Frais kilométriques, Bareme des frais kilométriques, bareme frais de deplacement


Partager




Nouveau frais kilometriques
Frais kilometrique, pour qui?
Frais kilometrique, pour combien de vehicule?
Barèmes des indemnités kilométriques 2013



Vous travaillez pour une société quelconque ?



Vous travaillez pour une société quelconque ? Vous prenez votre propre voiture pour vous rendre à votre lieu de travail ? L’utilisation de cette dernière vous coûte sûrement une certaine somme qui n’est pas moindre surtout si vous n’habitez pas dans les environs proches de votre société.



Sachez qu’il vous est possible de recevoir une indemnité calculée en fonction de l’utilisation de votre voiture. Cette indemnité tient compte de plusieurs facteurs et peut être calculée suivant un barème établi, basé sur la puissance de votre véhicule et sur la distance parcourue. Les frais kilométriques constituent les frais de déplacement d’un salarié qui utilise sa propre voiture pour se rendre à son lieu de travail et les éventuels déplacements professionnels. Ces frais sont calculés annuellement et peuvent être déduits dans la déclaration de leur revenu. Il existe un barème qui permet de calculer les frais kilométriques d’un véhicule. Ce barème est établi annuellement par l’administration fiscale. Il a été étudié en fonction de nombreux paramètres qui concernent surtout les dépenses provenant de l’utilisation du véhicule.

Le barème fiscal s’adresse uniquement aux propriétaires des véhicules utilisés pour les déplacements professionnels



Le barème fiscal s’adresse uniquement aux propriétaires des véhicules utilisés pour les déplacements professionnels.


De ce fait, vous n’avez pas l’opportunité de recevoir ces frais si vous utilisez une voiture de location avec option d’achat ou s’il vous arrive de conduire une voiture prêtée pour vos déplacements professionnels. Il faut que la voiture vous appartienne ou à défaut, qu’elle appartienne à votre conjoint. Au fil de l’année, la voiture perd de sa valeur. C’est ainsi que le barème des indemnités kilométriques considère les éventuelles dépréciations de la voiture. S’ajoutent à ces dernières, les frais de réparation et d’entretien.


Les dépenses en pneumatique sont également prises en compte. Y sont aussi incluses les primes d’assurances et bien sûr la consommation de carburant. Par contre, les frais de garage et de stationnement dans les parkings sont exclus de ce barème avec notamment les péages d’autoroute ou péage urbain, et les intérêts de remboursement pour l’achat des véhicules pour un usage professionnel. Toutefois, si le salarié souhaite ajouter ces derniers au calcul de ses frais kilométriques, il se doit de les justifier et de mettre de côté la part qui correspond à son usage personnel.

Dans le cas où vous utilisez plus d’un véhicule à titre professionnel, vous êtes contraint de calculer séparément les frais kilométriques pour chaque véhicule



Dans le cas où vous utilisez plus d’un véhicule à titre professionnel, vous êtes contraint de calculer séparément les frais kilométriques pour chaque véhicule car le cumul du nombre de kilomètres de plusieurs voitures est interdit dans la détermination du coût de vos déplacements. Mais le barème fiscal ne s’adresse pas uniquement aux propriétaires de voiture.
frais kilometriques


Comme certains utilisent d’autres moyens de transport pour aller travailler, ou pour leurs déplacements dans le cadre de leur emploi, il leur est dû des parts relatives concernant les indemnités kilométriques. Ainsi, les propriétaires de scooters, de motos, et de vélomoteurs peuvent effectuer la déclaration de revenus kilométrique de toute l’année comme les propriétaires de voiture. Le calcul des frais kilométriques se fait comme suit. Afin d’éviter toute confusion ou toute erreur, l’administration fiscale a sorti une publication portant sur le calcul des frais kilométriques. Celui-ci a été établi afin de faciliter les comptes. Cette dernière publication date du 8 février 2008 et provient du bulletin officiel des impôts sous la référence 5F-2-08 N° 14. Elle considère trois types de barèmes applicables pour la considération des frais kilométriques de l’année écoulée. Le premier concerne les automobilistes, le second s’adresse aux motos tandis que le troisième se rapporte au calcul des frais de déplacements des vélomoteurs et scooters.

Rédigés dans trois tableaux distincts, on peut facilement calculer les frais correspondant à chaque type de véhicule



Rédigés dans trois tableaux distincts, on peut facilement calculer les frais correspondant à chaque type de véhicule et ce grâce au nombre de kilomètres parcourus et à sa puissance. Pour le barème applicable aux voitures, il considère celles ayant effectué un trajet professionnel entre 5000 et 20000 kilomètres. Selon les indications du tableau, il suffit de rapporter le nombre de kilomètres parcourus aux indices de base et de faire le calcul. Ces trois types de barèmes sont représentés par trois tableaux bien distincts, qu’il est possible de consulter dans des documents spécifiques, que ce soit au niveau de l’administration compétente ou sur internet. Avec un peu de calcul donc, vous pourrez déterminer avec une bonne précision vos frais kilométriques selon votre type de véhicule, pour avoir une idée de ce auquel vous aurez droit.

Le Jeudi 29 Novembre 2012 à 19:44
Article écrit par Toli ()


Cet article est lié au dossier suivant :
  auto moto Auto Moto


fleche Voir les autres articles commençant par F
 
Articles précédents :
  •  BMW X5
  •  Laser Q-Switched pour enlever taches de peau et tatouages
  •  Perfect slim de l'Oréal
  •  Filting, lifting du visage sans chirurgie
  •  Batteries de voitures, changement de batterie de voiture

Articles suivants :
  •  Massage shiatsu, technique de massage oriental
  •  IGC Cellu Systems, méthode de choc contre la cellulite et ...
  •  Massage chinois traditionnel Tui na, un massage énergétiqu...
  •  Dermocover, un fond de teint très couvrant
  •  Monoï, huile de beauté des tahitiennes




 
 

Poser votre question !
Et gagnez des Webbies
et des cadeaux !




Commentaires 

flux rss Flux RSS 2.0 :  les derniers commentaires de cet article


Il n'y a pas encore de commentaires pour cet article.


Tous les commentaires sont soumis à modération (ceux abrégés en SMS seront supprimés).
Ne vous inquiétez donc pas si ceux-ci ne s'affichent pas instantanément.

smile wink confused normal lol laugh sad angry cool surprised cry eek


Voir aussi






Vous travaillez pour une société quelconque ? Vous prenez votre propre voiture pour vous rendre à votre lieu de travail ? L’utilisation de cette dernière vous coûte sûrement une certaine somme qui n’e...