le cadre de ce calcul de la valeur vénale de ce capital ou en d'autres termes de la valeur d'appréciation du marché.

Le Dimanche 07 Août 2011 à 21:46
Article écrit par Toli ()


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