Le bouillonnant porte-parole de l’UMP, Frédéric Lefebvre, spécialiste des phrases assassines et des idées saugrenues, avait pensé en un temps qu’il serait bien que, durant un arrêt de travail pour maladie, les salariés puissent continuer de travailler chez eux en télétravail… Certes on n’est pas loin d’y être si l’on en croit une circulaire officielle émise le 3 juillet par la direction générale du travail : elle fait état des mesures à prendre si la pandémie relative à la grippe A H1N1 sévissait de manière drastique et exponentielle, ce qui risque fort d’arriver. Bien sûr, on y parle des précautions à prendre (masques, lavage des mains, etc.), mais pas seulement car la grippe A causerait évidemment beaucoup d’absentéisme et les services publics pourraient tourner au ralenti ainsi que les entreprises.

On peut donc lire dans cette circulaire des préconisations d’ordre exceptionnel en cas de passage en phase 6 de la maladie, ce qui est tout à fait probable. De fait, l’employeur serait autorisé à « adapter l’organisation de son entreprise et le travail des salariés » ce qui signifie que certaines tâches pourraient lui être demandées en plus et il est bien précisé qu’en cas de refus du salarié, celui-ci pourrait être licencié. Quant à l’aménagement du temps de travail (augmentation du nombre d’heures travaillées par exemple), l’administration du travail doit donner son assentiment mais il lui est demandé « de faire preuve de souplesse et de réactivité face aux demandes des entreprises ».

C’est surtout la notion de nécessité pour l’entreprise qui inquiète car elle est un peu floue dans cette circulaire et de fait, le droit du travail pourrait bien ne plus s’appliquer dans la plupart de ses articles. Certaines entreprises pourraient en profiter pour licencier des personnes qu’elles évaluaient mal comme le dit Michel Henry, avocat spécialiste du droit social dans Libération.fr : « Si on impose à une mère de venir plus tôt – car c’est une nécessité dans la nouvelle organisation de l’entreprise – et qu’elle refuse car elle doit emmener son enfant à la crèche, c’est un motif de licenciement. La brèche réside dans cette idée de nécessité justement ».

Evidemment une circulaire ne donne que des orientations et lui obéir n’est pas obligatoire mais quel inspecteur du travail irait contre une orientation ministérielle ? Si au ministère du travail, on évoque des circonstances exceptionnelles pour déroger au droit du travail, des salariés peuvent avoir peur des conséquences de cette circulaire si certaines entreprises ou administrations l’appliquaient à la lettre…
D’un autre côté… Quelle marge de manœuvre peut avoir une société si une pandémie arrivait en phase 6 à moins de désorganiser complètement le dispositif social et économique d’un pays ?

---

Flux RSS 2.0 :  les dernières dépêches

Il n'y a pas encore de commentaires pour cette dépêche.


Tous les commentaires sont soumis à modération (ceux abrégés en SMS seront supprimés).
Ne vous inquiétez donc pas si ceux-ci ne s'affichent pas instantanément.