Principes de la comptabilité agricole


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Définition et principes de la comptabilité agricole
Comptabilité agricole selon le régime fiscal
Calculs et classements et comptabilité agricole
Documents et livre des recettes agricoles

Obligation de tenir une comptabilité agricole



Les agriculteurs ou les entreprises agricoles ont pour obligation de tenir une comptabilité. Selon le régime fiscal d'imposition, ces obligations comptables diffèrent.



Il est bon de savoir que les exploitants agricoles ne fonctionnent pas exactement comme les autres entreprises sociétales telles que les sociétés anonymes, les sociétés par actions simplifiées, les sociétés à responsabilités limitées et bien d'autres qui sont soumises au code de commerce. Par ailleurs, le Plan Comptable Général ou PCG inclut en son sein les principes qui régissent la comptabilité agricole. Ces derniers sont un ensemble de règles qui régulent la saisie, l'enregistrement ainsi que le classement des données comptables d'une entreprise agricole. Ces principes doivent donner une image non seulement fidèle mais également sincère de la situation financière et comptable, sans oublier l'état patrimonial d'une entité agricole à un exercice donné. Les principes de la comptabilité agricole suivent ceux du droit comptable. La tenue de la comptabilité d'une entreprise agricole dépendent des régimes fiscaux d'imposition.

Régime d'imposition et comptabilité agricole



Ces derniers sont au nombre de trois dans le cas des exploitants agricoles. Le premier régime fiscal dont il sera question est celui du forfait.


Le régime du forfait est applicable aux entités dont les recettes moyennes annuelles des deux dernières années précédant l'exercice d'imposition sont inférieures à 76 300 euros, toutes taxes comprises. Dans ce cas, les exploitants ne sont tenus que de tenir une comptabilité allégée. Celle-ci se résume à la tenue d'un simple livre de trésorerie. Ce dernier regroupera les les dépenses ainsi que les recettes de l'agriculteur. Le livre devra toutefois inclure l'identité de la clientèle pour permettre un traçage des opérations.


Les exploitants agricoles qui sont soumis au forfait ne sont pas obligés de fournir les états financiers annuels tels que le compte de résultat ou encore le bilan. Il faut souligner que certains agriculteurs sont exclus d'office du régime du forfait et ce même si leurs recettes sont inférieures au maximum autorisé. Ce sont en l'occurrence les entités agricoles que l'administration exclut par dénonciation ainsi que les agriculteurs dont l'activité porte sur les animaux entrant dans la production de charcuterie, mais également de boucherie.

Journal des recettes en comptabilité agricole



Le deuxième régime d'imposition est celui du réel simplifié. Le régime simplifié inclut les agriculteurs dont les recettes annuelles moyennes des deux dernières années précédant l'exercice, sont comprises entre le 76 300 et 350 000 euros, toutes taxes comprises. Dans ce cas, l'exploitant est dans l'obligation de tenir une comptabilité simplifiée. Cette dernière doit comprendre un livre journal des recettes et des dépenses ainsi qu'un livre d'inventaire. Le journal doit être tenu chronologiquement sans ratures ni blanc. Les pièces comptables en rapport aux opérations doivent être numérotées et classées dans l'ordre.
comptabilite agricole


L'agriculteur est également tenu de fournir des états annuels tels que le compte de résultat, le bilan simplifié sans oublier un tableau d'immobilisations ainsi qu'un tableau d'amortissements des immobilisations. Ces états sont inclus dans la déclaration 2139 du service des impôts. Le troisième régime est celui du réel normal qui inclut les agriculteurs dont la moyenne annuelle des recettes des deux années qui précèdent l'exercice dépassent les 350 000 euros, toutes taxes comprises.

Comptabilité agricole régulière



Dans ce cas, ils sont dans l'obligation de tenir une comptabilité non seulement régulière mais également complète. Les pièces comptables pouvant servir de justificatifs doivent également être conservées. La tenue d'une comptabilité complète signifie que toutes les opérations qui entrent dans le cadre de l'exploitation de l'activité doivent être enregistrées dans les livres comptables correspondants. L'exploitant doit également tenir des états financiers annuels lorsque l'exercice comptable vient à son terme. Ces derniers comprennent notamment un compte de résultat mais également un bilan comptable sincère et fidèle. En outre, l'agriculteur doit effectuer au minimum un inventaire annuel. Ce dernier sert à donner une valorisation des éléments patrimoniaux de l'entité agricole. Dans la pratique, les documents comptables agricoles qui doivent absolument être tenus sont d'une part, le livre d'inventaire comprenant les états financiers annuels ainsi qu'un tableau d'amortissement des immobilisations et d'autre part, le livre journal tenu chronologiquement. Ce dernier doit inclure, sans ratures ni blancs, toutes les opérations affectant l'exploitation agricole.

Le Lundi 25 Juillet 2011 à 10:31
Article écrit par Toli ()


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