Contrôle antipollution, les points de contrôle anti-pollution...


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Importance du contrôle antipollution
Controle des fumées d’échappement
Contrôler votre voiture
Contrôle antipollution et les taxes


La protection de l'environnement est devenu un point important des politiques nationales et européennes



La protection de l'environnement est devenu un point important des politiques nationales et européennes. A cetitre, les gouvernements ont mis en place différents moyens de contrôle de la pollution.



Dans cette logique, le contrôle antipollution s'inscrit dans une politique générale de contrôle des polluants. Les véhicules étant l'un des acteurs principaux de la pollution, le contrôle antipollution est donc une obligation. Le test antipollution est une mesure obligatoire pour tous les véhicules circulant sur le territoire français. Ce test s’effectue lors de la visite technique. Toutes les voitures, sans distinction, devront passer par cette étape tous les deux ans. Seule particularité, les voitures utilitaires sont soumises à un contrôle supplémentaire, celle qui concerne le niveau d'émission de polluants qui est à effectuer durant les deux mois qui précèdent la visite technique annuelle. Les indicateurs d'un contrôle antipollution : Plusieurs indicateurs seront pris en compte lors d'un contrôle antipollution. Premièrement, le contrôleur mesurera la teneur en CO des gaz d’échappement.

Opacité des fumées d’échappement



Ensuite, il prendra en compte l’opacité des fumées d’échappement, ceci pour les moteurs à allumage par compression. Pour les véhicules munis de catalyseur et de sonde lambda, le contrôle s’effectuera sur le lambda des gaz d’échappement.


Lorsque le test antipollution est achevé, une vignette sera apposée sur votre pare brise. Sur celle-ci, on apposera l’année du contrôle antipollution, l’année de la prochaine visite technique, ainsi que le mois correspondant. Si votre véhicule a été déclaré non polluant, la date de la prochaine visite sera marquée dans la carte grise. Dans le cas contraire, il sera fait mention sur la mention d'une contre visite obligatoire. Généralement, elle doit se faire dans les deux mois qui suivent.


Les sanctions encourues pour la non-souscription à un contrôle antipollution, les textes de loi énoncent clairement que le contrôle antipollution est obligatoire. Aussi, dans le cas où vous n’avez pas respecté les dates de visite technique, vous risquez une amende minimum de 135 euros. Dans le pire des cas, vous risquez le retrait de votre carte grise.

Faire contrôler votre véhicule



A ce moment-là, vous disposez d’un délai de 7 jours pour effectuer les démarches nécessaires pour faire contrôler votre véhicule. Durant cette période, la préfecture vous remettra une carte grise provisoire. Si vous vous obstinez à refuser le contrôle antipollution, un retrait définitif de la carte grise pourrait être envisagé. Les taxes en vigueur : Voici les sanctions encourues pour les véhicules polluants, à savoir les véhicules d’occasion. Si la première mise en circulation de votre véhicule date du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007, une taxe additionnelle vous sera demandée. Il n’est pas nécessaire de payer cette taxe dans le cas de délivrance d’un premier certificat. Ce dernier fait généralement suite à un changement d’état civil ou de domicile.
controle antipollution les points de controle anti pollution


Mais cela peut également être dû à une modification de dénomination sociale ou de remise d’un duplicata. Cette taxe additionnelle est calculée en fonction d’un certain nombre de facteurs. D’une part, en fonction du volume de dioxyde de carbone émis par le véhicule au kilomètre. Dès lors que le taux est supérieur à 200g CO/km, la taxe doit être payée. Vous devez payer 2 euros par gramme de dioxyde de carbone émis.

Taxe calculée en fonction de la puissance fiscale du véhicule



D’autre part, la taxe est calculée en fonction de la puissance fiscale du véhicule, notamment les chevaux vapeur. Pour les véhicules d’une puissance fiscale située entre 10 CV et 15 CV, la taxe peut atteindre un montant de 100 euros. Logiquement, pour une puissance fiscale supérieure à 15 CV, cela peut vous coûter près de 300 euros. Quant aux véhicules neufs, une taxe additionnelle est à payer si votre voiture émet des polluants. Un véhicule est considéré comme neuf lorsque celui-ci possède un premier certificat d’immatriculation délivré à partir du 1er janvier 2008. Cette taxe prend effet en fonction du nombre de dioxyde de carbone émis au kilomètre. Vous serez dans l’obligation de payer un montant variant entre 200 euros et 2 600 euros si le taux de rejet est situé entre 151 g CO2/km et 250 g CO2/km. Cette somme variera évidemment en fonction de l’année d’acquisition de votre véhicule. Comme dans le cas des voitures d’occasion, le deuxième facteur à prendre en considération est celui de la puissance fiscale du véhicule. Vous payerez donc un montant de 750 euros pour une puissance fiscale de 8 CV à 11 CV. Au-delà de 11 CV jusqu’à 16 CV, la somme commence pourrait atteindre les 1 600 euros de taxe. Enfin, pour des véhicules possédant une puissance fiscale de plus de 16 CV, la taxe peut atteindre 2 600 euros. Au vu de ces sommes, retenez donc que pour payer le moins de taxe possible, il vaut mieux bien entretenir son véhicule.

Le Mardi 13 Novembre 2012 à 07:40
Article écrit par Toli ()


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