Détournement de mineur : qu'est-ce que c'est ?


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Phénomène on ne peut plus répandu en Europe occidentale, le détournement de mineurs nécessite des mesures draconiennes afin d'endiguer ce qui s'apparente actuellement à un véritable fléau de grande envergure. En apparence peu grave, cette infraction pénale peut en réalité s'avérer d'une particulière gravité notamment lorsque des circonstances aggravantes viennent alourdir l'incrimination. Mais qu'entend t-on par détournement de mineur ?



Cette expression à consonance juridique évoque à juste titre un acte de nature délictuelle qui consiste en fait à enlever illégalement une personne qui n'a pas encore atteint la majorité civile. Cet acte également connu sous le terme rapt, englobe les manoeuvres, opérations et toutes formes d'agissements ayant pour finalité d'enlever ou de faire enlever des mineurs. L'élément matériel du délit de détournement de mineur est ainsi multiple. L'enlèvement proprement dit du mineur est particulièrement visé par la législation française et les auteurs en seront d'autant plus durement réprimés s'il s'agit de mineurs en bas âge. Par ailleurs, est également incriminé sous le chef d'inculpation d'enlèvement de mineur, le fait de détourner ou de déplacer des mineurs des lieux où ils étaient mis par ceux à l'autorité ou à la direction desquels ils étaient soumis ou confiés. Toujours est-il que la simple tentative de commettre un détournement de mineur encourra la même peine que l'acte consommé. Côté sociologique, l'acte de détourner un mineur est empreint d'une analyse psychologique et une approche morale de la question semble inévitable.


Souvent analysé comme un phénomène compulsif, le rapt de mineur relèverait d'une forme de déviance qui provoquerait un attrait sexuel préférentiel pour les mineurs. Parfois assimilé à une infraction d'habitude, l'acte en question peut toutefois s'avérer occasionnel. En effet, il est possible que l'intention coupable de la personne poursuivie ait été circonstancielle et non préméditée. A ce titre, la question de la motivation de l'individu auteur de l'enlèvement est cruciale.


detournement mineur
Force est de constater qu'il y a la plupart du temps chez le délinquant, une tendance à être attiré sexuellement par des enfants mineurs de sexe masculin ou féminin. Les cas les plus fréquents de détournement concernent des hommes d'âge mûr qui fréquentent de jeunes adolescentes avec lesquelles ils entretiennent une relation illégitime. Mais là où la difficulté surgit, c'est lorsqu'il faudra déterminer la part de consentement de l'enfant et sa conscience ou non de la prohibition de la relation. En effet, les juges en charge d'instruire un dossier de détournement de mineur auront souvent à apprécier la culpabilité de l'individu à l'aune du comportement consentant ou non de la victime.



S'il s'avère qu'une mineure enlevée ou détournée épouse son ravisseur, celui-ci ne pourra être poursuivi que sur plainte des personnes qui ont qualité pour demander l'annulation du mariage et ne pourra être condamné qu'après que cette annulation aura été prononcée. Toujours est-il que dans des cas classiques de détournement, les moyens frauduleux ou encore la violence sont requis en tant qu'élément constitutif de l'infraction car sans cela, la culpabilité de l'agent n'en serait pas établie.


Mais aujourd'hui plus que jamais, le détournement de mineur revêt les formes les plus variées et le Droit doit s'accommoder de la diversité des situations et cas d'espèces qui se présentent. A cet égard, autant l'auteur de l'infraction que la victime présentent à l'heure actuelle des particularités nouvelles. Du côté de l'agent auteur de l'acte, il est de plus en plus récurrent que l'auteur soit une femme d'âge mûr en quête de séduction. La victime serait alors un jeune garçon envers lequel on userait de charmes et de manoeuvres frauduleuses. Ou bien encore, le détournement de mineur peut s'opérer par un homme adulte à l'égard d'un garçon adolescent ou préadolescent. Dans ce cas, il s'agira de « pédérastie ». Cette forme de déviance sexuelle est notamment remarquée dans les moeurs grecques antiques, mais elle revêtait alors à l'époque le caractère de véritable institution normalisée.
detournement mineur


Cet amour des garçons n'est donc pas un fait nouveau et s'est rencontré dans la Rome et la Grèce antiques en tant que phénomène courant. Forme accentuée de la déviance à l'origine du détournement de mineur, la pédérastie revêt aujourd'hui une connotation péjorative, à l'heure où les droits de l'enfant sont vus comme une priorité internationale, d'autant plus qu'il est mal vu de s'adonner à une relation homosexuelle avec un mineur, car le risque de réprobation sociale serait alors décuplé. Tout ce qui a trait aux enfants constitue actuellement un secteur sensible dans nos sociétés des droits de l'Homme.

Le Mercredi 12 Novembre 2008 à 15:42
Article écrit par Toli ()




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