La société Taser France qui importe le pistolet à impulsions électriques tant décrié, avait attaqué l’association RAIDH pour « dénigrement » et lui avait demandé des dommages et intérêts.

Le Réseau d’Alerte et d’Intervention pour les Droits de l’Homme, qui fait campagne contre le Taser, s’est félicité de la décision du Tribunal de Grande Instance de Paris qui a débouté SMP Technologies qui importe le Taser.

C’est donc un premier revers pour cette société, deux autres procédures sont en cours contre Olivier Besancenot et le journal L’Express.

Le Président de RAIDH s’est dit déterminé à poursuivre sa campagne contre le pistolet à impulsions électriques. En 2007, l’association avait diffusé un film sur Internet, film intitulé « Electrochoc » et avait organisé une soirée anti-Taser le 21 avril 2007.

Le motif de la décision du tribunal s’est basé sur l’irrecevabilité à agir en dénigrement de marque, SMP Technologies ne détenant « aucun droit sur la marque Taser ». Cette société réclamait 50 000 euros de dommages et intérêts et c’est désormais elle qui doit verser 2 000 euros à l’association en règlement des frais de justice. Le tribunal a également estimé que l’association a œuvré « dans un but d’intérêt général et de santé publique, à l’occasion d’un débat qui dépasse les frontières nationales » en mettant l’accent sur le caractère bien « documenté » de ses propos.

Olivier Besancenot est quant à lui poursuivi pour avoir affirmé que le Taser avait fait 150 victimes aux Etats-Unis et l’Express est poursuivi pour avoir « diffamé » en affirmant que la société SMP était liée à l’affaire d’espionnage concernant Olivier Besancenot.

Rappelons que le Taser est utilisé en France depuis 2004 par les services de l’armée, de la police et de la gendarmerie et qu’il vient d’être autorisé pour les policiers municipaux. Il envoie une décharge électrique qui paralyse une cible humaine durant plusieurs secondes.

Qu’en sera-t-il de la plainte déposée à l’encontre d’Olivier Besancenot et cela remettra-t-il en cause l’utilisation du Taser chez les forces de l’ordre ?

---

Flux RSS 2.0 :  les dernières dépêches

Il n'y a pas encore de commentaires pour cette dépêche.


Tous les commentaires sont soumis à modération (ceux abrégés en SMS seront supprimés).
Ne vous inquiétez donc pas si ceux-ci ne s'affichent pas instantanément.